Civile 1ère 8 Juillet 2010

questions d’importance. Syndicat d’employeur : UPA MEDEF CGPME Syndicalisme ouvrier qui sa caractérise aujourd’hui par son instabilité et par ses divisions. Auj on considère que ce syndicalisme traverse une crise des effectifs avec une moyenne de 8%. Crise de l’audience perceptible lorsque vont être organisé des élections prud’homales. Difficulté de recruter des militants. FO CGT CFDT CFTC SUD Impossible dans le monde syndical de faire abstraction des idées politiques ou des courants religieux

RIT 19 septembre 2011 Biblio - Pélissier, Dockès et Auzèro- Précis Dalloz - D du tvail, D vivant, Ray- liaison - D du tvail –Coeuret-Sirey - Favennec-Héry et Verkindt-Montchrestien (ed 2010) - D du tvail-Mazeau-Montchrestien pas de doctrine ds les fiches de tds : recueil Dalloz, JCPJ, revues de D social : « D social », mensuelle, « JCPS », hebdo. (sur Lexis), « la revue de D du tvail » ed Dalloz, site Dalloz. RIT Intoduction Section

vous préparerez la séance 1, ainsi de suite. Vous serez interrogés en TD sur les exercices demandés, et votre chargé de TD corrigera les exercices préparés à la maison par vos soins. Système de notation : La conférence de méthode en droit civil (ou aussi appelé Travaux Dirigés) est évaluée en contrôle continu. Cela signifie que vous aurez des notes tout au long du semestre et que votre note finale sera calculée en réalisant la moyenne de toutes les notes obtenues. A titre d’information

CM: Droit Civil (Semestre 2) Bibliographie: Alain BENABENT Droit civil, la famille, ed Monchrétien Doyen CARBONNIER, coll PUF La famille, l’enfant, le couple LECORNU La famille, Monchrétien, 2006 Patrick COURBE Droit de la famille, éd Armand Paulin François TERRé et Dominique FENOUILLET Les personnes, la famille, les incapacités Introduction Droit de la famille: concerne tlm. Il est omniprésent dans le Code Civil. Le mot famille

N°1 Septembre 2010 Semestriel c ’ I n fo Pro t e de ation Nationale cielle de la Fédér E revue offi Protection Civile Edito UNE ANNéE EXCEPTiONNELLE POUR LA PROTECTiON CiViLE ! Quelle année pour la Protection Civile !!! Présents dans tous les grands événements qui ont marqué le monde (Haïti) ou notre territoire national (H1N1, tempête Xynthia et inondations dans le Var), nous avons sans relâche porté hautes nos couleurs. Nous avons aussi dans ces actions au service de l’autre incarné une

juridique est un commerçant (donc pas de distinction entre industrie et commerce). Le droit commercial ne régit pas toute l’économie (agriculture, extraction minière, pétrolière, professions libérale…) Ces activités sont régit par des principes du droit civil ou par des règles spécifiques. Le droit commercial permet de répondre à des besoins spécifiques à la vie des affaires, a l’activité économique. Il y a 3 exigences auquel le droit commercial a toujours historiquement du répondre: - les transactions

souhir aoufi hayfa zorgatti marwa mansouri ouahchi marwa Sommaire 1 : Page d’introduction 2 :Note de synthèse 3 : Analyse du secteur 4 : Description de l’entreprise  5 :Plan de production 6 : Plan d’organisation 7 : Plan commercial 8 : L’appréciation du risque 9 : Le plan de financement 10 : annexe 1 : Page d’introduction Nom de l’entreprise : SSP (Shaun Sheep Product) Adresse : zone industrielle kalaa lkobra Sousse Numéro téléphone : +21673225486 Numéro fax : +21673225486

Banque Banque et droit : Revue Banque et droit Bull. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Bull. I : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, première Chambre civile Bull. II : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, deuxième Chambre civile Bull. III : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, troisième Chambre civile Bull. IV : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre commerciale Bull. V : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre sociale Bull. mixte : Bulletin

LA LETTRE VERNIMMEN.NET • ACTUALITE : Le Vernimmen lance son appli pour iPhone Vademecum de la TVA • GRAPHIQUE DU MOIS : Au plus bas depuis 1752 ! • RECHERCHE : La persistance dans le succès entrepreneurial N° 92 Novembre 2010 Par Pascal Quiry et Yann Le Fur • QUESTION ET REPONSE : Pourquoi les groupes qui réussissent sont-ils si peu endettés ? *** ACTUALITE : Le Vernimmen lance son appli pour iPhone Afin de continuer à vous aider dans votre pratique quotidienne de la finance, et après

prétendent réformer la sécurité sociale, (loi Fillon de 2003 par exemple), notamment sur le champ de la retraite, et également une grande réforme de l’assurance maladie en 2004, par la loi qui donne une obligation de désigner un médecin traitant. Le 21 juillet 2009, la loi hôpital santé territoire (tout le monde n’a pas le même accès aux soins, il faut donc mieux répartir l’accessibilité des soins). Il y a une loi tous les ans en droit de la sécurité sociale, elle intervient tous les ans au mois de décembre