Code de Hammurabi

ce qu'on appelle la synchronie. Cette théorie a été écartée par une théorie plus moderne, car aucune preuve n'a été démontrée. On a trouvé des textes anciens, mais ils sont postérieurs à l'apparition des sociétés. Le texte le plus ancien : Le Code Hammurabi, grande stèle où figure des règles de droit pénal, pour certaines infractions il y a des peines. Vers 1750 avant JC, la peine était proportionnée à l'acte. Thèse moderne : On pense qu'il y a un décalage, que le droit pénal vient après : le

mésopotamien Mésopotamie ; entre le Tigre et l’Euphrate C’est notre plus ancien témoignage du droit au 3ème millénaire avant J.C. On sait qu’il existait une législation mais on ne connait pas le contenu de cette législation. ‘’Code’’ d’Ur-Nammu 2000/2010 av. J.C. ‘’Code’’ d’Hammurabi (=roi de Mésopotamie) 1792/1750 av. J.C. Dans ces 2 codes la divinité occupe une place très importante. Ur-Nammu : « J’ai fais resplendir le droit ». Il associe le droit au roi Lune ; Nana (roi du roi reconnu par

                                               §. 1.- Théorie de l'autonomie de la volonté                                                §. 2.- Synthèse du droit romain et du droit naturel                                                §. 3.- Les obligations dans le Code civil                                                                A.- Le contrat                                                                B.- La responsabilité       TITRE II : FORMATION DE LA THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS                   Chapitre

iq t ib m s e L s ri pi s e’ r n ac n n é l pe i s as’io e e’u ai, ê e ipr e do s r é d l i tni ott e r e dn l s i d l m n éà t m s a t v Oe e é s m r h tr h t r écrits, sous forme de codes, à Sumer (Ur-Nammu vers 2100 av. J.-C.) et à Babylone (Hammurabi vers 1750). Ces textes révèlent un droit privé archaïque, en ce qui concerne l u répt nl, ’ t i a ree a ot e l lné oi d lf m ( u e E yt o l r uus u ripnlpeines corporelles fréquentes, ’ f i t ea e e s f n gp ) u e i erd do éa( i r ré m a e sg t de

pains de forme et de composition diverses. C'est en Égypte aussi qu'on a retrouvé les plus anciennes représentations de pain, datant du IIe millénaire av. J.-C. et c'est de Sumer que date le plus ancien texte connu parlant du pain levé (le Code de Hammurabi, 2100 av. J.-C.). Les Grecs développent le métier de boulanger et confectionnent plus de 70 variétés de pain, en utilisant pour faire lever la pâte des levures issues du vin et conservées en petites amphores. Vers le début du Ve siècle av. J

PAGEREF _Toc382250375 \h 44III.Charte Africaine des droits de l’homme et de peuples PAGEREF _Toc382250376 \h 45IV.Convention sur les Droits de l’enfant PAGEREF _Toc382250377 \h 45V.La Constitution du 10 Décembre 2010 PAGEREF _Toc382250378 \h 46VI.Le code de procédure pénale PAGEREF _Toc382250379 \h 46VII.Décret n° 2006-015 du 17 janvier 2006 portant organisation générale de l’administration pénitentiaire PAGEREF _Toc382250380 \h 47Conclusion de la première partie : PAGEREF _Toc382250381 \h 48Deuxième

très important, Dijon par exemple a été une ville construite par le pouvoir des parlementaires. Le système mise en place par la Révolution et le Code de 1804 voulait donner le moins de pouvoir possible au juge, pendant 70ans a peu près, les juges ont eu très peu de pouvoir, ils devaient se contenter d'appliquer la loi, c'était la période d'exégèse du Code Napoléon, les magistrats cherchaient à appliquer strictement la loi en en faisant une juste interprétation. Les juges ont progressivement recommencer

civilisations qui ont géré le monde. Bien que l’Egypte et la Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC. Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental Période néo-classique 2principes qui ont dominé : - égalité devant la loi - Liberté

constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans l’empire. 12 B - L’abandon partiel de la loi ancienne. 12 Bible : 2 livres. 12 Ancien testament : 3 préceptes. 12 C - Naissance du droit canon. 13 Chapitre

Très vite convoitée, pillée, conquise par ses voisins, ce n’est que vers 1700 av. J.C, que le roi sumérien Hammurabi fait de Babel le centre d’un puissant empire ainsi qu’un foyer religieux et intellectuel hors du commun. De cette époque nous sont parvenus sans doute les deux plus anciens textes littéraires mythologiques : le Poème de la Création et l’Epopée de Gilgamesh, ainsi qu’un code de loi écrit en sumérien. Envahie, saccagée à nouveau par les peuples Hittites, Cassites, Assyriens puis Perses