Code de Théodose

Roi exposait dans ses jugements en se référant à la volonté des Dieux et aux coutumes des Anciens. A partir du VIème siècle, le droit se laïcise et s'identifie aux lois promulguées par de grands réformateurs comme Dracon à l'origine d'un célèbre Code rédigé vers 621 av. J.-C., ou Solon dont le nom reste attaché à la réforme sociale et politique qui provoqua au VIème siècle l'essor d'Athènes, ou encore à des lois votées par les assemblées. C'est un droit écrit, de création humaine, tenant dans des

premier roi de cette dynastie avait promulgué quelques règles, le code ur-nammu qui fut le premier code de l’H que nous connaissons La période du royaume amonjite entre 2000 et 1600 avant JC que l’on appelle la période paléo –babylonienne qui commence a la chute d’Ur en 2000 jusqu’a la prise de Babylone en 1600. Le roi important Hammourabi qui devint roi de Babylone en 1792 c’est durant cette période également que fut promulgué le code de lipit-isthar vers 1934 avant JC. On voit le rapport entre la

cette dynastie avait promulgué un code de lois : code d'Ur-lannu. 5. Les amorites 2000 / 1600 av. J- C è Période paléo babylonienne. Elle commence à la chute d'Ur jusqu'a la prise de Babylone en 1600. Roi important : Hammourabi en 1792. Nouveau code de lipit-ishpar vers 1934 av JC. Dans le prologue du code on voit les relations entre la divinité et le pouvoir du roi. Le souverain se présente comme le traducteur et l'exécuteur de la volonté divine. Dans le code d'Hammourabi, Hammourabi affirme

grandes compilations juridiques. Ces sont des recueils de textes. * Le code Théodosie : fait par l’Empereur Théose II. Code publié en 438. Son objectif est limité car il ne comprend que des constitutions impériales qui ont été faites de 312 à 438. Il a été publié à la fois en Orient et en Occident par les deux empereurs. Il a été connu dès le début en Occident en 468 (476 fin de l’Empire romain d’Occident). Le code Théodosien est resté la base du droit romain jusqu’au 11ème ou 12ème siècle.

Entre le 4e et le 5e s ap JC apparition du mot CODE (codex) qui au départ ne faisait pas du tout référence au juridique, nouvelle façon de présenter l'écrit (3e s ap JC), et le code devient alors des feuilles rattachés et forme un livre, mot qui n'a donc pas à l'origine cette signification juridique. Petit à petit il est adopé par les juristes et on assiste à une première compilation officielle du droit romain qui est due à l'empereur Theodose II (empereur d'Orient) en 438. Elle est alors encore

chargés selon Tite-Live « de faire des lois afin de rendre pour tous, des plus grands aux plus petits, la liberté égale ». Paragraphe 2 : Les décemvirs et leur œuvre. Ces 10 magistrats extraordinaires reçoivent les pleins pouvoirs pour rédiger un code de lois. Durant l’année 450 avant J.-C., 10 tables vont être rédigées, et on trouve dans ces 10 tables la source de tout le droit privé et public. Leur œuvre n’est donc pas achevée et c’est la raison pour laquelle on va élire un 2nd collège qui va

litige. La litice contestatio a disparu. L’idée d’appel apparaît. Plus on avance dans le temps, plus le pouvoir de l’empereur se renforce. 2.La loi sous le dominat Le monarque est absolu, il est la loi, la seule source créatrice du droit. Théodose II règne au Vème s : 401 à 450 Empereur Justinien règne au VIème s : 527 à 565 a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent maintenant le nom de leges. Toutes les autres sources ont disparu au profit du droit de l’empereur

permettre l’évolution de la société, en effet le droit est un outil de création un outil d’adaptation. Le droit actuel français, ne sort pas de la réflexion de la conscience du législateur. C’est le produit de l’histoire, exemple le code civil date de 1804 (code de napoléon), mais il est composer de plus de 1000 ans d’expérience… Le droit à nécessairement une dimension historique. De façon général, les fondements de notre droit on été posé par Rome (il y a 25 siècle). L’histoire sert à comprendre

conversion personnelle. Malgré l’Elite romaine ce convertie de plus en plus à cette religion. En 313 Constantin proclame la liberté de culte, il rend leurs biens aux chrétiens qui ont été confisqués dans les dernières vagues de persécution. Lempereur Théodose fait de la religion chrétienne fait de cette religion une religion officielle, à partir de là le christianisme se diffuse du point de vue de l’état, l’Eglise et l’Etat romain vont se soutenir mutuellement, et ce thème est vrai et valide. L’église

L’empereur se convertira même quelques années plus tard, à l’article de la mort. Cependant, c’est plutôt une mesure politique. Par la suite, il y aura des soubresauts de persécutions mais elles prendront finalement fin en 380 avec l’empereur Théodose Ier, qui décide que la religion chrétienne deviendra la religion officielle de l’Empire romain ; c’est l’édit de thessalonique : « Tous les peuples doivent se rallier à la foi transmise aux Romains par l’apôtre Pierre, celle que reconnaissent Damase