Code de Théodose

insuffisante pour définir le droit. Le droit est aussi fait pour corrigé les évolutions sociales, correction des mœurs .Ex : le code de 1804 : il est exprime la volonté de rehausser la dignité du mariage en rehaussant les règles de forme du mariage. Il est donc plus compliqué de divorce , réduction des voie d'aces au divorce. Le divorce existe que pour faute. Le code est un outil de correction . Le seul angle technique n'est pas suffisant pour comprendre ce qu'est le droit, pour comprendre ce que

administrée par un sénat, à l'instar des villes romaines importantes. (Après l'écrasement de Carthage en 146 avant J.C.) L'importance de IGILGILI des Romains sur le plan économique, administratif et stratégique, dura plusieurs siècles. Le Général Théodose utilisait le port pour le débarquement de ses légions qu'il lançait contre les chefs numides hostiles à l'occupation étrangère, et menaçant continuellement la route du blé. Le blé provenant des hautes plaines sétifiennes était dirigé sur Rome. Arrivant

Le sport apparut dès que la notion de jeu s'intégra à l'activité quotidienne et se dégagea progressivement des contraintes et des difficultés matérielles. Pierre de Coubertin, qui, dans les deux dernières décennies du xixe siècle, énonça un nouveau code de l'activité physique, a proposé une explication, à notre sens trop limitative : « Le sport est le culte volontaire et habituel de l'effort musculaire intensif, appuyé sur le désir de progrès et pouvant aller jusqu'au risque. » On pourrait répliquer

d’uniformiser la législation. Le code Théodosien Ce code a été composé à la demande de l’empereur d’orient Théodose 2 en 438, il rassemble plusieurs millier de constitutions générales. Tout les aspects du droit sont traités (droit privé, pénale, public…) Les compilations de Justinien La codification de l’empereur Justinien a partir de 528 a revêtu une grande ampleur. Au total 4 documents essentiels (corpus iuris civilis) : Le code justinien Le digeste (doctrine)

Jean Gaudemet : les naissances du droit. Les plus anciens témoignages proviennent du proche orient : des droits suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les 1ères traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC). -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, des affaires, matrimonial, voisinage… Quelques dispositions en droit pénal pour vol, diffamation, coups et blessures sur femme enceinte entraînant la perte du bébé : composition

transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE

importantes d’influences religieuses. C'est le cas des voleurs de récolte qui est considéré comme sacré, cad qu'il est voué aux D et que n’importe quel citoyen romain peut le mettre à mort. Cette loi de part sa forme se présente comme un véritable code, cad qu'elle réunie dans un ensemble des dispositions qui organises l'avenir, qui concerne à la fois le droit privé et le droit publique. Désormais, la source du droit c'est la loi des XII tables, cependant tout le droit n'est pas dans la loi des XII

qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de la notion juridique d'obligation (I), nous nous intéresserons aux caractères du droit français des obligations (II), puis aux divisions chronologiques de l'histoire du droit romain (III), depuis la période archaïque jusqu'à la mise en oeuvre du Code civil de 1804. I. - La notion juridique

justice n'ont d'effets qu'entre les partis. On parle de l'effet relatif de la chose juger. Ces parlements avaient le droit d'adopter des arrêts de règlement, ceux-là s'appliquent à l'égard de tous et disent le droit. C’est donc une source du droit. Le code civil interdit aujourd’hui les arrêts de règlement, le juge en pourra plus en rendre. La doctrine, du mot latin docere, renvoie à l’acte d’enseigner. Son utilisation est assez récente. Sous l’ancien régime, ce mot n’est pas utiliser, mais va l’être

lois. Elle en rédige 10 en 450, puis 2 autres en 449. Ces lois sont gravées sur du bronze et exposées au forum pour que chacun puisse les consulter (Code Decemviral). Ce code ne cherche pas à codifier les règles du « jus » : il énumère les actions sanctionnées lorsqu’un plaideur se présente devant un magistrat. C’est un catalogue d’actions, un code de procédures civiles et pénales. La loi des XII tables constitue une source essentielle du droit privé et public des romains. 2. Les pseudo lois royales