Code Justinien Digeste

: Le droit romain Gaius est un juriste du second siècle après JC. Son œuvre majeure, « les INSTITUTES » a fortement influencé l’Empereur Justinien. Dans cet extrait, Gaius opère une distinction entre le droit civil propre à chaque cité et le droit des gens qui est commun à tous les hommes. Gaius définit également la composition du droit civil du peuple romain : lois, plébiscites, sénateurs consultes (actes), Constitution des Empereurs, réponse des prudents / jurisprudence et droit prétorien.

nous est icidemandé d’étudier est un extrait de la constitution Tanta, entrée en vigueur le 16 décembre 533. Cette constitution, est la seconde préface du Digeste (ou Pandectes) de l’empereur Justinien. Elle regroupeles œuvres de trente-huit jurisconsultes romains ainsi que l’édit du prêteur. Réalisée à la demande de l’empereur d’Orient Justinien, qui régna de 527 à 565 ; peu après le dominat de l’Empirecaractérisé par la centralisation. C’est le dernier empereur souhaitant restaurer l’unité de l’empire

jurisprudence, la jurisprudence devient le nv relai dans le relai dans l’affirmation du droit coutumier. On peut remarquer qu’il n’y aura pas d’évolution avant la césure du 16ème siècle phénomène de reformation des coutumes. Jusqu’à la promulgation du code civile, les coutumes sont la principale source du droit privé. La coutume intervient ainsi en matière de droit de la famille et droit des biens.- La preuve de la coutume : les coutumes étaient orales, ce qui soulevait le pb de leur connaissance et

multiplication des règles, d’où l’élaboration de recueils. Vers 292, une première compilation officieuse des rescrits est opérée sous le nom de Code grégorien. Ce dernier est complété peu de temps après par le Cde hermogénien. Même s’ils portent le nom de code, ces recueils n’ont aucune valeur officielle, le but n’étant pas tant la codification que la clarté. Le Code théodosien de 438 a une ambition beaucoup plus vaste et cherche à établir une certaine unité de l’Empire : les constitutions sont classées

du droit dans la partie occidentale de l’Empire 1 / Les codifications privées : les codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La première codification officielle : le Code Théodosien (438) B / La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : le Corpus juris civilis 1 / Le Code (529-534) 2 / Le Digeste (533) 3 / Les Institutes (533) 4 / Les Novelles (534-554) CHAPITRE II. — L’ÉMERGENCE DU DROIT CANONIQUE Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés chrétiennes

qui nous permet de si bien dialoguer. Prenons pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la date des principaux textes du code civil) Or du code de JUSTINIEN au code civil de 1804, la matière des servitudes n’a pas bougées. La servitude de vue appelé « la servitude de vue non aedificandi » : il y a le fond dominant et le fond de terre servant : (ex

méthode séance 1 Doc1 : Un manuel de droit pour quinze siècle PREFACE DES INSTITUTES DE JUSTINIEN (21/11/533) la préface des Institutes de Justinien est le préambule d'un des quatre recueils du Corpus Juris Civilis, plus grand recueil de droit romain antique. Il a été rédigé à la demande de l'Empereur romain d’Orient Justinien premier (527-565) . Il est composé des Institutes, du Digest, de code et des novels. Les Institutes sont rédigés à l'usage des étudiants en Droit, c'est un texte doctrinal

droit vulgaire. 3 sur 30 2. Tentative de définition de la coutume par les juristes Julien est le 1er juriste à s’être intéressé à la coutume, qui selon lui repose sur un consentement général. Dans une de ces oeuvres qui nous est parvenu par le le Digeste il dit que la coutumetire sa force obligatoire de son ancienneté parceque ces usages sont répétés, elle doit être rationnelle. Lorsqu’elle vient combler la loi, les juristes admettent qu’elle soit obligatoire : Coutume Praeter Legem Contra Legem :

Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain. Le texte original des douze Tables n'a pas été préservé, celui-ci ayant été probablement détruit lors du sac de Rome de 390 av. J.-C. Les fragments qui ont survécu montrent que ce n'était pas un code de loi au sens moderne. Il ne fournit pas un système complet et cohérent de toutes les règles applicables, et ne donne pas de solutions juridiques à tous les cas possibles. Les tables contiennent plutôt des dispositions spécifiques pour modifier les

byzantin, de l'avènement de Dioclétien à la prise de Constantinople par les Turcs (chapitre 3). En Occident, après une période de décadence, du Ve au XIe siècle ap. J.-C., se produit une véritable renaissance du droit romain. L'étude de l’œuvre de Justinien renouvelle dans toute l'Europe la connaissance du droit romain. Les conséquences pour le droit français sont considérables (chapitre 4). Chapitre 1 : Le droit ancien ou archaïque ⇨ La période dite « archaïque » commence en 753 av. J.-C