Code Justinien Digeste

La jurisprudence, source de droit La jurisprudence est apparu pour la premièrement fois grâce aux jurisconsultes apparu durant la période romaine. Il est donc inscrit dans la compilation de justinien dans une partie de son code qu’in a appelé le digeste qui correspond a toute les responsa des jurisconsulte. Le terme jurisprudence est susceptible de deux sens. Dans un premier sens, la jurisprudence est l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction, par exemple on parlera de jurisprudence

reste encore fort locale, malgré tous les efforts faits pour la centraliser. Le code d’Hammourabi La législation babylonienne La plus importante découverte relative à la législation babylonienne est celle du code d'Hammourabi, mais ce n'est pas la plus ancienne législation mésopotamienne connue car celui-ci proclame le plus souvent ce qui depuis longtemps est obligatoire. |[pic] |Le code d'Hammourabi

l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane, droit de la cité, communauté de citoyens soumis aux mêmes droits et lois

2 tables supplémentaire et l’ensemble formera la loi des XII tables. La loi des XII Table sera affichée sur le Forum, autrement dit la place publique de Rome, pour que chacun puisse en avoir connaissance. Cette loi des XII Tables ne forme pas un code mais pourtant les romains vont considéré qu’elle fonde l’ensemble de leur droit aussi bien le droit public que le droit privé, car cette loi se présente comme un catalogue de toutes les actions en justice possible pour faire sanctionner un droit et

extra-législative : le dt prétorien et la jurisprudencia, de ces 2 sources qui complètent la loi, la jurisprudence l'a remporté pendant la 2e moitié de la période classique du dt. Phénomène du jus respondendi : magnification du dt prétorien. Dt prétorien devient un code de procédure. A. P° intellectuelle des prudents. Ce dt prudentiel : Livre de Sabinus, les Digestas (principale livre de doctrines Romains), Manuels B. Elaboration conceptuelle du dt. Œuvre conceptuelle, dogmatique juridique : essence du dt, des

deux empires ! La partie occidentale continuera à utiliser le droit romain mais petit à petit ils vont commencer à utiliser des formes simplifiées. L’empire d’orient quant à lui progresse sur le droit romain. Au 6eme siècle après JC l’empereur Justinien commande une compilation de tout le droit romain existant. Durant des siècles (jusqu'au 11eme siècle) la partie occidentale ignorera les progrès fait en orient (apogée du droit romain). La partie occidentale perd l’utilisation du droit romain pour

droit puisqu'ils ont compris le caractère disciplinaire du droit pour organiser une société en pleine expansion. Cette conquête ce fait non seulement par les armes, mais également par le droit. ○ DES DEBUT DE L'EMPIRE JUSQU'AUX CODIFICATIONS DE JUSTINIEN • L'évolution des sources du droit : La République en crise va tout d'abord passer à un Principat, puis à un empire. Le déclin de la République va entraîner le déclin des sources du droit, cette évolution est relativement lente. Lorsque le fils

moins grande. Les vannes ouvertes, les préteurs créent de nombreuses actions nouvelles. ! ! Ainsi, la formula octaviana, dans les documents, en est un exemple. Tardive mais fondamentale, son origine est lointaine et correspond à l'article 1109 du Code civil qui dispose qu’il n'y a pas point de consentement si le consentement est extorqué par violence. Action crée par Octavius, dans le premier siècle, en 78 ou 79, à la fin de la dictature. Les années avaient été sanglantes sous Sylla. Et des personnes

basant sur des faits et non de manière abstraite. La casuistique est plus important qu’une systématisation rigide (=droit anglais). 2. Sources du droit romain Le temps a détruit beaucoup des sources anciennes. Les savants parlent des sources avant Justinien et après sa codification. Les lois des Douze Tables d'après les oeuvres des juristes postérieurs du milieu du 5e siècle ont été reconstituées. Rome était depuis longtemps devenu d'une état-ville un empire. Pendant la période de l'Empire les grands

patricia élise une commission de 10 membres (dicem virils) chargé de rédiger des loi. En 450 sont promulgué dix tables de loi et ont été complété par deux autres tables exposé sur le forum. Cette loi ne forme pas ce que nous appellerions aujourd'hui un code, mais la base de tous leur droit aussi bien en droit privé qu'en droit public. Elles n'énumèrent pas tous les droits des romain, mais un catalogue des actions de justice que ne pourra pas empêcher de sanctionner un magistrat. seule échappe a la loi