Codification Des Immobilisations

(en décembre 2003) IAS 16 - Immobilisations corporelles : L objectif de la présente Norme consiste à prescrire le traitement comptable pour les immobilisations corporelles de sorte que les utilisateurs des états financiers puissent distinguer les informations relatives aux investissements d une entité dans ses immobilisations corporelles et celles relatives aux variations de cet investissement. Les questions fondamentales concernant la comptabilisation des immobilisations corporelles portent sur la

Produits des cessions d'immobilisations Subventions d'équilibre Reprises sur subventions d'investissement Autres produits non courants Reprises non cour. : transferts de charges Total VIII IX Charges non courantes Valeurs nettes d'amortissements des immobilisations cédées Subventions accordées Autres charges non courantes Dotations non cour. aux amort. et provis. Total IX X Résultat non courant (VIII - IX) XI Résultat avant impôts (VII + X) XI Impôts sur les résultats I XI Résultat Net (XI - XII) II Total

OAUZ+ OZAZ CeKCLeA O1 HOAKMKED | HeO UNIVERSITE SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH DE FES Ree a ge es eee eo a FMT M aE TR eR RT ee ORT LD gO Te eR eR La == Simpl-IS Ce Pack Compta + XML Logiciel de comptabilité générale Liasse fiscale Gestion des immobilisations Déclaration de TVA Imprimés fiscaux Editions standards Importation/Exportation Excel TELEDECLARATIONS CONFORMES LOI DE FINANCE 2019 Intégrées Compta JBS Liasse fiscale en KML Etat des ventes par client Etat de déduction TVA Etats des honoraires

revendre (même si cette vente survient parfois) mais, afin de permettre à l’entreprise d’exercer son activité de production.  Immobilisations incorporelles : 1 http://www.nbb.be/pub/03_00_00_00_00/03_04_00_00_00/03_04_01_00_00.htm?l=fr BASES DE COMPTABILITE Page 20 sur 145  éléments immatériels tels que brevets, marques, savoir-faire, etc.  Immobilisations corporelles :  terrains et constructions : usine, magasin, entrepôt, hangar, parking… ;  installations techniques : agencement

à droite, la liste des ressources mises à la disposition de l'entreprise et à gauche, la façon dont ces ressources ont été affectées. ACTIF PASSIF Actif immobilisé Immobilisations incorporelles Frais d'établissements Brevets, licences... Fonds commercial Immobilisations corporelles Terrains Constructions Matériels Immobilisations financières Participations Prêts Dépôts et cautionnements Capitaux propres Capital Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice Actif circulant Stocks Matières

de gamme, moyen gamme, entrée de gamme), elle doit mettre en place une stratégie de gestion des connaissances cohérente. On distingue traditionnellement deux types de stratégies : la codification et la personnalisation. 2.4.1 Les deux types de stratégies relatifs à la gestion du savoir ▪ Stratégie de codification : Les informations nécessaires au sein de l'entreprise sont majoritairement des connaissances explicites. Cette stratégie consiste à investir dans un système d'information très élaboré

bancaires et relevés de banque ; du procès-verbal de l'Assemblée des associés. compte 102 Capital par dotation Contenu Le Capital par dotation représente la contrepartie de l'intégration au patrimoine des entreprises publiques, des immobilisations et fonds affectés, sur décision de l'Autorité publique, au fonctionnement de ces entreprises. Cette dotation peut aussi se réaliser par transformation de dettes. Subdivisions 1021 Dotation initiale 1022 Dotations complémentaires 1028 Autres

régime de l’imposition d’après le bénéfice réel. 1 Travaux de Fin d’Exercice Chapitre I : Notation générale sur la comptabilité 5. L’objectif du Plan Comptable National : Le plan comptable national (P. C. N) propose : • • • • Une codification des comptes (système décimal) établie d’après un classement des frais fondé sur des notions économique et juridique. Une terminologie explicative pour chaque compte ou classe de compte au moins. Des précisions concernant les mouvements de valeurs

dépôt de la déclaration ou à la date du paiement - la prise de position doit concerner le contribuable même si elle est adressée dans un document adressé à un autre contribuable. SECTION III - L’ORGANISATION DU DROIT FISCAL § 1 – La codification des normes du droit fiscal A- LE CODE GENERAL DES IMPÖTS La plupart des règles fiscales sont codifiées dans le C G I qui regroupe les textes législatifs relatifs aux impôts directs, aux droits d’enregistrement et aux autres impositions

.................61 a. Procédure d’inventaire physique à LV....................................................63 b. Valorisation des stocks.............................................................................63 6. Immobilisations.............................................................................................64 7. Divers............................................................................................................66 CONCLUSION..........