Collecteur d'admission

Dra, n’a pas suivi la logique endoréïque qui a jeté la Zousfana, le Guir, le Ziz ou le Gheriss dans le Sahara. Ayant drainé l’essentiel de son écoulement dans le Haut Atlas Central, elle a accusé un virage brusque à l’W, pour venir se placer en collecteur final et universel des eaux de l’Anti-Atlas. Au départ, le Draa semblait devoir subir le même sort, lorsqu’il a quitté le Haut Atlas en prenant la même orientation sur plus de 200 km. Il s’est même libéré du double barrage des roches résistantes

doivent adhérer au (x) marché(s) concerné(s). En effet, la loi différencie deux types de marchés : • les marchés dits « réglementés » et officialisés comme tels parce qu'ils répondent à un ensemble de conditions en matière de fonctionnement, d'admission des valeurs et de diffusion ; • les marchés dits « de gré à gré » qui ne sont pas tenus de satisfaire à des conditions minimums L’accès au marché est aujourd’hui ouvert à l’ensemble des intermédiaires financiers installés en France, qu’ils soient

(chim., pharm.), collargol m. collateral adj., collatéral collect (to) v. t., amasser, collecter, rassembler collection n., collection f., ensemble m. collective adj., collectif, collecteur, ~ lens (instr., opt.), lentille collectrice collector n., collecteur m., ~ characteristics (électr.), caractéristique de collecteur collenchyma n. (bot., zoo.), collenchyme m. collide (to) v. t. (phys.), entrer en collision (pour des particules par ex.) collie n. (zoo.), colley m. (race de chiens – berger écossais)

(chim., pharm.), collargol m. collateral adj., collatéral collect (to) v. t., amasser, collecter, rassembler collection n., collection f., ensemble m. collective adj., collectif, collecteur, ~ lens (instr., opt.), lentille collectrice collector n., collecteur m., ~ characteristics (électr.), caractéristique de collecteur collenchyma n. (bot., zoo.), collenchyme m. collide (to) v. t. (phys.), entrer en collision (pour des particules par ex.) collie n. (zoo.), colley m. (race de chiens – berger écossais)

(JO L 24 du 1er février 1992) Un premier rapport sur le fonctionnement du système de coopération administrative dans le domaine de la TVA a été publié à la mi-1994 (COM(94)262). Appelé ainsi parce que St. Mathieu, avant d'être évangéliste, était collecteur d'impôts. Pour le détail du programme, cf. décision 91/34/CEE du 20.06.1991 (JO L 187 du 13.7.1991), décision 94/844/CE (JO L 352 du 31.12.94) et le "Rapport de la Commission présenté au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et

pensionnaires des hospices deux catégories, les enfants abandonnés d’une part, les vieillards d’autre part, dont l’admission n’est prononcée que s’il est prouvé qu’ils n’ont pas de parenté apte à les prendre en charge et subvenir à leur besoin. L’âge d’admission est laissé à l’appréciation des circonstances dans chaque cas. Solution de retrait généralisé, plutôt que d’exclusion, la loi du 14 juillet 1905 pièce maîtresse du système des hospices, leur fait obligation de recevoir gratuitement les vieillards

consentement de son comité. La délibération du comité doit être notifiée au maire de chacune des communes associées. Les conseils municipaux doivent être consultés dans un délai de quarante jours à compter de cette notification. La décision d'admission est prise dans les mêmes conditions que l'autorisation de création de la communauté telles que déterminées par l'article 181 ci-7dessus. Toutefois, il ne peut être passé outre à l'opposition de plus du tiers des conseils municipaux intéressés

droits, créances et revenus payés aux Administrations locales ou municipales. 4- Les ordonnances de décharge ou de réduction, remise ou modération d'imposition, les quittances y relatives et extraits de celles-ci. 5- Les récépissés délivrés aux collecteurs, aux receveurs de deniers publics et de contributions locales et les comptes des recettes ou gestions publiques. Dépenses publiques Art 609.- Sont exempts de la formalité de l'enregistrement les prescriptions, mandats et ordonnances de paiement

Dans les années 80, la crise du logement étudiant reste forte. Des associations se créent pour que ce problème soit pris en compte. L’AJL (Association pour le logement des jeunes) entreprend de récupérer les logements non attribués des organismes collecteurs du 1 % logement des entreprises, et les attribue à ses adhérents. La MUL-GML (Mutuelle universitaire pour le logement / Garantie mutuelle logement) se crée à Nantes en 1984. Son objectif est de restaurer la confiance des propriétaires, afin qu’ils

perte subie à la réception, au stockage et à la livraison des marchandises. L'estimation du taux de déchets pose problème même dans le cas ou l'apurement de la matière première est assuré par l'Administration des douanes dans le cadre du régime d'admission temporaire. D'ailleurs, le problème est plus compliqué : il faut estimer également les recettes générées par les déchets et celles provenant de la vente sur le marché local des articles de deuxième choix. Un arrêt du Tribunal Administratif de Casablanca