Comité sur la situation des espèces en péril au Canada

principes de déontologie du comité sur le contrôle bancaire, « déclaration de Bâle » du 12 décembre 1988, à également pour objectif de développer des outils de prévention de l’utilisation du système bancaire pour le blanchiment de fonds d’origine criminelle. Cette déclaration n’a pas de portée légale mais elle à eu un fort impact du fait de la qualité de ses membres, qui comprenait les représentants des banques centrales et des autorités de contrôle d’Allemagne, Belgique, Canada, Etats-Unis, France, Italie

doivent être considérées comme propres à leurs auteurs » 4 LISTE DES ABREVIATIONS AFIT : Agence Française d’Ingénierie Touristique ANMP : Association Nationale des Moniteurs de Plongée ATP : Autre Titre de Pratique CEN : Comité Européen de normalisation CMAS : Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques DTN : Directeur Technique National FFESSM : Fédération Française de Sports et d’Etudes Sous-Marines FSGT : Fédération Sportive et Gymnique

tous les risques, qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité, susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs fixés par l’organisation, puis à s’assurer qu’il existe un dispositif de contrôle interne parfaitement adapté à sa situation et, si tel n’est pas le cas, à faire toutes les propositions nécessaires pour y pourvoir. Le problème de son rattachement fait l’objet, depuis des années, de grandes controverses. Dans la mesure où l’audit interne s’est, au fil des ans, éloigné

dévaluations mais est ensuite réévalué. On peut comparer avec les années actuelles. En 2007:2,2%(résultats meilleurs que prévus) , en 2008:0,7%. Le taux de chômage en 2007:8%. Novembre 2009:10%. Taux de croissance de l'Allemagne en 2009 attendu:0%. Japon: situation catastrophique. Importance du déficit public pour la France; on a dépassé les 8%. Depuis les années 80, Baverez parle de régime récessif concernant la croissance des pays industrialisés(il est par ailleurs le créateur de l'expression des 20 Piteuses)

relèvent de sa compétence. Son exsitance obéit a un soucis d'efficacité afin de prendre des solutions plus rapidement et d'écarter des acteurs étatiques pour la prise de décision. Il peut se réunir n'importe quand, a tout moment, pour faire face a une situation de crise par exemple. Il permet d'accordé une voie prépondérante aux grandes puissances, qui exercent des competences particulieres. Il y a 5 grandes puissances qui sont : la Grande Bretagne, la Chine, la France, la Russie et les Etats unis. Ces

marquée par des crises graves (la construction du mur de Berlin en 1961 et la crise des fusées de Cuba en octobre 1962). ♣ De 1963 à 1975, on a pu parler de détente pour qualifier les relations des deux blocs. En réalité cette détente vise surtout la situation en Europe comme nous aurons l’occasion de le voir ; dans la réalité les tensions demeurent mais sont déplacées vers le Tiers Monde qui devient un enjeu pour les deux grands comme en témoigne la guerre du Vietnam par exemple (1964-1975). Il se déplacent

entre politique monétaire et politique macroprudentielle pour y parvenir. Mais ils se séparent quant aux modalités de cette articulation. La première lecture juge trop ambitieuse une coordination qui consisterait à confier à une même autorité/un même comité la responsabilité de la politique monétaire et celle de la politique macro-prudentielle. Christian Bordes soutient que cela pourrait réduire l’efficacité de la politique monétaire en rendant difficile l’exercice de l’autonomie de la Banque centrale

les autorités et l’existence d’un potentiel important en matière de production (3,8 millions d’ha cultivables et un cheptel évalué à près de 10 millions de têtes de ruminants1). Une analyse plus fine des performances du secteur agricole révèle des situations différentes. En effet, jusqu’aux intempéries de 2002 qui ont vu une réduction du cheptel de près de 5 %, entraînant une croissance de l’élevage de -7,7 %, ce sous secteur se distinguait par une croissance régulière contrastant ainsi avec celle de

LE PRINCIPE DE PETER A sa sortie de l'universite de Washington, Laurence J. Peter (qui est ne a Vancouver, Canada, dans les annees 20) est entre dans l'enseignement et s'est specialise dans la psychologie et l'orientation. Il a ecrit de nombreux articles qui ont paru dans des revues professionnelles et un livre, Prescriptive Teaching (1965). Directeur du Centre Evelyn Frieden et conseiller des programmes destines aux enfants inadaptes a l'universite de Californie du Sud

................4 LA DÉMARCHE DE DIAGNOSTIC :...........................................................................5 CHAPITRE 2 : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES ................................................... 6 2.1 LA SITUATION DU MAROC : LE FIL DU TEMPS ...............................................6 2.2 LES SOURCES DE DROIT : ............................................................................7 2.2.1 LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 7 2.2