Commentaire 13 Juin 1972

et obligations des époux, règles d'héritage...) telles que les aborde le droit international privé. Elle ne dispense évidemment pas de consulter les manuels de droit et les sources textuelles, de même que la jurisprudence la plus récente et ses commentaires dans les revues spécialisées. Mais elle expose le mode de raisonnement à adopter pour résoudre un problème concret. ... des personnes et de la famille page 3 Introduction I. Le champ du droit international privé Au cours de l'histoire

deux caractéristiques que précisément la 11 On reconnaît le concept repris par H. Jonas dans ‘Le Principe Responsabilité’ (1979, traduction 1990). 12 H.A. Simon & C. Kaplan, in ‘Foundations of cognitive science’, MIT Press, 1989, p. 19. 13 H. Simon, ‘Prediction and prescription in systems modeling’, ORSA, 1990, 38, 714 Repris dans ‘Models of Bounded Rationality-III’, 1997, MIT Press, p. 115-128. XIV modélisation analytique ne permettait pas d’appréhender sans simplifications souvent

Récursivité. Les deux caractéristiques que précisément la On reconnaît le concept repris par H. Jonas dans ‘Le Principe Responsabilité’ (1979, traduction 1990). 11 12 H.A. Simon & C. Kaplan, in ‘Foundations of cognitive science’, MIT Press, 1989, p. 19. 13 H. Simon, ‘Prediction and prescription in systems modeling’, ORSA, 1990, 38, 714 Repris dans ‘Models of Bounded Rationality-III’, 1997, MIT Press, p. 115-128. XIV modélisation analytique ne permettait pas d’appréhender sans simplifications souvent

administratif approfondi Il va falloir choper les bases quelque part. 36 h de cours, organisé par rapport aux td. Approfondissement en TD et des trucs qui ne seront vus qu'en TD !!! Examen de 3 heures, Cas pratiques, 5 questions et un commentaire d'arrêt. Galop d'essai en TD. Bibliographie: -Edouard Lafferrière. Vice président du CE à la fin du XIXème. A théorisé les recours contentieux devant les juridictions administrative. Léon Hocoq, au CE vers 1865, fini président de la section

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .x Annexes Protocole d’accord du 13 juin 1973 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20 Avenant 1 au protocole d’accord du 13 juin 1973 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 Avenant 2 au protocole d’accord du 13 juin 1973 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .22 Avenant 3 au protocole d’accord du 13 juin 1973 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .24 Classification des cadres des Travaux

Licence 3 2009/2010 Commentaire de texte : Le Concile Vatican II et la guerre Extrait de la Constitution pastorale Gaudium et spes (1965) Plan : I/ La défense légitime autorisée : 1/ Le risque d’une nouvelle guerre 2/ Une guerre juste avec des « guerriers justes » II/ La guerre totale : 1/ Le progrès scientifique entraine une reconsidération de la guerre 2/ Une opposition aux crimes abominables III/ La course aux armements : 1/ Des armes pour la paix et la défense…

pensée médiatisée 3- Le détournement et la désinformation B) Une intervention concrète des médias dans l'actualité IV- Conclusion..........................................................................13 V- Bibliographie......................................................................14 Introduction : Dans notre société actuelle, les médias, moyens impersonnels permettant une diffusion large et collective d’informations ou

inexcusable de l'erreur que ses constatations rendaient inopérante, que l'erreur de Mme X... sur l'objet même de la vente, laquelle faisait obstacle à la rencontre des consentements, devait entraîner l'annulation de la vente » Nos indications pour le commentaire :I – A : « Les plus courtes erreurs sont toujours les meilleures » (Molière, « L’étourdi », Acte IV, scène 3). Telle fut probablement l’avis de Mme X…, venderesse, soucieuse d’échapper à un contrat, auquel elle n’avait consenti qu’au prix d’une

financiers. Ses craintes se sont depuis lors révélées fondées. De même, comment expliquer le fulgurant succès boursier connu par la société américaine Enron, dont il a été établi qu’elle réalisait des pertes colossales( Voir L’Express, semaine du 7 au 13 mars 2002, p. 105et s., enquête « L’effet Enron : Comment les entreprises manipulent leurs comptes »)? Mais face à ces apparentes incohérences, une question doit être soulevée : les investisseurs ont-ils les moyens d’agir de manière rationnelle? Encore

maritime, mais également l’établissement d'un « canal sec » dont le but est de constituer un système de chemin de fer traversant le pays d'un port d'eau profonde à l'autre. Un accord de coopération d'octobre 2012 vient préciser d'avantage le projet. et en Juin 2013, le projet définitif fut voté et ratifié à l'unanimité, avec l'attribution à la société HKND de la concession exclusive de 50 ans renouvelable deux-fois, ainsi que de nombreux avantages fiscaux et d'expropriation. L'entrepreneur chinois annonce