Commentaire 4 Octobre 2011

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'AISNE Mercredi 19 Octobre 2011 CONCOURS D’A.T.S.E.M. ************** Réponse à vingt questions à choix multiple portant sur des situations concrètes habituellement rencontrées par les membres du cadre d'emplois dans l'exercice de leurs fonctions (Durée : 45 minutes – Coefficient 1) Aucune réponse ne doit figurer sur la copie. Vous devez répondre sur ce sujet, sans y inscrire vos nom et prénom. Le sujet comprend 20 questions. Pour

Élaboration d’un modèle prévisionnel Première partie GAUDREAULT, Marie-Andrée : GAUM02568107 MONTBRIAND, Katrine : MONK22618809 PELLETIER, Jean-Lou : PELJ12108500 TOUCHETTE, Simon : TOUS13038704 Présenté à Monsieur Bruno Sarrasin 7 mars 2011 Université du Québec à Montréal Table des matières Introduction 5 Clientèle étudiée 5 La problématique de l’étude 6 La démarche de recherche 7 Étude des données brutes 9 Tableau de l’évolution Indicielle – données brutes 9 Calculs et formules

par les sociétés : Altares-D&B, EDD, Experian, Optima on Line, Groupe Sévigné-Payelle, Questel, Tessi Informatique, Jurismedia, Pouey International, Scores et Décisions, Les Echos, Creditsafe, Coface services et Cartegie. Conformément à l’article 4 de l’arrêté du 17 mai 1984 relatif à la constitution et à la commercialisation d’une banque de données télématique des informations contenues dans le BODACC, le droit d’accès prévu par la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 s’exerce auprès de la Direction

LA SECURITE ET LES RESEAUX SOCIAUX Table des matières INTRODUCTION 3 I] Les différents réseaux sociaux 4 A) Définitions 4 B) Principaux réseaux sociaux et utilisateurs 5 II] Sécurité et vie privée 8 A) En entreprise 8 B) En politique 9 C) Dans la société 9 III] Cas particuliers 11 A) Juridiction 11 B) Révolutions arabes 12 CONCLUSION 13 SOURCE 13 Sitographie : 13 Journaux : 14 INTRODUCTION Dans ce mini-mémoire, il s’agit d’exposer les principaux réseaux

Histoire/mémoire COMMENTAIRES On inscrit la Ve République dans la tradition républicaine, tout en mettant l’accent sur sa spécificité. La Ve République réaffirme le principe de la souveraineté nationale et instaure la primauté de l’exécutif. Après avoir décrit les caractéristiques du système né dans les années 1958-1962, on étudie ses principales évolutions jusqu’à nos jours. B. Sujet d’étude au choix Les Français et la construction européenne, de la fin des années 1950 à nos jours (4 heures)

la loi « Grenelle 1 » se fixait comme objectifs ambitieux d’augmenter de 25 % la part des modes non routiers et de 25 % la part du fret ferroviaire en 2012. Force est de constater, trois ans après, que la cible est loin d’être atteinte. « En 2011, la répartition modale pour les marchandises était de 88,2 % pour la route, 9,6 % pour le fer et 2,2 % pour la voie d’eau », confirme Philippe Boucheteil, Vice-Président de TLF en charge du conseil de métiers « multimodal » et Vice-Président d’Objectif

marchés : a) Marché Principal : chocolat Nestlé, Côte d’Or … b) Marché environnant : si besoin c’est d’avoir du sucre, alors on peut mettre les biscuits, confiserie … c) Marché générique : le plaisir Marché français du chocolat Commentaire : En France, en 2010, les tablettes mènent en termes de quantité de vente, représentant ainsi plus de 30% du marché de chocolat juste devant les confiseries avec 26%. A elles seules, ces 2 secteurs chocolatier occupent près de 60% du marché du chocolat

41% 41% Flottant 12% 35% SNI 23% - Investisseurs institutionnels 24% 24% Source: CDMC Indicateurs financiers consolidés prévisionnels Indicateurs boursiers annuels Indicateurs boursiers En MMAD 2013 2014e 2015p Chiffre d'affaires 4 117,0 3 857,2 3 903,3 -6,3% 1,2% 359,9 424,6 2013 2014e 2015p BPA 4,5 7,2 8,7 PER 22,2 14,0 11,5 DPA 5,0 6,1 7,5 DY 5,0% 5,7% 7,0% EBITDA P/B 1,90 1,74 1,62 Variation Source: Prévisions CDMC La valeur Lesieur Cristal

Dalloz pour Armand Colin, Collection U Droit, 14ème édition août 2012 - Mélina DOUCHY-OUDOT, Droit civil 1ère année (comprend l’introduction au droit, le droit des personnes et le droit de la famille), Dalloz, collection Hypercours, 6 ème édition 2011 - D. MAINGUY, Introduction générale au droit, Litec, coll. Objectif Droit, 6ème édition, août 2013. - Philippe MALAURIE et Patrick MORVAN , Droit civil, Introduction générale, éditions Défrénois, 4ème édition, septembre 2012 - S. DRUFFIN-BRICCA

Partie : Commentaire d’arrêt 1. Analyse d’arrêt Date et juridiction Cour de Cassation Chambre Commerciale 21 Mars 2008 Les Parties Demandeur au pourvoi : Le Franchisé (La société Laurent Padechanse) Défendeur au pourvoi : Le Franchiseur (La société Fleur et associé) Les Faits La société Fleurs et associés, franchiseur et la société Laurent Padechanse, franchisé ont conclu un contrat de franchise donnant le droit à la société Laurent Padechanse de bénéficier jusqu’au 24 Octobre 2003 d’un