Commentaire Arrêt Bordas

Commentaire[1] de l’arrêt Cass. 1ère civ., 3 avril 2002 Sens : Fiche d’arrêt Faits - Mme Kannas était, depuis 1972, collaboratrice puis rédactrice salariée chez Larousse-Bordas. - Après avoir fourni, dans le cadre de son contrat de travail, une activité supplémentaire pour la mise au point d’un dictionnaire « Mini débutants », elle a cédé, par une convention à titre onéreux datée du 21 juin 1984, la propriété de la société sur tous les droits d’exploitation

maison I. Des processus biologiques contrôlés par des hormones 1. Le déroulement des cycles sexuels féminins : a. Le cycle utérin : attention , ne pas trop traîner ! 1)- Activité 1 p174, question a, et b. Documents à projeter cf Bordas, p110. a- L’utérus est un muscle tapissé intérieurement d’une muqueuse utérine qui borde la cavité interne de l’utérus. b- Au cours du temps, l’endomètre s’épaissit (développement de glandes nutritives et de vaisseaux sanguins) et atteint son

d’Amérique, l’affaire la plus célèbre fut celle des sorcières de Salem (1692). Lorsque l’on parle de sorcellerie, on parle de magie qui accorde une grande place aux pratiques secrètes, illicites ou effrayantes. Cependant, ces chasses aux sorcières ont arrêté assez rapidement puisque l’on exterminait radicalement les femmes des villages. Il y avait aussi beaucoup de fausses accusations et le niveau de vie des habitants s’améliorait beaucoup. Le phénomène de la chasse aux sorcières était beaucoup plus rural

cette dégénérescence. Rien ne peut être fait cependant et Charlie sombrera lentement, mais inexorablement, dans la débilité mentale de ses débuts où il vivra dans l'asile Warren tant redouté depuis sa plus jeune et profonde enfance. Analyse et commentaire [modifier] Analyse [modifier] Intimité du journal [modifier] La forme littéraire du journal intime était le meilleur choix esthétique possible pour ce roman qui est d'abord le tableau dramatique d'un individu confronté à l'énigme de sa propre

commentaire d'arret Cour de cassation, Chambre commerciale, 6 mai 2003, n° 00-18.192 Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1134 du Code civil, ensemble l'article L. 711-4 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu que le consentement donné par un associé fondateur, dont le nom est notoirement connu, à l'insertion de son patronyme dans la dénomination d'une société exerçant son activité dans le même domaine, ne saurait, sans accord de sa part et en l'absence de

nature du nom, répond une double fonction : Le nom a une fonction sociale et privée. Sociale car elle identifie la personne dans la société, et privée car c’est un élément de sa vie familiale. Le nom fait partie de la vie privée, dit la CEDH. Arrêt du 17 juin 2003 : Mustapha c/ France ; en tant que moyen d’identification personnel et de rattachement à une famille, le nom d’une personne concerne la vie privée et familiale de cette personne. Les aspects de la vie publique se concilie avec la vie

PWSZ w Tarnowie 2009-2010 |Commentaire littéraire | Coline Chapelle | Pierre Choderlos de Laclos Pierre Choderlos de Laclos naît en 1741 à Amiens. Issu de la petite noblesse, son extraction modeste l’empêche de progresser autant qu’il le voudrait. Officier militaire, il va de garnison en garnison, menant une carrière honorable. La publication en 1782 des Liaisons dangereuses l’exclut

libérée et participe pleinement au procès de Nuremberg (novembre 1945 – octobre 1946) qui a la lourde charge de juger les principaux responsables nazis. Document 3 : Affiche de l’Association des victimes du nazisme 1945 Manuel de Terminale Bordas 2008 3 Cette affiche illustre les tendances d’une partie de l’opinion publique à la Libération. En rouge, se trouve entremêlés les symboles du nazisme (la croix gammée) et du régime de Pétain (le bâton de Maréchal), les deux étant assimilés

Millot Illustrations : Paul Gendrot Conception graphique : Véronique Lefebvre Compogravure : IGS L’Isle-d’Espagnac Fabrication : Jean-Philippe Dore Bonne route ! N° projet : 10186175 Dépôt légal : avril 2012 Imprimé en Espagne par DEDALO © Bordas / SEJER, 2012 ISBN 978-2-04-732934-4 2 Sommaire Les numéros de fiches signalés par ➜ dans le sommaire correspondent aux notions qui doivent être étudiées de façon approfondie en 3e, conformément au nouveau programme. Les autres notions, abordées

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 18. La fin de la guerre froide . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 19. L’instabilité du monde arabe depuis 1975 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 © Bordas COLONISATION ET INDÉPENDANCE 20. La colonisation (1870-1945) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21. Les décolonisations asiatiques (1945-1956) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22. Le « troisième bloc » (1955-1973)