Commentaire Article 325 326 Code Civil

effet, aucun succès, et ne rapporta de son expédition contre les Jong de l'Ouest que quatre loups et quatre cerfs blancs. Dès lors, les vassaux des régions désertes cessèrent de paraître à la cour. On attribue encore au roi Mou la promulgation d'un Code pénal. Il dut l'édicter, parce que, « parmi les seigneurs, il y en avait qui ne maintenaient pas la concorde » (32). Insuffisante chez le roi Mou, la Vertu manqua plus encore à ses successeurs. Contre eux, « les poètes firent des satires ». La décadence

Locutions et mots clés Questions de réflexion Lectures suggérées annexe A Une typologie des théories de l’apprentissage annexe B L’historique de la communauté de praticiens annexe C Des profils de compétences en gestion Références bibliographiques Index 325 330 331 333 333 338 341 341 342 345 357 359 363 407 http://fribok.blogspot.com/ lisTe des Tableaux, figures eT encadrés 1. Tableaux Tableau 2 1 – L’historique de la modernisation de l’administration publique fédérale du Canada (de 1960 à aujourd’hui)

Institute, Inc. Le « Quarter Globe Design » est une marque déposée du Project Management Institute, Inc. La liste complète des marques du PMI est disponible sur demande au « PMI Legal Department ». PMI Publications appréciera vos corrections et commentaires sur cet ouvrage. Nous vous remercions de bien vouloir nous transmettre vos remarques sur toute erreur de typographie, de format ou autre. Vous pouvez simplement faire une copie de la page concernée, y marquer l’erreur, et l’envoyer à : Book Editor

analytique .............................................................................................160 2. La signification du lexème vie ...................................................................................167 2.1. Mise en regard des articles de dictionnaires .................................................167 2.2. Constitution du noyau de signification .........................................................167 2.2.1. Les éléments de signification du lexème vie ...................

Cette loi proclame l'illégalité de toute grève n'ayant pas un caractère strictement corporatif. Quiconque prend part à une grève de cette nature se voit privé du bénéfice de l'Act de 1906, autorisant le picketing et proclamant l'irresponsabilité civile des Trade-Unions. Ainsi les années 1921 à 1928 marquent un recul du syndicalisme en Grande-Bretagne. Dans les nations attachées aux institutions de la démocratie politique entre 1925 et 1933, les classes sociales ont subi une évolution

photocopillage. Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée dans les établissements d’enseignement supérieur, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. Nous rappelons donc qu’en application des articles L. 122-10

ambitieux et parfois impopulaire, qui a mis en cause les intérêts illicites qui ont longtemps prévalu dans ce secteur – sur le plan industriel, politique et administratif. Aujourd’hui, dans l’élan des réformes, l’état de droit se renforce et la société civile et les institutions locales accroissent leur pouvoir de décision. Il apparaît aussi que cette réforme sectorielle va bien au-delà des forêts, en promouvant la bonne gouvernance, la démocratie et la décentralisation. xi xii Avant-propos

l’asile au titre de la convention de Genève, qui répond aux persécutions par un État, et l’asile territorial prévu par la loi « Réséda » de 1998 pour les personnes menacées dans leur vie et leur sécurité par des organisations privées (cas des guerres civiles informelles). Traitées par l’OFPRA dans le premier cas et par le ministère de l’Intérieur dans le second, les demandes peuvent se cumuler, ce qui contribue à engorger davantage les services de l’immigration et à rallonger les délais de traitement

(concept de Weber) 18 Conatus 18 Concept 19 Constance (école de) (sociologie de la lecture) 19 Constructivisme 20 Contre-factuel (raisonnement) 21 Contre-public subalterne (terme proposé par Nancy Fraser) 21 Corpus (analyse de contenu) 21 Courage civil (terme de Gabriel Tarde) 22 Critique interne et Critique externe (sociologie du journalisme) 22 Cultural studies 22 Culturalisme 23 Culture Voir aussi « Culture (en sociologie des organisations) » 24 Culture (en sociologie des organisations)

un regard international pour mieux comprendre les caractéristiques des PME françaises. rendre la lecture plus aisée et plus attractive • En facilitant le repérage des chapitres et des articles via un code couleur. • En hiérarchisant davantage les informations : au début de chaque partie de chapitre ou de chaque article, une synthèse courte des contenus qui suivent, mais aussi des mini-sommaires. • En multipliant les niveaux de lecture et les registres rédactionnels : exergues, chiffres clés, encadrés