Commentaire Article 516 Code Civil

organisations apparentées, une action large et continue. Organismes apparentés à l’ONU • FAO (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture) • AIEA (Agence internationale de l’énergie atomique*) • OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) • FIDA (Fonds international de développement agricole*) • OIT (Organisation internationale du Travail) • OMI (Organisation maritime internationale) • UIT (Union internationale des télécommunications) • UNESCO (Organisation des Nations

fermement décidée à aider les pays en développement à tirer pleinement parti des possibilités de stimuler et de favoriser le développement qu’offrent les TIC. Nous collaborons avec les gouvernements et avec des partenaires dans l’industrie, la société civile et les milieux intellectuels et universitaires pour appliquer les TIC à l’enseignement, à la santé, à la gestion des catastrophes naturelles et à bien d’autres domaines fondamentaux de l’activité et du bien-être de l’espèce humaine. Le commerce électronique

notamment) et plus de 30 organisations apparentées, une action large et continue. • FAO (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture) • AIEA (Agence internationale de l’énergie atomique*) • OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) • FIDA (Fonds international de développement agricole*) • OIT (Organisation internationale du Travail) • OMI (Organisation maritime internationale) • UIT (Union internationale des télécommunications) • UNESCO (Organisation des Nations

apparentées, une action large et continue. Organismes apparentés à l’ONU • FAO (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture) • AIEA (Agence internationale de l’énergie atomique*) • OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) • FIDA (Fonds international de développement agricole*) • OIT (Organisation internationale du Travail) • OMI (Organisation maritime internationale) • UIT (Union internationale des télécommunications) • UNESCO (Organisation des

apparentées, une action large et continue. Organismes apparentés à l’ONU • FAO (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture) • AIEA (Agence internationale de l’énergie atomique*) • OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) • FIDA (Fonds international de développement agricole*) • OIT (Organisation internationale du Travail) • OMI (Organisation maritime internationale) • UIT (Union internationale des télécommunications) • UNESCO (Organisation des

du CDVM n°04/04 du 19/11/2004 prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : ƒ les commentaires, analyses et statistiques des Directions Générales de Afriquia Gaz et Tissir Primagaz, notamment lors des due diligence effectuées auprès de celles-ci ; ƒ les comptes sociaux de Afriquia Gaz et de Tissir Primagaz pour les exercices 2002

Développement Economique : Bon de Sociétés de Financement : Crédit Bail Mobilier : Crédit Bail Immobilier : Caisse de Dépôts et de Gestion : Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières : Comité des établissements de crédit : Créances en souffrance : Code Général des Impôts : Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite : Crédit à moyen terme : Conseil national du crédit et de l’épargne : Crédit Populaire Marocain : Court terme : Dirham : Evolution : Formation Brute du Capital Fixe : Facilités

Poste et des Technologies de l’Information et de la Communication (PTIC), M. Hamid Bessalah. De manière générale, il s’agit, selon les dires du ministre, d’introduire les TIC dans tous les secteurs d’activités, à savoir l’emploi, la formation, l’état civil, l’industrie, les banques, le tourisme, la santé, l’enseignement supérieur, etc.… Pour rappel, le président de la république, Abdelaziz Bouteflika, a donné, il y a quelques jours, des instructions fermes à l’adresse de la Commission nationale chargée

collectives est complétée par une information tirée des contrats d’étude prospective (CEP) disponibles, lesquels ont pour la plupart été réalisés au cours de la décennie 1990 et n’ont pas été actualisés depuis. Elle est prolongée par un certain nombre de commentaires sur les processus en cours de structuration du champ à l’initiative des professions du tourisme. Encadré 1 Structuration du secteur du tourisme à partir des branches professionnelles Branches dont l’activité principale relève du tourisme : •

l’enrichissement de la charte pour qu’elle soit au diapason de l’évolution et du progrès…» Extraits du discours prononcé par SA MAJESTE LE ROI MOHAMED VI à l’ouverture de la session d’automne de la troisième année législative Rabat, le 8 octobre 1999 « …Article 13 : Tous les citoyens ont également droit à l'éducation et au travail …» Constitution du Royaume du Maroc, 1996 « …163. Le secteur privé d’enseignement et de formation est considérée comme un partenaire principal, aux cotés de l’Etat, dans la