Commentaire Article 516 Code Civil

Ce pictogramme mérite une explication. Son objet est d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit, particulièrement dans le domaine de l’édition technique et universitaire, le développement massif du photocopillage. Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée dans les établissements d’enseignement supérieur, provoquant

encore cette impression de désordre. De ces commentaires ou « ailes », les deux premiers, t’ouan tchouan, sont attribués à K’oung‑tse et sont vraisemblablement de lui ou du moins proviennent de son entourage immédiat, de sorte que nous y trouverons certaine­ment les idées du Maître. La troisième et la quatrième ailes siang tchouan, doivent être l’œuvre des élèves et des successeurs de K’oung‑tse ; la cinquième et la sixième, que l’on appelle le grand commentaire (ta tchouan..., ou hi tse), furent écrites

Méditerranée Innovation & Technologies CA : Chiffre d’affaires CDG : Caisse de dépôt et de Gestion CAM : Crédit Agricole du Maroc CDM : Crédit du Maroc CDVM : Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières CES : Créances en Souffrance CGI : Code Général des Impôts CIH : Crédit Immobilier et Hôtelier CRM & MO : Contrôle Risques de Marché et Middle Office CSC : Créances en Souffrance sur Clients CTI : Centre de Traitement Informatique BMCI : AUGMENTATION DE CAPITAL 2009 2 DH : Dirhams

Facteurs nécessaires au succès d’une approche orientée « satisfaction usager » . . Conclusion . . Conclusion générale . . Contexte syrien . . Premier temps : analyse . . Deuxième temps : proposition . . Perspectives . . Bibliographie . . Ouvrages et articles . . Webliographie . . Annexes . . Annexe 1 : Questionnaire à destination des étudiants . . Annexe 2 : Questionnaire à destination des enseignants . . Annexe 4 : Dépouillement des résultats de l’enquête : tri à plat et tri croisé . . 153 161 162

général, ses activités étant financées par l’impôt. De nos jours, l’intérêt général n’est plus l’apanage des institutions officielles. L’Etat encourage et favorise de telles initiatives qui correspondent à une évolution des mentalités dans une société civile qui a ses propres valeurs de générosité et de solidarité »118. Cette remarque de Rémo Vescia qui date de 1986, a été confortée par les déclarations du Premier ministre Jean-Pierre Raffarin. Ce dernier annonce le 17 décembre 2002, « l’Etat n’a plus

analytique .............................................................................................160 2. La signification du lexème vie ...................................................................................167 2.1. Mise en regard des articles de dictionnaires .................................................167 2.2. Constitution du noyau de signification .........................................................167 2.2.1. Les éléments de signification du lexème vie ...................

d’affaires Dollar canadien Crédit Agricole Indosuez Crédit Agricole du Maroc Conserverie des Cinq Océans Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale Code Général des Impôts Franc suisse Crédit Industriel et Commercial Crédit Immobilier et Hôtelier Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite Caisse Nationale du Crédit Agricole Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale d’Assurances Customer

Facteurs nécessaires au succès d’une approche orientée « satisfaction usager » . . Conclusion . . Conclusion générale . . Contexte syrien . . Premier temps : analyse . . Deuxième temps : proposition . . Perspectives . . Bibliographie . . Ouvrages et articles . . Webliographie . . Annexes . . Annexe 1 : Questionnaire à destination des étudiants . . Annexe 2 : Questionnaire à destination des enseignants . . Annexe 4 : Dépouillement des résultats de l’enquête : tri à plat et tri croisé . . 153 161 162

la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19/11/04 prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : • commentaires, analyses et statistiques fournis par la Direction Générale de la Compagnie Générale Immobilière notamment lors des due diligences effectuées par le Conseiller Financier et Coordinateur Global auprès de la société selon les standards de la profession

la République tchèque (21 décembre 1995), la Hongrie (7 mai 1996), la Pologne (22 novembre 1996), la Corée (12 décembre 1996) et la République slovaque (14 décembre 2000). La Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l’OCDE (article 13 de la Convention de l’OCDE). Also available in English under the title: Frascati Manual 2002 Proposed Standard Practice for Surveys on Research and Experimental Development © OCDE 2002 Les permissions de reproduction partielle à usage non