Commentaire Chapitre 3 Livre 2 Du Contrat Social

RISQUES CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE I - EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime C - Transformation économique et sociale 1 - Concentration des patrimoines 2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE 1 - Assurance terrestre 2 - Assurance vie CHAPITRE II : LA MAITRISE DES RISQUES SECTION I - NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS I - LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES 1 - Perte d'un bien ou d'un revenu 2 - Dette

de contrôle judiciaire. ………………………………………………………………………………………………… Le commentaire d’article implique un travail préliminaire qui va permettre de s’assurer tout le texte est bien commenté, que tous les mots du texte sont commentés, qu’il n’y ait pas d’oubli ou hors sujet. Ce travail préliminaire permet aussi de nourrir l’introduction du commentaire et de justifier le plan du commentaire à partir de l’article. Ce travail se fait en 3 étapes : * 1ère étape : La Glose : Il faut définir chaque mot

| |CHAPITRE 1 : DEFINITIONS ET CHAMP D’APPLICATION |1 | |Section 1 : La comptabilité et les méthodes comptables |1 | |Section 2 : Le cadre conceptuel |1 | |Section 3 : Les états financiers

CIRCULAIRE N° 716 RELATIVE AU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES D.G.I. Livre des Procédures Fiscales 1/112 ABREVIATIONS B.O. : Bulletin officiel C.G.N.C. : Code Général de Normalisation Comptable C.L.C. : Commission Locale Communale C.L.T. : Commission Locale de Taxation C.N.C. : Conseil National de la Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal D.E. : Droits d’enregistrement D.O.C. : Dahir formant code des Obligations et Contrats I.R. : Impôt sur le Revenu

Commentaire de texte HDIAristote pose la question suivante : Dans quelle mesure, l’homme est-il, dans sa nature, destiné à vivre dans en communauté, dans une cité politique ? Ce texte est issue, de l’ouvrage Politique, d’Aristote, au chapitre deux du livre premier, et du titre premier, intitulé, « Sociabilité, État et nation ». Aristote, est l’un des philosophes les plus connus de la période classique grecque, qui s’étende de 480 à 323 avant J-C. Il est d'abord le disciple de Platon, à l’Académie

de la première à la seconde phase.2ème phase (-150/284) : on invente d’autre sources. 3ème phase : l’empereur va dicter le droit. On constate pendant ces 3 périodes, que le pouvoir se centralisant, la loi la législation se démarque comme principale source du droit. En inventant le droit, ils inventent la doctrine, la pensée juridique. CHAPITRE 1 : Les origines coutumières (VIIIe-IIe siècles) 1) les caractères originaires du droit romain Le droit civil (ius civile) signifie à Rome le droit applicable

Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale École des sciences de la gestion Université du Québec à Montréal PLAN DE COURS RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES – DSR2010 Hiver 2015 Enseignants : Marie-Claude Allard (allard.marie-claude@uqam.ca) Cécile Bulle (bulle.cecile@uqam.ca) Louis Langelier (langelier.louis@uqam.ca) Scott McKay (mckay.scott@uqam.ca) Lovasoa Ramboarisata (ramboarisata.lovasoa@uqam.ca) Hajer Tebini (tebini.hajer@uqam.ca) Mickaël Tirilly

PHILOSOPHIE : CHAPITRE VI /VII L’Etat, le pouvoir, la société : esquisse d’une réflexion sur le fait politique Introduction : « L'État, c'est moi » est une formule attribuée à Louis XIV et qu'il aurait prononcée le 13 avril 1655 devant les parlementaires parisiens en lit réunit en lit de justice pour éviter toute fronde. Cette expression marque la personnalisation extrême du pouvoir incarnée par un homme, qui dans la théorie absolue de droit divin est dit « lieutenant de sur terre ». Le

Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises NATIONS UNIES Pour plus d’informations, s’adresser au: Secrétariat de la CNUDCI, Centre international de Vienne, Boîte postale 500, 1400 Vienne (Autriche) Téléphone: (+43-1) 26060-4060 Site Web: www.uncitral.org Télécopie: (+43-1) 26060-5813 Courriel: uncitral@uncitral.org COMMISSION DES NATIONS UNIES POUR LE DROIT COMMERCIAL INTERNATIONAL Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale

des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises NATIONS UNIES Pour plus d’informations, s’adresser au: Secrétariat de la CNUDCI, Centre international de Vienne, Boîte postale 500, 1400 Vienne (Autriche) Téléphone: (+43-1) 26060-4060 Site Web: www.uncitral.org Télécopie: (+43-1) 26060-5813 Courriel: uncitral@uncitral.org COMMISSION DES NATIONS UNIES POUR LE DROIT COMMERCIAL INTERNATIONAL Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de