Commentaire D Arret 24 Mars 2006 Arret Kpmg

Généraldes Ministères (CIGM) dans le cadre du Projet de Gouvernance Locale (PGL) soutenu par l’Agence Américaine pour le Développement International (USAID) et mise en œuvre par Research Triangle Institute (RTI International). Il a été préparé par KPMG Maroc en tant que sous contractant de RTI International. Collège des Inspecteurs Généraux des Ministères (CIGM) Projet de Gouvernance Locale au Maroc MANUEL D’AUDIT INTERNE MANUEL D’AUDIT INTERNE POUR LES INSPECTIONS GENERAL DES MINISTRES

......................... 211 F ÉLÉMENTS FINANCIERS F1 TABLES DE CONCORDANCE ............. 321 GLOSSAIRE ....................................... 325 Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 23 mars 2015, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur

IASB………………………………… ……….page 20 Carte de l’IASB sur l’utilisation des normes IFRS dans le monde………………………page 21 PARTIE 2 : Les Normes Françaises face aux normes IFRS …………………………...page 23 I) Etat de la convergence IFRS/Normes Françaises ……………………………………. page 24 II) Principales divergences ………………………………………………………………..page 26 A) Principe de substance over form (prédominance de la substance sur l’apparence)……...page 28 A) Obligation de retraitement des contrats de location financement………………………..page 29 C) Utilisation

régissant les modifications du capital 22 - Contrats importants 23 - Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 23.1 - Déclaration ou rapport d’expert 23.2 - Attestation en provenance d’une tierce partie 24 - Documents accessibles au public 25 - Informations sur les participations NEXTRADIOTV 9 7.2.2 7.2.4 7.2.1.5 7.1 7.1 6.6, 7.1 7.1, 7.2.5 7.2.1.4 7.1 7.2.6 7.2.6 N/A 2.5.4, 6.4.1, 8.6 (note 10.2) N/A N/A N/A 12 2.2, 2.5

7 Rapport développement durable 2007 Entretien avec Henri Proglio Avis du comité d’évaluation indépendant 2 4 Anticiper et s’adapter Proposer des réponses nouvelles Construire la ville durable Inventer des services innovants 8 14 22 24 Enraciner notre gouvernance Progresser avec nos parties prenantes Déployer un lobbying responsable Identifier et gérer nos risques 28 32 36 40 Les données relatives à la loi sur les Nouvelles régulations économiques (dite loi NRE) se trouvent

circulaire du CDVM n° 03/04 du 19/11/04 prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : ƒ Commentaires, analyses et statistiques fournis par la Direction Générale de STROC Industrie, notamment lors des due diligences effectuées auprès de la société selon les standards de la profession ; ƒ Liasses comptables de STROC Industrie pour les exercices

auditée (audit des associations…), ou encore par ses intervenants (auditeurs internes, auditeurs externes). L’audit externe est mené par un commissaire aux comptes, un fonctionnaire, ou un tiers à l’entreprise par un contrat. Cependant, la loi du 24 juillet 1966 impose aux sociétés anonymes, aux sociétés dépassant certains critères de taille et à de nombreuses autres entités (associations, groupements sportifs, partis politiques…) qui atteignent des critères fixés par la loi de nommer un ou plusieurs

filiales consolidées et ses participations minoritaires. Les références à « Legrand France » visent Legrand France, la filiale de la Société, anciennement dénommée Legrand  SA et dont la dénomination a été modifiée par l’Assemblée Générale du 14 février 2006, à l’exclusion de ses filiales. Les états financiers consolidés de la Société figurant dans le présent document de référence pour les exercices clos les 31 décembre 2013 et 31 décembre 2012 ont été préparés conformément aux normes d’information financière

personnes les moins qualifiées………………………………………………… B - La difficile gestion de la formation au profit des demandeurs d’emploi……………………………………………… C - La validation des acquis de l’expérience : un dispositif novateur mais insuffisamment développé……………………….. 20 24 35 35 39 47 CHAPITRE II - Des financements considérables mais cloisonnés………………………………….. I – Un effort financier considérable……………………………….. II - L’enseignement professionnel : un financement complexe et des coûts élevés……………………………………………… A - Un financement

NOMBRE D’ACTIONS OFFERTES : 3 000 000 PRIX DE L’ACTION : 64,22 Dirhams MONTANT DE L’OPERATION SUR LA BOURSE DE CASABLANCA : 192 660 000 Dirhams PERIODE DE SOUSCRIPTION : du 23 Juin au 02 Juillet 2010 inclus* *Possibilité de clôture anticipée à partir du 24 Juin 2010 Organisme Conseil et Coordinateur Global ATTIJARI FINANCES CORP. Organismes chargés du placement Chef de file ATTIJARI INTERMEDIATION Autres membres du syndicat de placement CFG Marchés Cette offre ne s’adresse ni aux OPCVM