Commentaire D Arret 24 Mars 2006 Arret Kpmg

Capital, Madison Dearborn, Providence Equity et Merrill Lynch GPE ont retiré leur offre de 43 milliards de dollars américains (dont 34 Mds de dette) sur Bell Canada Entreprises, au prétexte de l’absence de garantie de solvabilité du groupe commandée à KPMG. Selon certaines sources, les fonds et surtout les banques de financement auraient été soulagés de ne pas l’obtenir tant le prix proposé 18 mois avant (42 dollars Canadiens / actions) n’était plus en phase avec les valorisations actuelles en bourse

LE GROUPE BANQUE POPULAIRE Document de référence / 2006 sOmmAIRE PRésENtAtION dU GROUPE BANQUE POPULAIRE Message du Président Profil, chiffres clés 2006 et notations 3 6 7 4 5 dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation

autorités suisses de la concurrence le 28 mars 2008. Mises en équivalence Le résultat des entités mises en équivalence s’élève à 52 millions d’euros, soit 9 millions d’euros de plus qu’en 2007. L’évolution des mises en équivalence est principalement expliquée par la croissance des résultats dans les filiales où le Groupe est minoritaire. Cession de nos activités slovaques À la suite du refus des Autorités de la Concurrence slovaques le 29 décembre 2006, d’autoriser la vente des quatre magasins

C’est une matière qui n’obéit de aux mêmes règles que le droit privé. Droit administratif général diffère du DA spécial. Il est nécessaire de connaitre les arrêts (pas de code aux examens). La date, le nom et la solution. (Arrêt du conseil d’Etat). Fiche d’arrêt pour tous les arrêts. Manuel conseillé : DALOZ : les grands arrêts de la jurisprudence administrative : le G.A.J.A. dernière édition. Examen : choix entre dissertation et cas pratique. INTRODUCTION Section 1 : La notion de personne

laquelle le stage licence C.C.A, c'est-à-dire l’été, est une période creuse pour ces organismes, puisque leur activité se déroule essentiellement entre le mois de janvier et celui de mars (période fiscale),du fait que la majorité des entreprises doivent présenter leurs états de synthèse à l’administration fiscale avant le 31 mars de chaque année, et ce à fin de procéder à la liquidation de l’impôt du de l’exercice. J’ai donc commencé à chercher le cabinet dans lequel j’effectuerais mon stage vers le

commencé notamment par reversé notre argent a une association qui s’occupe des enfants en Amérique centrale et en Amérique du Sud. C’était un peu un délire de jeunes adultes que nous avions eu à l’époque 3 ans après avoir débuté nous nous sommes arrêtés en vue de nous lancer chacun d’entre nous dans nos études. Étiez vous déjà sur le marché d’Internet à l’époque ? Non absolument pas nous vendions ces T-shirts a nos connaissances, puis dans nos écoles respectives. Notre idée d’Internet est venue

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MASTERE CONTROLE DE GESTION MISE EN PLACE D’UN BALANCED SCORECARD STANDARDISE GROUPE ONA Mémoire présenté pour l’obtention du Mastère Spécialisé Contrôle de Gestion Promotion 2006-2007 Elaboré par : Encadré par : Melle Btissam BELFELLAH M. Azeddine ANDALOUS Novembre 2007 MASTERE CONTROLE DE GESTION Conception d’un BSC standardisé – Groupe ONA A mes parents, A ma petite sœur, Avec toute ma reconnaissance

_152 PARAMÈTRES DU RAPPORT ET VALIDATION 153 PARAMÈTRES DU RAPPORT 160 VALIDATION DU RAPPORT PAR UN TIERS EXTERNE _162 INDEX GRI Auto-évaluation du niveau d’application GRI selon les lignes directrices version 3.0. de la GRI avec validation faite par KPMG Audit. _170 CONTACTS _STRATÉGIE ÉDITORIAL FRANCK RIBOUD « LE DÉVELOPPEMENT DURABLE N'EST PAS UNE VERTU, MAIS UNE SAGESSE DES ENTREPRISES » Plus que jamais, les événements de 2013 m'ont convaincu de deux choses. La première, c’est que le développement

............................................................. 37 B. Principes généraux de comptabilisation .................................................................................. 37 C. Classification des avantages de personnel (* Source KPMG) ................................................ 37 D. Fonctionnement ....................................................................................................................... 38 II) 3. IFRS 2 (PAIEMENTS BASES SUR LES ACTIONS / AVANTAGES

D. Table de concordance du rapport financier annuel 271 272 276 277 280 Document de référence contenant le rapport financier annuel 2009 Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des M archés F inanciers le 23 mars 2010, conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité