Commentaire D Arrêt 10 Juillet 2009 Luxembourg

NATIONS UNIES I GUIDE DE L’INVESTISSEMENT AU MAROC Opportunités et conditions Juillet 2010 NATIONS UNIES New York et Genève, 2010 II CNUCED La Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a été fondée en 1964 en tant qu’organisme intergouvernemental permanent. Elle a pour objectif principal de maximiser les possibilités de commerce, d’investissement et de développement des pays en développement afin de les aider à relever les défis découlant de la mondialisation

50 $, Côte d'Ivoire 1 900 F CFA, Danemark 30 KRD, Espagne 2,50 €, Finlande 4 €, Gabon 1 900 F CFA, Grande-Bretagne 1,90 £, Grèce 2,80 €, Guadeloupe-Martinique 2,40 €, Guyane 2,80 €, Hongrie 950 HUF, Irlande 2,50 €, Italie 2,50 €, Liban 6 500 LBP, Luxembourg 2,20 €, Malte 2,50 €, Maroc 13 DH, Pays-Bas 2,50 €, Portugal cont. 2,50 €, La Réunion 2,40 €, Sénégal 1 900 F CFA, Slovénie 2,50 €, Saint-Martin 2,80 €, Suisse 3,50 CHF, TOM Avion 450 XPF, Tunisie 2,50 DT, Turquie 10,50 TL, Afrique CFA autres 1

Droit des affaires européennes A l’examen on aura au choix un arrêt de la CJCE ou une dissertation qui portera intégralement sur le cours. Bibliographie : il y a peu d’ouvrages au contenu satisfaisant, mais on a 4 livres au choix : • Jean Sylvestre Bergé et Robin-Olivier «  introduction au droit européen » éditions Puf 1ère édition 2008 l’ouvrage parle du droit de l’UE et du droit du conseil de l’Europe ; il est le plus à jour possible. • Louis dubouis et Blumann « droit matériel

Analyse externe/Marché 9 2.1 Analyse de l’environnement 9 2.2.1 Environnement macro-économique 9 2.2.2.1 Environnement économique 9 2.2.2.2 Environnement juridique 10 2.2.2.3 Environnement socio- culturel 11 2.2.2 Environnement micro-économique 12 2.2.3.4 Le Val d’Oise 12 2.2.3.5 La ville d’Herblay 12 2.2.3.6 Localisation

...................................................................... p. 26 2. les créations d’entreprise en 2011.......................................................................................... p. 33 3. les défaillances de pme et eti sur 10 ans ...................................................................... p. 41 2. poiDs économique Des pme et eti ............................................................................................................. p. 46 1. chiffres clés

NATIONS UNIES I GUIDE DE L’INVESTISSEMENT AU MAROC Opportunités et conditions Juillet 2010 NATIONS UNIES New York et Genève, 2010 II CNUCED La Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a été fondée en 1964 en tant qu’organisme intergouvernemental permanent. Elle a pour objectif principal de maximiser les possibilités de commerce, d’investissement et de développement des pays en développement afin de les aider à relever les défis découlant de

le Conseil (p. 8) (b) Le Parlement européen (p .8) II. Le pacte pour l’Euro : les engagements deja pris par les etats, un signal important pour juin 2011 (p. 10) 1. Le pacte de compétitivité, prélude au pacte pour l’euro (p. 10) 2. Le pacte pour l’euro (p. 10) (a) « Favoriser la compétitivité » : s’attaquer aux salaires (p. 10) (b) « Favoriser l'emploi » : flexibilisation et cadeaux fiscaux (p. 11) (c) « Mieux contribuer à la viabilité des finances publiques » : sacrifier les retraites

d’Etat,…) JURIDICTION : Autorité / Tribunal (ordres judiciaires   tribunaux civils : d’instance & répressifs : correctionnel / ordres administratifs) 3e atelier : sources internationales du droit commentaire d’arrêt, appréciation critique. Arrêt rendu par cours de justice européenne, arrêt en anglais. 4e séance : manifestation du droit la preuve. Le droit est à la fois un langage et une méthode. I. Le Droit est un langage A. Savoir parler français 1. Le français des profanes

Introduction 1 - L'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958 2 - L'évolution du contenu de la Constitution 3 - L'État 4 - Le président de la République 5 - Le président de la République 6 - Le Gouvernement 7 - Le Gouvernement 8 - Le Parlement 9 - La loi 10 - Le contrôle du Gouvernement par le Parlement 11 - Le Conseil constitutionnel et le contrôle de constitutionnalité 12 - La hiérarchie des normes juridiques 13 - Les autres organes constitutionnels Conseils bibliographiques Index alphabétique ©

Document de référence 2009 La technologie automobile, naturellement 1 Chiffres clés 1.A. 1.B. 1.C. 1.D. 1.E 1.F. 1.G. Chiffre d’affaires par pays destinataire Chiffre d’affaires par clientèle (2009) Marge brute Frais de Recherche et Développement Marge opérationnelle EBITDA Résultat de la période attribuable aux actionnaires de la Société 1.H. Résultat des activités poursuivies par action (euro/action) 1.I. Résultat de la période par action (euro/action) 1.J. Endettement financier net