Commentaire De L Article 88 Du Doc Maroc

premier document, la consigne est la suivante : Après avoir présenté le document, montrez en quoi il traduit l’évolution générale de l’économie mondiale entre 1820 et 2000 ; mettre en évidence l‘intérêt historique de ce document ainsi que ses limites. Doc. 1 – Croissance des richesses et des revenus dans le monde (1820-2000) Angus Maddison, L’Economie mondiale 1820-1992, OCDE, 1995. Questions : Première partie : Présenter le document 1. Sujet, titre + nature + auteur et source + unités utilisées

premier de la première partie du Livre Premier du Code Général des Impôts, institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43- 06 pour l’année budgétaire 2007. L'I.S. s’applique à l'ensemble des produits, bénéfices et revenus prévus aux articles 4 et 8 du C.G.I., acquis par les sociétés et autres personnes morales visées à l’article 2 dudit Code. SECTION I- PERSONNES IMPOSABLES Les personnes imposables à l’I.S. sont prévues à l'article 2 du C.G.I. qui distingue entre les

bibliographies, les inventaires qu'avec Jean Déjeux nous avons dressés, chez le même éditeur, des Littératures "maghrébines" des Français4. Toutes les oeuvres ici répertoriées ont été retrouvées, lues et analysées - sauf mention particulière ou absence de commentaires ce qui nous autorisait, nous semble-t-il, à en dresser une bibliographie critique. Nous avons également mentionné, autant que cela nous a paru possible, les rééditions (avec ou sans variantes), adaptations cinématographiques ou théâtrales, ainsi

document, la consigne est la suivante : Après avoir présenté le document, montrez en quoi il traduit l’évolution générale de l’économie mondiale entre 1820 et 2000 ; mettre en évidence l‘intérêt historique de ce document ainsi que ses limites. Doc. 1 – Croissance des richesses et des revenus dans le monde (1820-2000) [pic] Angus Maddison, L’Economie mondiale 1820-1992, OCDE, 1995. Questions : Première partie : Présenter le document Sujet, titre + nature + auteur et source

............................... 88 Chapitre I. Information réglementée ..................................................................................................... 88 Section 1. Information comptable et financière .......................................................................................... 88 Sous - section 1. Modalités générales .......................................................................................................... 88 Sous - section 2. L’information

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties

Convention se fonde sur le principe qu’aucune circonstance ne peut jamais justifier les actes terroristes. Ensuite, en son Article 22, la Convention précise : “Aucune disposition de la présente Convention ne peut être interprétée comme dérogatoire aux principes généraux du droit international humanitaire et en particulier à la Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples.” Cet article 22 --- dit clause de sauvegarde --- n’est pas vain, considérant que la rédaction de certaines dispositions fait craindre

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois

Vigenère, Saint-Pourçain-sur-Sioule © BORDAS/SEJER, Paris, 2010 ISBN 978-2-04-732708-1 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le Code de la Propriété

Fawzy Henien Maroc Mauritanie : Abdoulaye Sow Tunisie : Moncef Ouannes Khadija Ben Mahmoud Chérif (Regard croisé) Avec les contributions de Patrice Meyer-Bisch, El Habib Belkouch, Faïza Younis Al Bacha, Fouzia Rhissassi et Mohammed Zerouali publié en 2010 par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture Bureau multipays de l’UNESCO à Rabat Secteur Sciences sociales et humaines 35, Avenue du 16 novembre (B.P. 1777) Agdal, Rabat Maroc Site Internet : http://rabat