Commentaire De La Decision N 91 290

foisonnement sont si coutumiers dans l’histoire de toute construction théorique qu’il n’est pas nécessaire de les commenter, malgré leur rôle manifestement décisif. Les interpellations des pratiques transdisciplinaires Les interrogations et les commentaires issus de communautés scientifiques très diverses, qui se sont progressivement intéressées, plus et plus vite qu’on ne l’anticipait, à l’interprétation épistémologique et méthodologique de la théorie de la modélisation des phénomènes perçus complexes

foisonnement sont si coutumiers dans l’histoire de toute construction théorique qu’il n’est pas nécessaire de les commenter, malgré leur rôle manifestement décisif. Les interpellations des pratiques transdisciplinaires Les interrogations et les commentaires issus de communautés scientifiques très diverses, qui se sont progressivement intéressées, plus et plus vite qu’on ne l’anticipait, à l’interprétation épistémologique et méthodologique de la théorie de la modélisation des phénomènes perçus complexes

_______________________________________________________ 3.4.3.5 Misrepresentation _______________________________________________________ 84 84 84 86 88 89 3.5 Solutions retenues dans le processus d’uniformisation _________________________ 91 3.5.1 Généralités _____________________________________________________________ 91 3.5.2 Principes du droit européen des contrats (PECL) _____________________________ 3.5.2.1 Généralités ____________________________________________________________ 3.5.2.2 Négociations contraires à la bonne

Emploi.................................................................................................................... 241 IV-6 Droits des services de contrôle .............................................................................. 248 V Commentaires................................................................................................................. 250 V-1 Aperçu sur les axes d’action relatifs aux conditions de travail en 2004. ................ 250 V-2 Aperçu sur les actions collectives

Série A : somm. : Soc. : Stan. L. R. : t.: TCFDIP : TGI : U.S.D.C. : V°: Vol. : YCA : ZfRv : ZvglRWiss : Recueil Sirey, Recueil général des lois et arrêts Supreme Court Publications de la Cour européenne des Droits de l’Homme, Série A : arrêts et décisions Sommaires commentés Cour de cassation, Chambre sociale Stanford Law Review tome Travaux du Comité français de droit international privé tribunal de grande instance United States District Court voir au mot volume Yearbook of Commercial Arbitration

III.4.2. Division du Pèlerinage et des Affaires Sociales (DPAS) ...................................................................... 90  III.4.3. Service Autonome des Unités de Production de l’Administration Pénitentiaire (SAUPAP)  ............... 91  . III.4.4. Division des Accidents du Travail (DAT) ............................................................................................. 92  III.4.5. Division de la Sécurité Sociale et de la Mutualité (DSSM) ............................

textes en vigueur ou bien illisible sera rejetée Banque de données BODACC servie par les sociétés : Altares-D&B, EDD, Experian, Optima on Line, Groupe Sévigné-Payelle, Questel, Tessi Informatique, Jurismedia, Pouey International, Scores et Décisions, Les Echos, Creditsafe, Coface services et Cartegie. Conformément à l’article 4 de l’arrêté du 17 mai 1984 relatif à la constitution et à la commercialisation d’une banque de données télématique des informations contenues dans le BODACC, le droit

conjoncturelle, de ses moyens 1 L’auteur tient à remercier Marie-Laure Cabon-Dhersin, Nathalie Etchart-Vincent, Bruno Ventelou, ainsi que deux rapporteurs anonymes pour leurs remarques et commentaires sur des versions antérieures de cet article. 2 Groupe de Recherche sur le Risque, l’Information et la Décision (UMR CNRS et ENSAM n° 8534) et Ecole normale supérieure de Cachan, 61 avenue du Pdt Wilson, 94 230 Cachan. drouhin@grid.ensam.estp.fr Cw Yw ∆Cw ∆Yw dCw dYw⁄ © D e B oe ck S up ér ie ur

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n° 05-D-65 du 30 novembre 2005 relative à des pratiques constatées dans le secteur de la téléphonie mobile Le Conseil de la concurrence (Section III B), Vu la décision en date du 28 août 2001 par laquelle le Conseil de la concurrence s’est saisi d’office de la situation de la concurrence dans le secteur de la radiotéléphonie mobile en ce qui concerne l’itinérance, enregistrée sous le numéro F 1340 ; Vu la lettre, enregistrée le 22 février 2002 sous le numéro 02/0037

projet des guides de l’investissement, en particulier les gouvernements de la Finlande, l’Italie, la Norvège et la Suède, les cadres d’entreprises et les représentants du gouvernement qui ont participé aux consultations à Bamako et fourni leurs commentaires au sujet de l’ébauche du guide; ainsi que nos consultants au Mali : Massoaly Coulibaly et Mohamed Simpara. La coopération du Centre National de Promotion des Investissements (CNPI) et en particulier de son Directeur général, Oumar Dia, et de son