Commentaire Des Novels De Justinien

période archaïque - la période du droit classique qui concerne le République et l’Empire jusqu’en 284 après JC - le droit postclassique ou tardif (de 284 après JC à 476 en Occident et jusqu’au milieu du 6ème siècle en Orient, avec le règne de Justinien) La politique romaine distingue d’abord le Droit de la Nation (jus naturale : ensemble de grands principes qui découlent de la nation humaine) et le droit des gens (jus gentium : ensemble de règles et usages qui s’appliquent chez les peuples organisés

d’occident qui aura pour capitale Rome. Depuis la fin du 4ème sicle Rome ne faisait plus figure de capital de l’empire. L’empire romain d’orient subsiste et un certain nombre d’orient caresseront le rêve de réunifier l’empire, ça sera le cas de Justinien. L’empire d’orient durera jusqu’en 1153 La partie occidentale de l’empire est en perte de prestige et on situe à 476 la chute de l’empire romain d’occident (derniers empereur Romulus Augustule). Section 2 : les sources du droit à Rome §1

Théodosien en 438 et les compilations de l’empereur Justinien. Les empereur codifient et rédigent le droit. Les compilations se distingue de la codification de Théodose car cette mise en ordre sous forme de compilation entendait faire la somme de tout le droit romain et ainsi n’était pas un simple code. On voit également l’apparition du code, de digestes (=recueils de jurisprudence au sens romain du terme), institutes (=manuel de droit), novelles (constitutions impériales publiées après le code et

délivrée des Goths, publié en 1547 et en 1548, avoir voulu dans cette œuvre (en polémique avec la multiplicité d'actions des poèmes chevaleresques) décrire une seule action d'un seul homme : [...] ai tante sue gloriose azioni [de l'empereur Justinien] n'elessi una e non più, per non partirmi dalle leggi délia poesia, e questafu la liberazione ch'eglifece de la Italia de la servitù de' Gotti (4). Trois importants théoriciens ont répliqué, quoique d'une façon indirecte, à Trissino : Simon Fórnari

l'unique empereur dans le monde ; Frédéric I er tente de concrétiser cette théorie dite de « lunus imperatore in orbe » à l'égard de ses voisins. Tout d'abord à l'égard de l'Italie et il édicta ainsi une réorganisation de l'Italie inspiré du droit justinien : les pandectes. Cette réorganisation voulue par Frédéric Ier venait imposer l’autorité impériale, et instituer une monnaie unique. Pour l’appliquer l’empereur a du recourir à la force, à la violence. Pour soumettre les villes italiennes il voulu

mort de Théodose Ier en 395. L'empire romain d'occident finira en 476, lorsque le dernier empereur romain d'occident, Romulus Augustus agé de 14 ans, sera déposé. L'idée de réunification est toujours présente, au Vièmes, l'empereur romain d'orient Justinien tentera une réunification. Le système juridique s'est fortement développé. 8 S.2: Les sources du droit à Rome Au départ, le droit est primitif: droit rudimentaire, religieux, oral. Il est indissociable du religieux: les Dieux disent le droit

constitutions impériales. Ces compilations à droit privé n’avaient pas la reconnaissance de l’ordre public, on note l’importance du Code Grégorien (292) et le Code Hermogénien (302), sortis de l’initiative privé, qui forment un recueil d’Edits sans commentaire, et sans valeur officielle (initiative privée). Il s’agit de fournir aux praticiens une anthologie commode des décisions les plus importantes des empereurs successifs. La première œuvre publique est entreprise tardivement en 429 par l’Empereur

propre du royaume, des français. « L’apologie du droit français coutumier » Le pouvoir politique n’a jamais été assez puissant pour supprimer les coutumes. Elles étaient considérées comme des libertés. Charles Dumoulin (+1566) a rédigé un commentaire de la coutume de Paris rédigé en 1539. Dans ce texte il suggère de réaliser la concorde et l’union de toutes les coutumes du royaume en une seule. Selon lui, ce qui rapproche les coutumes françaises est plus fort que ce qui les différencie. A

Théodosien vient rassembler toutes les constitutions impériales. Enfin, le Corpus juris civilis apparaît et est pris par l’Empereur Justinien pour faire la somme de tout le droit romain depuis ses origines pour le transmettre. Ce corpus est composé de quatre parties : Le Code : compilations impériales Le Digeste : jurisprudence romaine Les Novelles : constitutions de Justinien Les Institutes : manuel d’enseignement du droit Ce code sera promulgué pour tout l’Empire romain. Et va disparaître pendant la

entre deux ou plusieurs personnes. Cette définition date du droit romain au IIIème siècle après Jésus Christ dans un effort de classification, de définition. C'est le vinculum juris (lien de droit). On la retrouve avec Ulpien (IIIème siècle), les Justiniens et Paul. Paul, " la substance des obligations consiste à astreindre une autre personne envers nous soit à trasférer la propriété (dare), soit à faire (facere/non facere), soit à fournir quelque chose (praestere). Cette citation de Paul fait