Commissaire européen aux affaires maritimes et à la pêche

qui a habité longtemps l’Algérie, a été associé aux mouvements de nos armées, et a pu étudier et vérifier par lui-même les merveilles de ce sol célèbre. Aussi a-t-il divisé son ouvrage en plusieurs parties : dans l’une, il relate les phases diverses de la conquête qu’il a pu suivre d’un œil attentif et investigateur ; dans l’autre, il retrace les péripéties des dominations qui ont pesé tour à tour sur la vieille Afrique, depuis Carthage jusqu’à l’invasion arabe. M. A. Berteuil arrive enfin à l’empire

SOMMAIRE ENJEUX 2009 POUR L’INDUSTRIE DU NORD – PAS-DE-CALAIS ÉDITORIAL PAR JEAN-MICHEL BÉRARD Préfet de la région Nord – Pas-de-Calais L a région Nord – Pas-de-Calais est la quatrième région industrielle française. Elle s’est adaptée aux mutations successives de son histoire. Son tissu d'entreprises est diversifié et a profondément évolué ces dernières décennies. Un salarié sur trois travaille dans l’industrie et les services associés, représentant une part importante de notre

civile dans le procès pénal La victime d'une infraction, qui a personnellement souffert du dommage causé directement par l'infraction, a, conformément aux articles 1, alinéa 2, 2 et 3 du Code de procédure pénale, droit à agir devant la juridiction répressive. En se constituant, elle devient partie civile au procès pénal. Par l'action qu'elle porte devant les juridictions répressives, la partie civile tout à la fois participe à l'action publique et s'ouvre la possibilité d'obtenir réparation

PARTIE I: L’UNION EUROPEENNE et LA ZONE EURO A- L’Union Européenne 1- Définition 2- Les pays membres 3- Domaine d’actions de l’Union Européenne 4- Symbole de l’Union Européenne 5- L’adhésion à l’Union Européenne B- La Zone EURO 1- Historique 2- Critères d’entrée 3- Les pays membres 4- Avantages de la Zone EURO PARTIE II : La Crise de l’Euro A- Les Causes B- Les Manifestations 1- Les pays les plus touchés a- Dans les pays à risque b-

Maljean-Dubois, Directeur de recherches au CNRS (CERIC – UMR 6201 Droit public comparé – Droit international et Droit européen) Le présent document constitue le rapport scientifique d’une recherche réalisée avec le soutien du GIP Mission de recherche Droit et Justice (convention n°06.16). Son contenu n’engage que la responsabilité de ses auteurs. Toute reproduction, même partielle, est subordonnée à l’accord de la Mission. 1 SOMMAIRE Sommaire....................................................

jusqu'en 1783. La seconde partie est spécialement consacrée: 1° À des Notices historiques sur les régiments français qui passèrent en Amérique et qui y servirent; 2° À des Notices biographiques sur les volontaires français qui se mirent au service du Congrès et sur les principaux officiers qui se trouvèrent aux sièges de Savannah et d'York, ou qui combattirent sur terre et sur mer en faveur de l'indépendance des États-Unis; 3° À plusieurs épisodes et détails intéressants, parmi lesquels se trouve

Le Pied Noir dans une capote, qui Enveloppé de l’infanterie coloniale, portait les écussons le sergent Gustave Charbonnier regardait dans la brume de ce matin de Janvier 1916 s’approcher le port de Mazagan. De temps à autre, passant machinalement sa main droite dans l’ouverture du manteau, il palpait le moignon encore douloureux de son avant bras gauche, coupé entre le coude et le poignet. L’hôpital militaire lui avait bien ajusté une prothèse de cuir qu’il devait lacer sur son bras, mais il préférait

cela pour trois raisons : – il s'agit d'un droit visible : symbol de la balance, juge d' instruction, Cour d' assise, juges, jurés, la sanction (emprisonnement sanction de droit pénal). – droit accessible pour le prophane, tout le monde a accès à ce vocabulaire pénal. – droit médiatique, les faits divers interressent beaucoup la presse. Le droit pénal fascine, attire les médias, mais le droit pénal est également médiatique parce qu'il inspire le cinéma, la télévision. Le droit pénal

administratif répond à deux nécessités : « garantir aux citoyens un fonctionnement de l’administration conforme aux exigences de l’état de droit » et « assurer la discipline interne de l’administration pour permettre le meilleur fonctionnement possible du service public ». Cette définition finaliste du droit administratif est très riche, on peut reprendre tous les termes, sur chacune de ces notions : citoyen, un état de droit (ce n’est pas rhétorique), la notion de service public à la française (contenu

HISTORIQUES DE L’UNITÉ EUROPÉENNE IL EST NÉCESSAIRE DE REMONTER DANS LE TEMPS POUR EXPOSER LES ÉLÉMENTS HISTORIQUES EXPLIQUANT LE RAPPROCHEMENT DES PEUPLES EUROPÉENS APRÈS UN CONFLIT LES AYANT DÉCHIRÉS ENTRE 1939 ET 1945. D’une part, l’idée de l’unité européenne est ancienne. La construction de l’Europe ne peut se comprendre qu’au regard de la longue histoire commune qu’ont connu les différents États européens, qui a plusieurs fois fait germer l’idée de s’unir à l’échelle continentale.