Commissionnaire Du Transport

de l’entreprise …………………………………………………… p 3-5 1-3. Utilité du métier de commissionnaire de transport ……………………………. p 5-6 II Fonctionnement de l’entreprise 2-1. Démarchage et gestion des clients ……………………………………………… p 6-7 2-2. La démarche qualité Robinson ……………………………………………...…. P 7-9 PARTIE 2. MISSION ET DEROULEMENT DU STAGE I Mission confiée au stagiaire 1-1. Le traitement des commandes ………………………………………………… p 10-12 1-2. Le transport …………………………………………………………………… p 12-14 1-3. Le suivi …………………………………………………………………………

SOMMAIRE I. RÔLE ET DEFINITION A. Les 3 fonctions principales du commissionnaire de transport (CT): B. Les activités du commissionnaire de transport C. Conditions d’exercice II. DEVOIRS, RESPONSABILITES ET PRIVILÈGES DU CT A. Choix des sous traitants B. Responsabilités du commissionnaire C. Devoirs du commissionnaire D. Responsabilités pénale E. Privilège du commissionnaire F. Non respect du contrat : Responsabilité contractuelle III. LICENCIEMENTS ET DROIT DU TRAVAIL A. Durée

Le commissionnaire de transports et le transitaire Rôle / activité Le commissionnaire de transport est un organisateur de transports. Il procède, en son nom, au transport des marchandises qui lui sont confiées par le chargeur en choisissant lui-même les différents transporteurs dont il a besoin. Il a une obligation de résultat envers son client ce qui le différencie du transitaire qui lui n’a qu’une responsabilité de moyen. Ce dernier utilise les voies et moyens que lui indique son client. La profession

Auxiliaires de transport de marchandises Législation existante Loi relative au statut des auxiliaires de transport de marchandises • Loi du 26 juin 1967 (M.B. 27/09/1967) – 3 catégories: • Commissionnaire de transport • Courtier de transport • Commissionnaire-expéditeur au transport => Nécessité de détenir une licence Commissionnaire de transport • “Toute personne physique ou morale qui, moyennant rémunération, s’engage à effectuer un transport de marchandises et fait exécuter ce transport en son propre

Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal..). Par assimilation, des actions de déplacements et de conduction ont été dénommées "transports", comme le transport d'électricité, qui s'effectue sur des réseaux de câbles électriques, de gaz, de pétrole, au travers de conduites, les pipelines. En ce qui concerne le "transport" d'informations et les télécommunications

Etudes en Sciences de l’Information et de la Communication Master de l’Information et de la Communication Option : Marketing Relationnel et Communication « L’ INDIVIDUALISATION DE MASSE DANS LA COMMISSION DE TRANSPORT» « Evolution de la stratégie du commissionnaire de transport : d'une offre de services linéaires à une prestation logistique personnalisée. » Mémoire préparé sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Baptiste CARPENTIER Christophe FOUQUET Promotion : FC 2003

Libéralisation des transports publics routiers de marchandises PREAMBULE Durant ces dernières années, le Maroc a fourni un effort considérable afin de se doter d’infrastructures de transport du niveau des standards internationaux. C’est ainsi que des infrastructures portuaires, aéroportuaires, autoroutières, routières et ferroviaires ont connu des développements notoires. Il va sans dire que cet effort n’aurait pas permis l’atteinte des objectifs escomptés sans la réforme du secteur des transports, tous modes

recrutement des distributeurs ne sont pas toujours très faciles. II- Le contrat de commission Le commissionnaire est défini par l'article L 131-2-1  du code du commerce comme celui qui agit en son nom ou sous un nom social pour le compte du commettant. Il est lié au commettant par un contrat de commission. L'article L 31-2-2 du code de commerce dispose que "Les devoirs et les droits du commissionnaire qui agit au nom d'un commettant sont déterminés par le titre XIII du livre III du code civil",

Abdellah Master spécialisé Management International Le Transport International Le Transport International Plan 1 - Commissionnaire de transport .......................................................................................................................4 2 - Mandataire (transitaire) .................................................................................................................................4 3 - Commissionnaire en douane .........................................

Titre 2 : Le port : Activités maritimes liées au transport de marchandises : En raison même de l'impossibilité physique dans laquelle chargeurs et armateurs se trouvaient d'accompagner en tous lieux, leurs navires, pour les uns, et leurs marchandises, pour les autres, de tout temps chargeurs et armateurs éprouvèrent le besoin de recourir aux services de mandataires et d'agents. En effet, dans le cas de la présentation juridique des marchandises, chargeurs et armateurs se trouvent représentés