Communauté de communes Comté de Provence

unité : -Il y avait des entités territoriales stables et les quartes frères avaient choisi 4 capitales assez proche Reins, Paris Orléans et Soisson pour pouvoir se réunirent fréquemment ; Malgré le partage il y a toujours l’idée d’avoir une politique commun se qui passe au dessus de l’aspect patrimoniale du partage. - Il y avait de nombreuses guerres fratricides quo permettaient des réunifications dans le royaume. Il y a la constitution de 3 ensembles et les populations des ses trois ensembles on commencées

l’un des premiers à se saisir de la question c’est Mirabeau qui publie un pamphlet de John Milton sur la liberté de la presse en Angleterre qui s’appelle « Areopagetica ». Donc la liberté de la presse est consacrée et il a écrit « le courrier de la Provence ». Le droit aussi de la reconnaissance de la propriété reconnu comme un droit inviolable et la sécurité même si l’art 17 prévoit une expropriation pour l’utilité publique. Le second grand principe c’est l’égalité, les constituants entendent avant

franque Paragraphe I : Les concepts de communautés supérieures en Occident pendant l’Antiquité grecque et romaine Un État se caractérise par son indépendance. Les cités-États vont donc s’appuyer sur une Constitution écrite qui va régler la vie de la cité. ❖ Patriotisme : Conscience d’appartenir à une communauté. ❖ Exclusion des barbares : Droit de vote imposé par les citoyens grecs. Avec la volonté d’étendre cette communauté, les romains l’ont ainsi poussée jusqu’à l’empire

romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel Les Romains ont dégagé la notion d’Etat : la res publica (chose publique = la chose qui appartient à l’ensemble des citoyens) qui est une notion abstraite. Ce concept désignait l’organisation politique (commune à tous les citoyens) mais distincte de la personne des gouvernants. A. La dissociation du pouvoir de la personne des gouvernants Les titulaires du pouvoir ne se confondaient pas Etat avec leur propre personne : ils avaient conscience d’agir

rétribués par la jouissance de domaines impériaux, à titre de beneficium. Obtenir un comitatus signifie donc obtenir une charge de comte, et en même temps un bénéfice. Or celui-ci, comme tous les « bénéfices », tend à devenir viager et, en conséquence, la fonction le devient aussi. En 843, Charles le Chauve doit admettre que seul un plaid général peut révoquer un comte, or, le plaide général rassemble les pairs de celui-ci. Pour s’attacher la fidélité des « grands », les carolingiens leur donne

était placé pour proteger cette province. Cette division administrative etait l'occasion de l'unification des civilization et on vit l'apparition de la civilisation gallo romlaine. Province sénatorial : la narbonnaise qui corresspond à l'actuelle provence qui était la plus anciennement constitué et ce dès la fin du II siècle avant J-C. Placé sous le contrôle du sénat et administré par une sénat appelé un pro consul. Le reste de la Gaulle fut conquise par César, autre province dite impérial. Elle est

choisit comme capitale Aix la Chapelle. Il organise son empire en 300 comtés de taille différentes, les comtes qui dirigent le comté sont choisis parmi l’aristocratie du Palais, ils sont délégué par l’empereur pour assurer la justice, pour lever l’armée, et pour la fiscalité (percevoir les taxes) et recevoir les serments, début de la société vassalique surtout pour la guerre. Le comte peut être assisté par des vicomtes, et certains conté sont des duchés ou des marches, ils sont installés le long des frontières

sens jusqu’à les employer à désigner un état de civilisation ? « Gouvernement féodal » et « féodalité » figurent, avec cette acception, dans les Lettres Historiques sur les Parlemens, qui parurent en 1727, cinq ans après la mort de leur auteur, le comte de Boulainvilliers (1). L’exemple est le plus ancien qu’une enquête assez poussée m’ait permis de découvrir. Peut -être un autre chercheur sera-t-il, un jour, plus heureux. Ce curieux homme de Boulainvilliers, pourtant, à la fois ami de Fénelon et

s'y trouvent recensés aurait alourdi sans profit notre publication. Choix L'onomastique considère le nom propre : d'une part comme fait de langage, c'est-à-dire relevant de la linguistique et impliquant la prise en compte d'études du vocabulaire commun, de nomenclatures, de recherches étymologiques ; d'autre part comme désignant une réalité qui peut être d'ordre topographique, archéologique, historique ou sociologique. C'est assez montrer la difficulté de cerner l'objet, et la bibliographie onomastique

le Droit. On va devoir étudier les institutions judiciaires, politiques et administratives pour observer l’évolution de l’Etat moderne comme la France. « ! » Def : ETAT : c’est une nation organisée, qui est régit à des lois et à un gouvernement commun. La France à former une unité étatique. On ne peut pas parler de France avant le 9ème siècle soit à Charlemagne. La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un produit