Communauté du renseignement des États-Unis

année de 9,5 pour cent, selon les économistes de l'OMC. On s'attend à ce que les exportations des économies développées augmentent de 7,5 pour cent en volume sur l'année, tandis que celles du reste du monde (y compris les pays en développement et la Communauté d'États indépendants) devraient croître de 11 pour cent environ à mesure que le monde émergera de la récession. Cette forte expansion aidera à regagner une partie, mais en aucun cas la totalité, du terrain perdu en 2009, lorsque la crise économique

Ce document s'adresse aux entrepreneurs souhaitant se mettre à leur compte aux Etats-Unis et aux petites entreprises ayant des projets de développement dans ce pays. Il a pour but de mettre à leur disposition des premières informations très pratiques et de recenser les structures d'appui dans les différents domaines tels que les démarches administratives lors de la création d'une entreprise, les sources de financements, l'information réglementaire et fiscale, etc. Sa mise à jour a été réalisée en

juridique et institutionnel général .................................................................. 79 3.3.2.2 Aides régionales ..................................................................................................81 3.3.2.3 Aides des États membres non liées à la crise............................................................ 82 3.3.2.4 Aides liées à la crise ............................................................................................. 82 3.3.3 Marchés publics .....

a adopté les résolutions suivantes: Résolution 1 Déclaration de Salvador sur les stratégies globales pour faire face aux défis mondiaux: les systèmes de prévention du crime et de justice pénale et leur évolution dans un monde en mutation Nous, États Membres de l’Organisation des Nations Unies, Réunis à l’occasion du douzième Congrès des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale1 à Salvador (Brésil), du 12 au 19 avril 2010, en vue de prendre des mesures concertées plus efficaces

COMMERCE Original: anglais ETATS-UNIS - NORMES CONCERNANT L'ESSENCE NOUVELLE ET ANCIENNE FORMULES Rapport de l'Organe d'appel et rapport du Groupe spécial Dispositions prises par l'Organe de règlement des différends A sa réunion du 20 mai 1996, l'Organe de règlement des différends a adopté le rapport de l'Organe d'appel intitulé "Etats-Unis - Normes concernant l'essence nouvelle et ancienne formules" (WT/DS2/AB/R) et le rapport du Groupe spécial intitulé "Etats-Unis - Normes concernant l'essence

logiciels (2 types) -la classification juridique des logiciels( logiciel libre, propriétaire, code source....) Partie 2: Le droit des logiciels en France et en Europe >droit d'auteur Partie 3: Le droit des logiciels hors Europe. -États-Unis -Japon -Inde -Chine Partie 5: Pourquoi ces différences? -Des différences de conception du logiciel -le brevet protège plus que le droit d'auteur? Partie 6: Les différentes licences dans le monde pour les logiciels. Partie

participation aux grands accords internationaux, signe d’une volonté d’être actif sur la scène internationale 8 3. Une contribution au développement mondiale 10 4. Une contribution pour la sécurité humaine 10 5. Ses relations politiques avec les autres Etats Membres 10 CONCLUSION 13 Bibliographie • Données économiques du Japon : Mission économique au Japon –Ambassade de France, Mai 2009 • Données sur les brevets au Japon et dans le monde : Observatoire de l’Immatériel, Actualités,31 juillet 2008

A. Les grandes organisations criminelles : maitres du commerce oligopolaire B. Les vendeurs locaux ou la face visible du marché de la drogue p.6 III.L’organisation théorique et pratique de la lutte contre le narcotrafic A. Le consensus des Etats sur une répression mondiale B. Des organisations actives contre le narcotrafic sur le plan mondial C. La dépénalisation et la légalisation : une porte entrouverte p.8 Conclusion Bibliographie / Webographie Annexe p.10 p. 11 p.12 1

mais on parle également l’espagnol. Le français, le russe, l’italien, le chinois, le polonais, le yiddish et le coréen sont également parlés dans de plus petites communautés. 1.1.4 Cartes situant New York 1.1.4.1.Carte situant New York par rapport au continent américain [pic] 2. Carte situant New York dans les Etats-Unis [pic] 2. Plan de New York New York est constitué de 5 quartiers : Manhattan, Bronx, Brooklyn, Staten Island et Queens [pic] 3. Plan d’un quartier

Ils voulaient combattre les Américains. Remis à la France, ils viennent d’être condamnés à des peines de deux à quinze mois de prison ferme. Leur histoire commence à Tours, en Indre et Loire. Depuis cette affaire, la Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI), fusion de la DST et des RG, est particulièrement attentive à « l’autoradicalisation » de certains musulmans vivant en France. Selon un informateur proche de l’enquête, en France, les trois jeunes gens évoluaient dans un contexte