Communauté européenne de défense

La sécurité internationale au début du XXIe siècle Nicole Gnesotto e monde n’en finit pas d’égrener ses aprèsguerre froide. Il fut d’abord un temps où la communauté internationale se prit à rêver d’un nouvel ordre mondial, sur fond d’unanimisme onusien et de supériorité flagrante de la machine militaire américaine. Puis l’horreur d’un nouveau tribalisme planétaire, amorcé en Somalie et peaufiné ensuite en Haïti, au Rwanda, en Algérie, au Soudan, ne laissa d’évidence que l’illusion des uns et

ORGANISATIONS EUROPEENNES Introduction : Le conseil de l’Europe Economique, politique et militaire. Traité de Londres : 5 mai 1949 signé par 10 Etats. Convention des droits de l’Homme : 4 novembre 1950, entré en vigueur en 53. La Russie et la Turquie font parties du conseil de l’Europe, il n’y a donc rien à voir avec la géographie. Il y a 47 Etats dans le conseil de l’Europe. 1) Le panorama des organisations européennes Traité de Bruxelles : 1948 France, Benelux et Royaume-Uni.

B) L’Union de l’Europe occidentale La cration de l’UEO résulte directement de l’échec d’un autre projet qui est la communauté euro de défense: la CED. Cette orga prévoyait un conseil consultatif pr éxaminer tte situation de ménace ou agression. Ce conseil consultatif réunit au cours du traité les ministres des aff étrangères et délibère à l’unanimité. A cela s’ajoute un comité permanents formé de représentanets permanents, un secrétariat et surtout la première ébauche d’une orga militaire c un

s'applique de nos jours. Il semble donc que la citoyenneté soit un concept en construction permanente. Si l'on dépasse le strict cadre national, on parle au xxie siècle de citoyenneté « européenne », introduite par le traité de Maastricht en 1992 dans le cadre défini des États qui constituent l'Union européenne. Avec la mondialisation des économies et des échanges, l'échelle géographique du concept s'élargit et le terme « citoyen du monde » apparaît. On voit ainsi que pour définir la citoyenneté

INTRODUCTION LES ORIGINES HISTORIQUES DE L’UNITÉ EUROPÉENNE IL EST NÉCESSAIRE DE REMONTER DANS LE TEMPS POUR EXPOSER LES ÉLÉMENTS HISTORIQUES EXPLIQUANT LE RAPPROCHEMENT DES PEUPLES EUROPÉENS APRÈS UN CONFLIT LES AYANT DÉCHIRÉS ENTRE 1939 ET 1945. D’une part, l’idée de l’unité européenne est ancienne. La construction de l’Europe ne peut se comprendre qu’au regard de la longue histoire commune qu’ont connu les différents États européens, qui a plusieurs fois fait germer l’idée de s’unir

La Cour de Justice de l’Union Européenne (C.J.U.E.) est amenée à statuer sur des recours déposés à propos de nombreux sujets (défense, commerce, éducation, liberté et droits des citoyens…). Elle interprète la législation européenne (c.à.d. les traités) afin d’appliquer uniformément le droit dans tous les Etats-Membres et l’U.E. Elle peut également être amenée à étudier les différends entre gouvernements des EM, institutions et citoyens (particuliers, entreprises ou organisations comprises).

Droit européen et les institutions européennes: * Précisions terminologiques : Dans l’énoncé du cours deux difficultés liées au terme « européen ». En effet sur ce territoire, plusieurs types de droit coexistent : - d’abord les droits internes (propres à chaque état) - le droit de l’union européenne est le droit issu du traité de l’union européenne, il inclut ce que l’on appelle le droit communautaire c’est-à-dire le droit des communautés européennes. Le droit européen comme vocable est

commun la production de charbon et d’acier des deux pays.(Discours de l’Horloge). Ce sera le coup d’envoi de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier (CECA), première étape des communautés européennes avec la RFA comme membre fondateur. En 1966 fut aboli le statut d’occupation. La remilitarisation de l’Allemagne ne se fit pas dans le cadre de la Communauté Européenne de Défense (CED) car le Parlement français s’y montra farouchement hostile, mais dans celui de l’OTAN (Organisation du Traité

état à l’image des Etats-Unis ? Nous allons d’abord voire sur quelles bases l’Europe commence t -elle à construire son indépendance. Ensuite quelles étaient les étapes entreprisent pour cette construction et enfin quels peuvent être les enjeux européens depuis 1989 ? -L’aspiration à l’unification de l’Europe est donc ancienne mais ce n’est qu’en 1945 que cette éventualité fut fortement envisageait .En effet en 1945 l’Europe dévastée, ravagée et surtout traumatisée par deux guerres mondiales n’a

et/ ou élargissement ? L’Union Européenne (UE), à ce jour en novembre 2009 est une association sui generis de vingt-sept Etats indépendants qui ont choisit, par l’intermédiaire d’un traité, de déléguer une partie de leurs compétences à des organes communs dans une optique de coordonner leur politique dans un certain nombre de domaines. Elle compte quatre-cent soixante millions d’habitants, et revêt d’une influence mondiale non négligeable. L’Union européenne d’aujourd’hui est la résultante d’un