Communauté urbaine Nice Côte d'Azur

nous renvoie à une autre définition : le latin familia vient de famulus, qui signifie « serviteur » et désigne l’ensemble des esclaves et domestiques vivant sous un même toit. Par extension, dans l’ancienne Rome, le terme en est venu à désigner la communauté formée par le maître (pater familias), sa femme, ses enfants et leurs familles restreintes respectives, ainsi que les serviteurs. Dans cette approche, la famille désigne l’ensemble des personnes qui vivent sous le même 1. Voir note 3. toit et

autorisé) à l’assistance médicale à la procréation. La proposition de Roselyne Bachelot aligne les deux. C’est logique: si l’on accorde aux uns le droit absolu à la connaissance de leurs origines, comment le refuser aux autres? On ne peut pas, d’un côté, donner une telle force à la vérité biologique fondée sur le droit d’accès aux origines, et la refuser de l’autre. Faire tenir l’anonymat pour les uns et pas pour les autres. En droit, sur le plan des principes, ce n’est pas tenable. Recueilli par

simplifier le code de l’urbanisme...................145 • Article 14 (Article L. 642-3 du code du patrimoine) Avis simple de l’architecte des bâtiments de France sur les permis de construire situés dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) ......................................................147 • • -5- • Article 15 (Livre VII du code de l’urbanisme) Application à Mayotte ...................................150 • Article 15 bis (nouveau) (Article L

ville, l'arche pleine de tumulte les jours de marché, de danses les jours de fête, de tocsin les jours de révolte, de chants les jours de culte, de la voix du peuple, tous les jours" . De l'Île-de-France, qui connaissait l'essor de la civilisation urbaine et bourgeoise issue du mouvement communal, marquant l'apogée du Moyen Âge français, l'art gothique gagnera peu à peu toute l'Europe, étant diffusé d'abord par les ordres religieux : Cisterciens, Franciscains et Dominicains. Ainsi entra-t-il dans le

également, du contexte actuel. Bloc communal : probable baisse de l’investissement liée au calendrier électoral Les dépenses des communes seront notamment marquées par l’effet, en année pleine, de la généralisation des nouveaux rythmes scolaires. Du côté des recettes, la contribution du secteur communal au redressement des finances publiques se montera à 2,1 Md€ en 2015. En revanche, la péréquation au sein du bloc communal sera renforcée. La baisse d’une partie des ressources et les contraintes pesant

logements anciens 900 Les mutations dans l’ancien ont nettement baissé pour la deuxième année consécutive en 2009, essentiellement du fait de la baisse des prix. D’un côté, les acheteurs ont été refroidis par une conjoncture délétère. Les prix avaient atteint un niveau tel que les acheteurs n’étaient plus solvables. De l’autre côté, un certain nombre de vendeurs sont sortis du marché en attendant la fin du mouvement baissier. 700 600 500 300 1 00 92 93 94 95 96 97 98 99 00 01 02 03 04

du ressort des opérationnelles. DJOMALEU DJUMEDIO Merlin - 1ère promotion Master Audit et contrôle de gestion - ISMA 60 Evaluation et performance de l'Audit interne : Cas de la SABC Le responsable de l'audit interne de la SABC devrait mettre de coté les travaux permanents de l'audit interne et les confier aux différents responsables opérationnelles ; quitte à lui de s'assurer que ces travaux ont étés réellement effectué. Ainsi l'audit aura plus de temps pour réaliser son plan d'audit qui crée

entre collectivités. Si la hausse du produit des DMTO a été rapide pour la plupart des départements sur la période 19972007 (taux de croissance annuel moyen de 17 %), elle a été nettement plus dynamique dans l’ouest de la France et le sud-est, hors Côte d’Azur. 37 38 Au triple si l’on prend en compte les départements et régions d’outre-mer. Au quintuple si l’on prend en compte les départements et régions d’outre-mer. Conseil des prélèvements obligatoires La fiscalité locale - mai 2010 http://www

Equivalent-Habitant HT = Hors Taxes INSEE = Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques IGN = Institut Géographique National MES = Matières En Suspensions NTK = Azote Total mesuré par la méthode de Kjeldahl PACA = Provence-Alpes-Côte d’Azur (région) PFD = Programme Fonctionnel Détaillé PIG = Projet d’Intérêt Général pSIC = proposition de Site d’Importance Communautaire RC = Règlement de la Consultation RTM = Restauration des Terrains en Montagne SATESE = Service d’Assistance Technique

demi-millionnaire, sans grandes activités industrielles, elle ne dispose ni le pouvoir ni le potentiel des autres métropoles provinciales : Fès, Rabat-Salé, Tanger, Agadir, Casablanca. C’est une cité paradoxale, célèbre mais pauvre, qui a vu exploser son tissu urbain dans les vingt dernières années, et affluer les ruraux chassés de leurs terres par de rudes années de sécheresse. Il y’a là de mystérieux déséquilibres. Comment survit-elle ? Vers quel avenir se dirige-t-elle ? Autant de questions qui ne peuvent laisser