Compagnie du Sénégal

code des investissements 5.3-imputation des autres crédits d’impôt ATELIER 3: Etablissement de votre déclaration d’impôt sur les sociétés 6- Documents de synthèse 6.1- régime de droit commun 6.2- système allégé 6.3-cas spécifique des banques et compagnies d’assurance 7.Paiement de l’impôt sur les sociétés 7.1- entreprises ayant réalisé un déficit 7.2- entreprise ayant réalisé un bénéfice 7.3- la nouvelle réforme du trésor 8. Les redressements fiscaux récurrents en matière d’impôt sur les sociétés

prix de transport entraîne la migration de 30 millions d’Européens vers USA, Canada, Australie et Asie. 1875 : taxes sur l’importations existent toujours, seul l’Angleterre est libre-échangistes. Quelques pays ont l’idée de se spécialiser : Le Sénégal, colonie de France développe l’arachide, la Suisse pour les produits textiles, la Suède pour l’acier, l’Allemagne pour les produits chimiques. Les placements commencent à se faire à long terme, le taux de change se stabilisent. La crise des années

ET DE LA RECHERCHE Université Virtuelle du Sénégal SUPPORT DE COURS UVS 2014 LICENCE 1 SJP LICENCE 1 SCIENCES JURIDIQUES & POLITIQUES DROIT CIV IL Introductio nà l’étude du d roit chir Niang d Ba r Mohame P : r u te p e t Conc Enseignan Université Virtuelle du SENEGAL – Support de cours version imprimable VERSION 1.0 Octobre 2014 SUPPORT DE COURS UVS 2014 LICENCE 1 SJP LE DROIT OBJECTIF LE DROIT SUBJECTIF 2 Université Virtuelle du SENEGAL – Support de cours version imprimable VERSION

juge à l’occasion des litiges portés à sa connaissance. Il en va des règles relatives à la responsabilité publique, à la mutabilité des contrats administratifs, a la non rétroactivité des actes administratifs…etc. En Afrique et plus précisément au Sénégal, il existe une sorte d’inversion dans le processus de création des normes (posées par le législateur). C’est un droit complexe et cette complexité est liée à son défaut d’écriture (nuancer du fait du vaste mouvement en France). Pour connaître ce

d’infrastructures, le réseau d’infrastructures peut difficilement dépasser le réseau social et culturel - seules structures mises en place : celles installées par des compagnies étrangères : réseau qui ne fait pas l’objet d’un consensus. Il s’agit de pipe-lines, de qqns raffineries. II/ …ressources spoliées par des compagnies étrangères, ce qui pose problème… a) un énorme potentiel… et un énorme gâchis Potentiel pétrolier : exporte 123 Mt/an ; Nigeria = 8e exportateur de pétrole mondial

consultatifs, le droit commercial va également s’appuyer sur des corporations.  Les fondements du commerce fr : privilèges et corporations. • Les compagnies à privilège. Dès le MA, des compagnies de navigation avaient été créées ms ce sont surtout les gdes découvertes maritimes qui vont favoriser leur développement. Ces compagnies à privilèges apparaissent en 1er en Angleterre et ds les provinces unies. Cette apparition précoce s’explique d’abord par des raisons géographiques. En effet

Gendarmerie d'Intervention, puis à la Compagnie de Tambacounda avant de rejoindre la Compagnie de Dakar comme Adjoint. Dans cette unité, je le rencontrais assez souvent du fait de mes passages pour voir le Capitaine Sellé DIOP, mon jeune du Prytanée, lui aussi Adjoint du Chef d'Escadron Mboundou SARR. J'étais officier instructeur et j'avais beaucoup de temps pour moi-même. La position centrale de la compagnie en faisait un point de passage obligé. Sellé quitta la compagnie pour le port et fut remplacé par

cette première action n’a été communiquée que cinq jours avant sa tenue. La seconde action, qui se déroule aujourd’hui mercredi 6 octobre, à la MJC de M’gombani, a été dévoilée il y a cinq jours seulement. Il s’agit de danse contemporaine avec la compagnie Beau Geste. «Transports exceptionnels», l’intitulé de la démonstration, est une fête en plein air qui «nous offre un manège étrange, un duo entre une machine et un danseur. Mise en scène du contraste entre l’acier et la chair, une machine en mouvement

facteurs menaçant pour la paix et la stabilité de la région. L’évolution du trafic de la drogue est impressionnante. En 2007, des saisies importantes ont été enregistrées, 630 et 830 kg de cocaïne ont été saisis en Mauritanie, 5,5 tonnes saisies au Sénégal et, en 2008, 750 kg ont été saisis au Mali.[2] En effet, la région du Sahel n’échappe pas, à ce trafic qui lie ces derniers temps l’Amérique du Sud et l’Europe. Elle présente les caractéristiques parfaites pour les circuits des trafiquants. La 

Station de métro à New York. Spanish Harlem, aussi connu sous le nom d’East Harlem, est un des quartiers de New York qui accueille la plus grande partie des communautés latinoaméricaines de la ville. La communauté musulmane de Little Senegal, quartier ouest de Harlem, se réunit pour fêter la fin du ramadan lors de la prière du vendredi. 12 Document 3 : Article du Nouvel Observateur : « A New York, les immigrés sont les bienvenus » Le maire de New York vante sans complexes les