Comparaison Tva France Maroc

Encadré par : Mlle. Hasna FAIK Année : 2011 / 2012 Au terme de mon stage, je tiens à exprimer ma vive gratitude et reconnaissance à Mr SAHABI, directeur financier, qui m'a permis d'effectuer ce stage au sein de la Direction Financière de Marsa Maroc, et à Mr Hamane qui m’a accueilli au sein de son équipe. Ce qui m’a permis de découvrir et travailler au sein de la direction financière et ainsi avoir suscité en moi un vif intérêt pour le travail au sein d’une telle direction dans l’avenir. A

L’objectif essentiel attendu de cette réforme était l’élaboration d’ un système fiscal moderne, cohérent et efficient. Cette réforme a porté sur les principales catégories d’impôts et taxes et a abouti à la mise en œuvre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1986 en remplacement de la taxe sur les produits et services, et à l’institution de l’impôt sur les sociétés (IS) en 1988 et de l’Impôt Général sur le Revenu (IGR) en 1990, en remplacement des différents impôts cédulaires et de la contribution

conclusions fiscales BF…………………………………….Bulletin Fiscal Francis Lefebvre BGFE………………………………..Bulletin de Gestion Fiscale des Entreprises BNR .................................... Bénéfice Net Réel BO ...................................... Bulletin Officiel (Maroc) BOI ..................................... Bulletin Officiel des Impôts Bull. Joly ............................ Bulletin Joly CAA .................................... Cour Administrative d’Appel Cass.civ .............................. Arrêts des chambres

Mme AMINA LENFAR ➢ Mme KHADIJA AMOU ➢ M.AHMED JABRANE ➢ M.ABD RAHMANE KHALIL ➢ M.ABD ALLAH TELLAT De même j’exprime ma gratitude et remerciements les plus vifs à tout le personnel de Nestlé Maroc de la Fabrique d’El Jadida pour leur soutien tout au long du stage Je remercie infiniment tout le corps administratif et les enseignants d’HEM pour leur soutien précieux et leur contribution encourageante en menant à terme ce travail.

économique et un mode de communication et d'échanges interculturels, en somme le tourisme assure aussi d'interactions avec l'autre. Le secteur touristique est donc capital, d'une part pour l'emploi qui reste une priorité sociale et politique pour le Maroc; d'autre part pour les devises que le secteur peut procurer. Les recettes provenant du tourisme viennent après celles générées par les marocains résidents à l'étranger (MRE). Toutefois et jusqu'à présent, le secteur manquait de visibilité. Les opérateurs

Mastère Spécialisé  DROIT DE L’ENTREPRISE THESE PROFESSIONNELLE :  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC Travail réalisé par :  Melle Aïcha BELMANÇOUR    Encadré par :  Mr Mohamed AFREKOUS  Novembre 2008  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     SOMMAIRE Remerciements Sommaire Abréviations Bibliographie INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................01 PREMIERE PARTIE : Fraude Fiscale : Definition – Causes

pour 2009 Espagne France China Etats-Unis Importations 31967575 41583847 20711725 18849731 Part dans les Importations globales 12,00% 16,00% 8,00% 7,00% Exportations 23710235 27463755 1209037 3672886 Part dans les Exportations globales 21,00% 25,00% 1,00% 3,00% Taux de couverture 74,00% 66,00% 6,00% 19,00% Année Universitaire 2010-2011 Plan Introduction Chapitre 1 :L’accord de libre échange Maroc-UE I- Les relations Maroc-UE depuis les années soixante II-

et des étés secs et chauds. Aussi, la région n’est pas épargnée par les tremblements de terre (Maroc en 1960 et Algérie en 2003). Concernant l’infrastructure, la réalisation de la Transmaghrébine prendra fin en 2011, c’est une autoroute qui doit traverser la Mauritanie, le Maroc, l’Algérie, la Tunisie et la Libye. De nos jours, l’arabe littéral est la langue officielle de ces pays. Pays | Algérie | Maroc | Tunisie | Libye | Croissance économique 2010 (%) | 4.6 | 3.8 | 4.0 | 5.4 | Monnaie | Dinar

plus élevées payent pour les plus basses qui sont généralement exonérées de l'impôt. En clair une personne trois fois plus riche qu'une autre est par exemple, amenée à payer cinq fois plus d'impôt que l'autre. A titre d’exemple un revenu annuel au Maroc peut s’illustrer pratiquement dans les cas suivants : * 0 à  0 à 27 000 dirhams  est exonérée, * de  27 001 à 40 000 dirhams ; 12% avec 3 240 de somme à réduire, * 40 001 à 50 000 dirhams ; 24 % avec 8 040 de somme à réduire, *

1- Objectif du stage Aujourd’hui, le Maroc s’inscrit dans la nouvelle économie mondiale, celle du marché. Ainsi, tout étudiant, futur acteur économique, doit non seulement s’adapter à la modernisation des systèmes économiques que notre pays connait, mais aussi saisir les différents aspects du globe où l’entreprise n’est plus considérée autant qu’une entité productrice uniquement mais autant qu’une organisation qui adhère pleinement a l’économie mondiale fournissant des produits contre un ensemble