Comparaison Tva France Maroc

Etrangère au Maroc. Préparé par : Mlle Kanta Korotoumou étudiante en deuxième année de Master Droit Economique et des Affaires à la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi Rabat. Sous l’appréciation de : Mr Ahmed- EL Idrissi Année universitaire 2008- 2009 Sommaire Présentation de l’Entreprise Introduction Partie I : Aspects juridiques de l’implantation d’une entreprise étrangère au Maroc Section1 :

organigramme du cabinet ; 6 Chapitre 3 : la clientèle du cabinet Kabbaj ; 7 Chapitre 4 : les rôles d’expert ; 9 Deuxième partie : Les taches effectuées au sein du cabinet Kabbaj ; 9 Chapitre 1 : enregistrement et classement comptable ; 9 Chapitre 2 : La TVA ; 11 Chapitre 3 : l’établissement des bordereaux de la CNSS ; 13 Chapitre 4: utilisation du logiciel informatique; 18 Conclusion : 19 Dédicace : Mes sentiments de reconnaissances à tous ceux qui ont compris mes inspirations et m’ont encouragé

prélèvements fiscaux. On retrouve ici des taxes telles que (la taxe urbaine, la taxe d'édilité, la taxe sur les terrains non bâtis, taxe sur les spectacles, etc.…) * Fiscalité au profit de certaines entités publiques : A l'image de ce qui se passe en France et afin de donner une certaine indépendance à certains institutions, le législateur a les autorisées sous conditions à percevoir des prélèvements qualifiés de parafiscaux tels que la taxe au profit du croissant rouge marocain, les taxes au profit

de signaler une brève présentation du secteur d’activité de SEWS : l’équipementier automobile (§III). Toujours dans le contexte de SEWS, nous allons déceler l’environnement d’étude du présent projet en exposant une présentation détaillée sur SEWS-Maroc (§IV). I. Bref historique sur le groupe Le groupe Sumitomo, un des groupes Masatomo Sumitomo (1585-1652), qui a ouvert une libraire et une boutique de la médecine à Kyoto au 17éme siècle. Et vers la même époque RiemonSoga frère de Masatomo (1572-1636)

des semelles ; - Les bordereaux des prix; - Le règlement de consultation et ses annexes Semelles en caoutchouc Page 2/34 SECTION1 AVIS D’APPEL D’OFFRES Semelles en caoutchouc Page 3/34 SECTION 1 : AVIS D’APPEL D’OFFRES ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DES CHEMINS DE FER POLE INFRASTRUCTURE ET CIRCULATION AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N°15653/B2/PIC SEANCE D’OUVERTURE DES PLIS PUBLIQUE Site web ONCF : www.oncf.ma Le 29 juin 2011 à 09 heures, il sera procédé dans le centre de formation

ce qu’il m’ont appris Enfin . je remercie vivement tous les formateurs de notre institut Aussi à tous ceux qui m’ont aidé du prés ou du loin [pic] Dans le cadre du développement touristique au Maroc la Compagnie de Navigation Aérienne (RAM), La société Touristique Royal Air Maroc (SOTORAM) et la banque Nationale du développement Economique (BNDE) ont crée la société Industrielle pour le Développement Touristique (SIDET) dont l'une des réalisations était l'Hôtel Atlas Marrakech à Marrakech

service…………………………………………………………. 3-2-4 Quelques exemples de services intragroupe………………………………. 59 61 62 63 3-3 Les accords de répartition des coûts…………………………………………………. 64 4- Critères de choix d’une méthode de fixation des prix de transfert : Cas du Maroc…………. 65 4-1 La méthode à envisager, en premier lieu…………………………………………….. 65 4-2 Les autres méthodes envisageables, lorsque la méthode du prix comparable sur le marché libre n’est pas applicable………………………………………………………… 65 4-2-1 Cas des services……………………………………………………………

donner à la réforme fiscale ? 3 Un tournant dans l’évolution du système fiscal national 3 2èmes Assises sur la fiscalité : L’impératif de la citoyenneté fiscale 3 M. Baraka: Possible injection de 13 MMDH via la titrisation des arriérés de la TVA 3 M. Baraka appelle à scruter d'autres voies permettant d'améliorer le régime fiscal national et de consacrer la culture du "civisme fiscal" 3 Fiscalité: l'Etat et les contribuables appelés à faire des efforts 3 M. El Azami: L'équité et la

l’ensemble du service commercial plus particulièrement Mme MISSAOUINajat , chef de ventes, Mme LÂOUNI Houda et Mme HAMMOUDA Chaibiaconseillères commerciales pour le temps qui m’ont accordé malgré leur planning chargé. Sommaire I. Le secteur automobile au Maroc 2 1. Présentation du secteur automobile 2 2. Performance du secteur 3 3. Caractéristiques du marché nationale 4 4. Evolution du marché et des ventes 5 5. Les raisons d’évolution de ce secteur d’activité 5 II. La concurrence 6 La loi de la concurrence

Période de stage Du 08/03/2010 au 27/08/2010 Rapport de stage Présentée le 08 Septembre 2010 par Habiba Laalj Sujet Mise en place d’une chaine de traitement de facture sur base de EMC IA-CAPTIVA Adresse, 28, avenue Ibn Al Khatib, 30000, Fès, Maroc 1 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle j’exprime ma gratitude à tous les membres de l'équipe FEDASO pour leur chaleureux accueil et leur complicité. Je voudrais aussi les remercier pour la qualité de leurs