Compensation

réservés 2. La subrogation légale B. Les effets de la subrogation 1. Effets 2. Nature juridique Section 2. Les autres modes d'extinction §1. Extinction de l'obligation avec satisfaction indirecte du créancier A. La compensation 1. Conditions 2. Les effets de la compensation B. La confusion 1. Notion 2. Effets C. La novation 1. Les conditions de la novation 2. Les effets de la novation D. La délégation §2. Extinction de l'obligation sans satisfaction du créancier A. La remise

Répondez aux questions suivantes : 1. Qu’est-ce que la novation ? 2. Qu’est-ce que la compensation conventionnelle ? La Novation Le paiement est le mode normal d’extinction des obligations : Volontaire, parfois forcée, le paiement procède par satisfaction direct du créancier, c’est-à-dire que le créancier va recevoir ce qui était initialement prévu. Or dans certains cas, il se peut qu’un créancier doive autre chose que ce qu’il lui était primitivement dû, pour autant l’obligation originelle

échéances au maximum peuvent être cotées simultanément. En réalité, pour certains contrats, seule deux échéances, voire une seule, sont simultanément cotées. • Le prix du sous-jacent : il correspond au cours Futures déterminé par la chambre de compensation par une confrontation entre les offres et les demandes de contrats. A Chicago, sur l’IMM, les cotations sont faites en dollars par unité de devises. • Les fluctuations minimales : les cotations sur les marchés des Futures se font avec des limites

Automatisé et de Règlement dans l'UEMOA  SICA-UEMOA Un système de compensation multilatérale automatisé, le Système Interbancaire de Compensation Automatisé dans l'UEMOA  MONETIQUE-UEMOA Un système interbancaire de paiement par cartes à l'échelle de l'Union I. Le système de transfert automatisé et de règlement dans l'UEMOA (STAR- UEMOA) Comme son nom l’indique, permet des règlements brut c’est à dire sans compensation, en temps réel, pour les paiements d'importance systémique, notamment

Notre stage s’est déroulé essentiellement dans le Service des Opérations Domestiques (SOD) Le Service des Opérations Domestiques ou Recette est un service composé de différentes sections à savoir : * Section Remise de Cheques * Section Compensation * Section Incidents de Paiement * Section Virements * Section Certification III - DEROULEMENT DU STAGE Les différentes tâches exécutées lors de notre stage sont les suivantes : * SECTION REMISE DE CHEQUES Cette section est

pour assurer son refinancement. Les opérations interbancaires intègrent également les comptes dits de liaison: il s'agit des dépôts qu'unebanque dans d'autres établissements et de ceux que ces derniers détiennent chez elle pour les besoins de la compensation interbancaire. v Les opérations avec la clientèle sont les opérations que labanque réalise avec sa clientèle. L'actif retrace les crédits accordés. Le passif inclut les dépôts collectés qu'il ventile selon leur degré d'exigibilité, leur forme

grandes banques d'investissement qui mettent au point des modèles pour pouvoir maximiser leur gains sur ce qui est au départ un simple marché de couverture. Un fait exprimant cette évolution est la composition du la Clearing House (chambre de compensation) du LME : Au nombre de 12, la plupart des membres ne sont plus des producteurs comme autrefois mais des banques et des sociétés d'investissements spécialisés, dénotant de l'influence de ces nouveaux acteurs sur le marché. Depuis l'envolée des

variations journalières maximales . . . . . . . 2.3 La convergence des prix futures vers les prix au comptant 2.4 La régulation du marché et les appels de marge . . . . . 2.4.1 Le fonctionnement des appels de marge . . . . . . 2.4.2 La chambre de compensation . . . . . . . . . . . 2.4.3 Le risque de crédit . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.4.4 Les systèmes de garantie sur les marchés OTC . . 2.5 Les cotations dans les journaux . . . . . . . . . . . . . . 2.6 Les différents types d’intervenants . .

instrument de preuve. La comptabilité va servir de détermination pour les impôts. Les principes les plus utilisés : * Principe de continuité de l’activité * Principe de prudence * Principe de permanence des méthodes * Principe de non compensation * Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture * Principe de coût historique * Principe de l’entité * Principe de séparation des exercices Une entreprise doit tenir sa comptabilité en respectant certaines règles essentielles :

peuvent pas émettre, versée au Trésor public dont le compte est géré par la Banque de France transférée à d’autres banques sans que chaque banque soit assurée que les dettes mutuelles s’annuleront, il faudra alors procéder à une opération de compensation sera réalisée par des écritures sur les comptes des banques à la Banque centrale [2]. Dans tous ces cas de figure les banques, pour régler ces opérations, doivent détenir de la monnaie Banque centrale sous forme de billets ou d’avoirs sur leur