Compensation

période de livraison. 7 3. Le lieu de livraison. 7 4. La qualité de l'actif sous jaçant. 7 5. La cotation 7 II. LA LIVRAISON & DÉNOUEMENT D'UN FUTUR. ⨳ TD3 : 25/10/13 FONCTIONNEMENT DES MARCHÉS FUTURES. I. LA CHAMBRE DE COMPENSATION (CDC) II. SPÉCIFICITÉS DES MARCHÉS FUTURES: LES APPELS DE MARGES. ⨳ TD4 : 08/11/13 LES STRATÉGIES DE COUVERTURE PAR LES CONTRATS FUTURES. 8 9 9 10 12 I. INTRODUCTION 12 II. PRINCIPE DES STRATÉGIES DE COUVERTURE. 12 III

qui fait le lien entre les participants directes ; pour les échanges, compensation et préparation du règlement. Les principaux objectifs du SIMT sont : Réduction des délais de recouvrement Sécurisation des échanges Centralisation des soldes de règlement L’amélioration de la gestion de la trésorerie des banques .Le système est animé par les participants directs autorisés par la banque centrale, pour participer à la compensation. Il existe un lien téléinformatique entre les participants et le SIMT

Une caisse ni efficace ni juste Avec un système généralisé d’attribution des subventions, la caisse de compensation, conçue au départ pour sauvegarder le pouvoir d’achat des plus démunis, a profité surtout aux riches et aux industriels. En effet, 20% des ménages les plus aisés perçoivent 75% des subventions, tandis que les 20% les plus démunis ne bénéficient que de 1%. Par ailleurs, ce système de subventions profite aux entreprises qui détournent les produits subventionnés (farine, sucre, gaze

enregistrements comptables liés à la compensation) Comptes des teneurs de compte-conservateurs sous mandat simple (tenus par les mandataires) : rubrique 24 La classe 3 des comptes : autres comptes Principes généraux de fonctionnement Les comptes de suspens volontaires : rubrique 31 Les comptes de régularisation : rubrique 32 Les comptes d'operations techniques Le bilan instruments financiers La comptabilité instruments financiers liée à l'activité de compensation Le champ d'application et les principes

La normalisation du chèque : Prévue initialement par le circulaire de Bank Al Maghreb n°9/G/92 du 11 juin 1992, qui avait pour objet de faciliter les traitements informatisés du chèque et leur compensation électronique dans le cadre du système interbancaire marocain de télé compensation cette circulaire a été annulée et remplacée par celle n °12/G/2006du 7 juillet 2006 en vue de répondre aux nouvelles exigences liées a la dématérialisation des échanges de chèques . Cette nouvelle normalisation

points) Les causes d’extinction des obligations sont énumérées par l’article 1234 du Code civil. Elles sont au nombre de neuf. Il s’agit : – du paiement ; – de la novation ; – de la remise volontaire de dette ; 8 7914 CT PA 04 1/3 – de la compensation ; – de la confusion ; – de la perte de la chose ; – de la nullité autrement appelée rescision ; – du jeu d’une condition résolutoire ; – et enfin de la prescription. 3. Quels sont les attributs du droit de propriété ? (2 points) Le droit de propriété

(les exceptions) : Pour que le paiement soit autorisé il faudra un texte d'exception avec une interprétation stricte. Le mécanisme de la compensation : désigne un mode d'extinction des créances et des dettes réciproques à concurrence de la plus faible → mécanisme de garantie. Ex : A doit de l'argent à B, B à A et B est un procédure collective. Si la compensation n'est pas admise, A va devoir payer B mais B aura le droit de ne pas payer A à cause de l'interdiction des paiements. Donc A devra déclarer

supérieur à 800 000 euros, qui doivent être échangés dans TBF ou PNS. 1.2. La création du SIT Au début des années quatre-vingt, le traitement des moyens de paiement de masse était assuré par 104 chambres de compensation (pour les échanges sur support papier), neuf ordinateurs de compensation (pour l’échange des opérations sur support magnétique) et neuf centres régionaux d’échanges d’images-chèques (pour le recouvrement sous forme d’images-chèques des chèques de petit montant). En 1983, après plusieurs

concerne l’escompte, a pension et le gage des effets publiques et prives et les opérations métaux précieux et devises. -les objectifs ou matière d’évolutions des différents composants de la masse monétaire et du volume du crédit -les chambres de compensation -les commodités d’établissement des banques et des établissements financier ainsi que celle de l’installation de leurs réseaux. -Les conditions d’ouverture en Algérie de bureaux de représentation de banques et établissement financiers étrangers

autres produit sont négocié sur des marchés au comptent. Il ya lieu aussi de distingué le marché organisé (centralisé) qui permet la rencontre d’un acheteur et d’un vendeur. Le Marché de gré à gré quand à lui ne dispose pas de chambre de compensation, les opérations d’achat et de vente s’effectuent en deux temps. Chaque acheteur et vendeur s’adresse au market maker ou teneur de marché Bid