Composition Les Français Et La Monarchie 1789 1793

Muller Etienne. 2015 Partie 1 : Histoire constitutionnelle de la France 1789 Partie 2 : Le régime politique de la Ve République TITRE 1. Histoire constitutionnelle de la France 1789 : Les régimes républicains. La IIIe et la IVe République Chapitre 1 : La naissance de l’œuvre constitutionnelle contemporain (1789-1870) On a des régimes qui se succèdent qui se changent. On a des choses qui restent constants. Il y a 3 grands éléments qui forger le droit constitutionnel d’aujourd’hui : le constitutionnalisme

JAMAIS FAIRE ABSTARACTION DE L’UN QUAND ON PARLE DE L’AUTRE. ► Le plan du cours : la plupart des ouvrages on deux parties principales : le théorie générale du droit constitutionnel ou théorie générale de l’état, et d’autre part le droit constitu français. (Découpage semestre 1 et 2 de licence, le semestre 1 est plus général, alors que le semestre 2 est plus spécifique au droit constitu de la République française). Pour comprendre les régimes politiques sous lesquels nous vivons il faut analyser quelques

La tentative de conciliation entre monarchie et révolution 1789-1792 Cette période est une période clé à la fois de construction et de déconstruction. Jusqu'à 1792, il n'est pas question de renverser la monarchie mais plutôt en monarchie constitutionnelle, de passer d'une société d'ordres à une société d'individus. Pas de classes sociales, ce que la révolution veut d'est d'abord et avant tout mettre en avant l'individu. Individualisme va devenir de rigueur. Dès la période de l'assemblée constituante

de la nation et dans la constitution française de 1958 il est précisé que la langue de la république est le français. La France a très longtemps vécu avec une pluralité de langues (langues régionales jusqu’à la révolution français). L’édit de Villers-Cotterêts, mis en place sous François Ier, a mis en place le fait que le français devienne la langue du droit du royaume de France. Le français a été choisit a la place du latin car tout le monde ne parlait pas assez bien le latin. Le but de cet édit

ses Horaces, et y présente deux toiles sur le thème d’Arria et Poetus, sujet aussi dramatique et même plus terrible puisqu’il s’agit du suicide d’une épouse, face à son mari emprisonné, pour l’exhorter à se tuer luimême. Sa présentation au Salon de 1789, Zeuxis choisissant pour modèles les plus belles filles de la ville de Crotone (Paris, musée du Louvre), dont plusieurs dessins préparatoires sont exposés dans l’exposition, est une réalisation majeure de Vincent au tournant de la Révolution, et

démocrates – sauf Rousseau, qui affirmait l’égalité entre les hommes libres, il insistait sur la démocratie, le souverain, fruit de cette expression collective. A l’inverse Montesquieu avait comme modèle la monarchie britannique, reposant sur un système électif dont l’accès était limité à qqns. La monarchie artisto était l’aspiration de M pourtant regardé comme un des pères des LP. Et B. Constant, qui a porté les LP était favorable au suffrage censitaire – accès au droit de vote en fonction d’un cens électoral

La trame chronologique NB arrive au pvr 18 brumaire de l'an VIII (9.11.1799) en opérant un coup d'Etat mené contre le régime précédent du Directoire. Organisation du coup d'Etat = idée abbé Sieyès (celui qui avait ouvert Révolution en juin 1789 et donc 10 ans après veut la refermer, personnage intéressant aux 2 extrémités du processus révolutionnaire). Sieyès avait besoin d'un militaire pour mener à bien son plan et renverser le régime en place. Il fit appel au général NB qui à l'époque était

la religion, et donc ne seront des vraies règles de droits uniquement les règles supérieures. Le travail du juriste est de vérifier que les règles humaines soient en accord avec les règles supérieures. Les droits de l’homme, tels qui sont conçus en 1789 sont rationalistes. On adoptera une approche positiviste : le droit sont des règles posées par des hommes habilités à poser ces règles par la constitution dans un Etat donné, à un moment donné. Dans une approche positiviste, on va considérer que les

mais être propre et authentique. A sa naisssance il acquière la liberté qui lui est dû. 1789: Révolution française, l'homme est libre et égaux en droit. Chaque être puisqu'il est également libre n'est pas plus qu'un autre homme, ni moins. Légalité dans le non-droit est importante. La liberté et l'égalité est souhaitable chez un individu. Aucunes égalités ne pourraient jamais stopper la liberté de chacun. En 1789, découle un changement déssisif du droi privé du droit des hommes. Cette liberté veut

et c’est pour cette raison que la monarchie est héréditaire. Ce système n’est pas démocratique, et fait qu’on ne peut pas contester les décisions du roi. Il en est de même pour les régimes autoritaires (communistes, dictatures…). On a deux conceptions principales de la souveraineté : • La souveraineté nationale • La souveraineté populaire Partie 1 – souveraineté nationale 1. Eléments théoriques Le grand changement suscité par la révolution de 1789 c’est que l’on est passé de la souveraineté