Composition Révolution Française 1789 1799

Institution française et citoyenneté : Introduction : Institutions française : La Révolution est la matrice, c’est-à-dire ce qui a permit le fondement de l’institution française et notamment du droit de vote (les institutions sont les lois fondamentales qui régissent un Etat). Les institutions françaises ont été établies selon le principe de la séparation des pouvoir de Montesquieu et sont donc au nombre de trois : => Le pouvoir exécutif (ministre, gouvernement, président) : qui fait

rallier aux partisans du procès. 3 décembre 1792 : le rapport est adopté. Dans la rue la pression est énorme et les sections réclament la mort du roi. 10 décembre 1792 : le député Lindet énumère toutes les charges retenues contre Louis XIV depuis 1789. → Louis XVI en prend connaissance, les récuse et base sa défense sur son inviolabilité. Il est défendu par trois conseils, dont Malesherbes. 11 décembre 1792 : le roi comparaît devant la Convention. 27 décembre 1792 : ouverture de l'introduction sur

historique ( 1789-1958) La France contrairement à d’autre régime a une histoire constitutionnelle très riche. En près de 2siècles elle a connut presque 15constitutions soit presque 15 régimes. « Ex : La Belgique depuis sa 1re constitution a vécu qu’une seule constitution, un seul régime. » L’histoire constitutionnelle français est marqué malgré les ruptures par une certaine continuité constitutionnelle. Premier exemple de constante, est la forme unitaire de l’Etat depuis 1789 et mm avant

qui il passe désormais presque toutes ses journées et parfois quelques nuits) et à son amitié avec le médecin Franz-Gerhard Wegeler auxquels il fut attaché toute sa vie, le jeune Ludwig devient l’élève de Christian Gottlob Neefe (piano, orgue, composition) qui lui transmet le gout de la polyphonie en lui faisant découvrir Le clavier bien tempéré de Bach. Il compose pour le piano, entre 1782 et 1783, les 9 variations sur une marche de Dressler8 et les trois Sonatines dites « à l’Électeur» qui marquent

prédilection et à échanger les fruits de son travail. La révolution industrielle se caractérise par le passage d'une société à dominante agricole et artisanale à une société commerciale et industrielle dont l'idéologie est technicienne et rationaliste. On peut parler au pluriel des révolutions industrielles pour désigner les différentes vagues d'industrialisation qui se sont succédé dans les différents pays à l'époque moderne, la révolution industrielle ayant eu lieu de façon décalée dans le temps

son action sur eux par des règles ». Autrement dit, l’État de droit est un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. CONSTITUTION : article XVI de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 : « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ». Au sens matériel : ensemble des règles écrites et coutumières qui déterminent la forme de l’État (unitaire

et 18eme : 3 dynasties : Capétiens, Valois, Bourbons (Henry IV) : dernière dynastie a régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen age : Clovis ( 1450 Société féodale ( 10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime et la monarchie Française I-] L’organisation politique et sociale de l ancien régime : A-) Le Monde Féodal et les seigneuries :

représenter, les trois ordres qui composent le royaume. On sait qu'il existait, jusqu'à la Révolution française, la division suivante de la société: Clergé, noblesse, et le reste qu'on appelait le Tiers État. Les E.G. constituent donc l'origine de l'idée de représentation des français face à un pouvoir politique; les sujets souhaitent, par cette représentation, donner leur avis sur la politique menée. 1.Composition: jusqu'en1789, les représentants sont élus de la manière suivante: dans chaque circonscription

L’Ancien Régime et la Révolution, et sera dès lors largement utilisée. Cette expression est définie par opposition au nouveau régime qui apparaît en 1789. C’est donc une formulation négative d’Ancien Régime. En ce sens, l’Ancien Régime est un régime que l’on décrit comme différent de la société nouvelle qui éclot à partir de 1789. Cela étant, cette expression induit, conduit à admettre l’existence d’une coupure radicale dans l’Histoire de France, césure liée à la Révolution française, et en réalité il

58 on a choisi de faire référence à la déclaration de 1789 et au préambule de la constit de 1946, ces deux textes contenant une liste de droits et liberté qui à l'époque paraissait suffisante. Plus récemment par une révision de 2005, on a ajouté un troisième volet à cette liste de droits et libertés en intégrant dans la constit une charte de l'environnement. Désormais le préambule de la consti de 1958 renvoi à trois texte : la déclaration de 1789, le préambule de la constit de 1946, et la charte de