Composition Révolution Française 1789 1799

Lorraine (XVe), Allemagne (XVIe), Pays-Bas (fin XVIIe). Le papier est fait de chiffon (feutrage de fibres végétales) et nécessite beaucoup d’eau pour sa fabrication et son transport (c’est pourquoi les papeteries s’installent le long des voies d’eau). Révolution avec l’industrialisation du XIXe et la vapeur, on délaisse le chiffon pour le bois avec 2 problèmes : le déboisement et l’autodestruction du papier. 2. Expansion du papier : « nouvelle manuscrite » ou « lettre de nouvelles » Lettre informative destinée

début du Xxème siècle, le doyen Haurnou a élaboré une théorie des cycles constitutionnels. A partir de 1789, l'Histoire constitutionnelle française était régie par deux logiques: une première révolutionnaire (le régime d'assemblées) et une seconde réactionnaire (le gouvernement consulaire concentrant tous les pouvoirs dans les mains de l'exécutif). Il décrivit ainsi trois cycles: 1789-1830 1848-1870 1870-milieu du Xxème siècle Mais cette théorie est très contestable. Il est difficile

Histoire du droitLivre : Tocqueville, L’ancien régime et la Révolution (lire avant le 1er Semestre)Introduction :Le droit couvre tous les domaines de la société. Le droit, c’est la norme applicable (droit positif = sources formelles du droit). Ce droit nait toujours dans un contexte précis, il est donc toujours le fruit des objectifs (politique, économiques, sociaux…) du moment. Il faut l’analyser dans son contexte. Ce n’est pas seulement une norme applicable, il peut être un idéal, une projection

 nationale,  légifrance…). SOMMAIRE DU SEMESTRE L’organisation du pouvoir THÈME 1 :  Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? THÈME 2 : La séparation des pouvoirs – Théories et illustrations pratiques THÈME 3 : Histoire constitutionnelle de 1789 à 1870 – L’apparition  de  la  séparation  des  pouvoirs  en   France THÈME 4 : Histoire constitutionnelle de 1870 à 1958 – La mise en place du régime parlementaire en France THÈME 5 : La V République – Un régime parlementaire spécifique THÈME

République française (Article Premier de la Constitution). De ce principe, le conseil constitutionnel a dégagé l’existence d’un principe d’unité et d’indivisibilité du peuple français qui interdit au législateur de créer des distinctions ou des catégories de citoyens au sein du peuple français. Exemple : Décision du premier mai 1991, le conseil d’Etat a déclaré inconstitutionnel la Loi ayant créé un peuple Corse distinct du peuple français au motif que « la Constitution française ne connaît

Vie politique Française Introduction : Qu’est ce que la vie politique Française ? Qu’est ce que la politique ? Qu’est ce que la science politique ? Le terme politique à plusieurs sens : l’instance préposé au maintien sociale. On distingue le politique qui se présente sous la forme d’un ensemble de force institutionnalisés qui interagissent dans le champs politique, c'est-à-dire aussi bien les institution politique que les acteurs politique qui constitue l’ensemble de la politique. La politique

pénal : il est omniprésent, il envahi toutes les disciplines juridiques, il a pour finalité de sanctionner les infractions. Il existe en droit français un grand principe, le principe de la légalité des délits et des crimes. Il a pour origine la DDHC de 1789. Pour qu’une infraction soit qualifiée de délit et qu’elle soit sanctionnée en tant que telle, il faut qu’elle soit prévue par la loi. Il y a une hiérarchie dans les infractions commises par les individus, cette hiérarchie doit toujours être posée

décoratif Claude Audran, conservateur des collections du palais du Luxembourg. Il a ainsi la possibilité d’étudier toute une série de toiles baroques de Rubens. En 1709, Watteau remporte le second prix de Rome. Il est agréé par l’Académie de peinture française en 1712, avant d’en être élu membre, en 1717. Watteau meurt de tuberculose à Nogent-sur-Marne le 18 juillet 1721. Si les toiles de Watteau reflètent l’influence des grands maîtres flamands — tout particulièrement Rubens — et de l’école vénitienne

une constitution écrite et ils vont inventer le fédéralisme moderne. Il faudra du temps pour prendre conscience de l’importance de l'importance du progrès. (environ 19ème siècle avec Tocqueville) La France présente une situation très différente. De 1789 à 1791, la France, détruite par la monarchie d’anciens régimes (=système de pouvoir fondé sur l'affirmation que le roi est le lieutenant de dieu, instruit par la loi divine de l'autorité politique, donc que le pouvoir doit être concentré dans ses

évolution majeure. Ancien Régime : roi incarnant la justice + représentant de Dieu : justice = côté mystique, divin ; on rend la justice au nom de Dieu. Aujourd’hui : rend la justice au nom du peuple. Cette évolution a lieu pendant la révolution française. 4 août 1789, abolition des juridictions seigneuriales + affirmation que la justice est le monopole de l’Etat. La justice, une fois ses bases établies, se construit sur deux idées. • Le pouvoir de dire le droit : la jurisdictio. • Dispose d’un