Comptabilité Batiments Travaux Publics Tva

l’Amérique du Nord : - Groupe Sup de Co la Rochelle. ESCEM Tours-Poitiers. Université d’Angers. Université du Québec à Montréal. 5 INTRODUCTION J’ai effectué mon stage chez PIZZAROTTI, c’est une entreprise ITALIENNE de construction de grands travaux en géni civil (tunnel, route, pont, etc.….) et elle est présente dans plusieurs pays au monde. Dans le projet de l’aménagement de la vallée de bouregreg PIZZAROTTI à la charge de la construction du Tunnel des OUDAYAS de RABAT. Fiche d’Identification

MISSION 3 : Gestion fiscale (22 points) p. 5 MISSION 4 : Travaux d’inventaire (28 points) p. 5 ANNEXESA - Documents comptables, financiers, fiscaux et sociaux associés à la situationMISSION 1 : Opérations courantes – Annexes A1 à A4 p. 6 à 8MISSION 2 : Gestion sociale – Annexes A5 à A9 p. 9 et 10MISSION 3 : Gestion fiscale– Annexes A10 à A12 p. 11 à 14MISSION 4 : Travaux d’inventaire – Annexes A13 à A17 p. 15 à 17B - Extraits issus de la réglementation

donnent les rouages de création d’entreprise et les droits dus ❖ Chapitre 3 : (Patentes, Licences et l’Impôt Foncier) il fournit les informations sur la liquidation et la déclaration desdites charges ❖ Chapitre 4 : (TVA) il nous permet de faire la déclaration de la TVA ❖ Chapitre 5 : (les salaires) il nous présente la fiscalité des rémunérations et la déclaration des salairesb ❖ Chapitre 6 : (Impôt BIC) il sert à liquider et déclarer l’IBIC ❖ Chapitre 7 : (les mesures

Et de la Recherche Scientifique Rapport De Stage Présenté pour l’obtention du diplôme de Licence Appliquée en Comptabilité Mention : Economie et Finance Internationales Parcours : Audit et Contrôle comptable Présenté et soutenu publiquement par :

suivre l’emploi et d’en déterminer la quantité, l’assiette, le recouvrement et la durée ». C’est le principe de la nécessité de l’impôt, il doit être justifié. L’impôt est voté par le Parlement. L’impôt est payé plusieurs fois au courant de l’année, (TVA tous les jours), impôt sur le revenu (une fois par an mais on peut le payer en plusieurs parties). Les états du G8 ont tous des impôts qui ont tendance à se ressembler. Dans les pays sous-développés, on trouve aussi des impôts. Partie 1 : Eléments

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2008 Durée de l'épreuve : 4 heures Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Coefficient : 4 Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du

(article 90) III- Exonérations 1. Exonérations sans droit à déduction (article 91) : (TVA non récupérable) 2. Exonérations avec droit à déduction (article 92) : (TVA récupérable) 3. Régime suspensif de la TVA (article 94) B- Règles d’assiette I. Le fait générateur : II. Détermination de la base imposable : C- Taux de la TVA I. Taux normal : II. Taux réduits : III. Taux spécifiques : D- Régime d’imposition

----------DIRECTION GENERALE DES IMPOTS ----------- REPUBLIC OF CAMEROON Peace – Work – Fatherland ----------MINISTRY OF ECONOMY AND FINANCE ----------DIRECTORATE GENERAL OF TAXATION ----------- MANUEL DES PROCEDURES DE REMBOURSEMENT DES CREDITS DE TVA SOMMAIRE Avant-propos…………………………………………………………………….3 I – Conditions de recevabilité de la demande de remboursement …..……… 4 A- Personnes éligibles ……………………………………………………… 4 B- Montants éligibles ……………………………………....…………..5 C- Délais d’introduction

M1041-F2/8 1 COMPTABILITÉ Ce cours comprend : La série 02 Un devoir à envoyer à la correction 2 M1041-F2/8 M1041-F2/8 3 Objectifs de la série Savoir analyser et enregistrer les opérations issues des relations de l’entreprise avec : – les clients et les fournisseurs ; – le personnel de l’entreprise ; – les administrations. Les opérations de règlement et les opérations courantes acycliques (investissement et financement) sont également abordées dans la série. REMARQUES

............................................ 9 4. Les immobilisations acquis en crédit-bail : ................................................................................................................. 9 Exercice d’application N°1 « de travaux publics» ......................................................................................................................... 9 Exercice d’application N°2 « ABCD» ..................................................................................