Comptabilité Des Collectivités Locales Au Maroc

Encadré par : Mlle. Hasna FAIK Année : 2011 / 2012 Au terme de mon stage, je tiens à exprimer ma vive gratitude et reconnaissance à Mr SAHABI, directeur financier, qui m'a permis d'effectuer ce stage au sein de la Direction Financière de Marsa Maroc, et à Mr Hamane qui m’a accueilli au sein de son équipe. Ce qui m’a permis de découvrir et travailler au sein de la direction financière et ainsi avoir suscité en moi un vif intérêt pour le travail au sein d’une telle direction dans l’avenir. A

fiscale au Maroc...............................26           Section 1 : La lutte contre l’évasion fiscale au Maroc.....................................................26 1)      l’évaluation de l’évasion fiscale au Maroc................................. ...............26 2)      La lutte contre l’évasion fiscale au Maroc...............................................29            Section 2 : La lutte contre la fraude fiscale au Maroc...........

DF/F :…………………………………………………………….…21 2-Division de contrôle de gestion et budget : 21 3- Division Etudes économiques et financière ..............................................................21 4-Division comptabilité légale et fiscalité 21 a)- Service comptabilité fournisseur :…………………………………………………..22 b)- Service comptabilité des immobilisations …………………………………………23 c)- Service consolidation…………………………………………………………………23 d)- Service fiscalité………………………………………………………………………..23 4- D ivision de la tresorerie

objectifs & principes Définition et concept trois piliers du DD : économique, social et environnemental Les objectifs stratégiques & principes du DD (solidarité, bonne gouvernance, mesures de précaution)  Les grandes dates du DD (y compris au Maroc) Les II Adapter la démarche à l’entreprise : la responsabilité sociale d’entreprise Du développement durable à la Responsabilité sociale de l’entreprise   La responsabilité sociale de l’entreprise : une démarche gagnante Quels enjeux pour l’entreprise

Gouvernance Locale (PGL), contrat numéro EPP-I-00-04-00037-00, Ordre de service N° 2, entre l’Agence Américaine pour le Développement International (USAID) et Research Triangle Institute (RTI International). Il a été préparé par Monsieur Mohamed ZANA, en tant que consultant de RTI International». Guide de comptabilité simplifiée pour les associations de développement local Projet de Gouvernance Locale - Maroc Guide de comptabilité simplifiée pour les associations de développement local 

............................................................ 46 II - RECOURS DEVANT LES COMMISSIONS ........................................................................................................................... 46 II.1 - Commission locale de taxation (CLT) ................................................................................ 46 II.2 - Commission Nationale de Recours Fiscal (CNRF) ........................................................... 48 III - RECOURS JUDICIAIRE .

Les démarches stratégiques des collectivités territoriales : une vue d’ensemble 1 Saïd ZERGOUT Lauréat du Cycle Supérieur de l’ENA à Rabat, Cadre supérieur à Poste Maroc / Barid Al Maghrib et Doctorant à l’IMPGT Université Paul CEZANNE Aix Marseille III said.zergout@etu.univ-cezanne.fr Résumé : L’objet de cette communication est de proposer une analyse exploratoire des démarches stratégiques des collectivités territoriales marocaines à la lumière des méthodes et outils utilisés généralement par

A - LE STOCKAGE : A I - L'ENTREPOT DE DOUANE OU ENTREPOT DE STOCKAGEa / Définition C'est un régime qui permet de placer les marc h a n d i s e s pour une durée déterminée, dans un local soumis au contrôle de l'Administration. On distingue trois catégories d'entrepôts : - l'entrepôt public ; - l'entrepôt privé banal ; - l'entrepôt privé particulier . Ces entrepôts de stockage sont dits : • d'exportation : lorsque les marchandises y entreposées sont destinées exclusivement à l'exportation

dans le deuxième chapitre l'étude empirique qui sert à présenter les caractéristiques de notre échantillon qui se constitue de 20 sociétés et entreprises, après avoir clarifier et mettre en avant la notion de RSE et contrôle de gestion Social au Maroc, tous cela dans une première section. Ensuite, dans une deuxième section, nous mettrons en œuvre les résultats trouvés. LA RESPONSABILITE SOCIALE DE L’ENTREPRISE ET LE CONTROLE DE GESTION 7 CHAPITRE I : Responsabilité Sociale de l’Entreprise

société de l’information. Dans ce contexte, l’entreprise quelque soit sa taille et son domaine d’activité, est devenue désormais mondiale : elle doit, aujourd’hui, faire face non seulement à la concurrence locale mais encore à la concurrence étrangère qui vient de conquérir des parts de marchés locaux. L’aspect de l’entreprise le plus touché par ces phénomènes est sans doute son système d’information, puisqu’il est en étroite adéquation avec les nouvelles technologies de l’information et avec la production