Comte époque Mérovingienne

.............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens : droit romain, droits germaniques ..........................................................................................................................................18 §1. L’effondrement politique de Rome en Gaule .....................

françaises : Alsace, Champagne-Ardenne et Franche-Comté. Cette situation est un atout stratégique pour cette région située de ce fait à proximité du cœur économique de l’Europe. La région a été formée entre autres à partir des anciens duchés de Lorraine et de Bar, des Trois-Évêchés de Metz, Toul, Verdun, des comtés de Vaudémont et de Créhange, des principautés de Salm et de Commercy et de la partie sud du duché de Luxembourg (région de Thionville). Alors que Le comté de Sarrewerden, parce que sa population

 Eude, comte de Paris, dirige l’abbaye de Saint Martin de Tours. Les abbés de St Martin porte la cape courte, la capa, c’est pourquoi ils seront appelés Capétiens. La période médiévale classique concerne cinq siècles de notre Histoire. Elle commence avec la dynastie capétienne. En 987 meurt le dernier Carolingien (Louis V), sans descendance. C’est son plus proche parent qui vient revendiquer la succession, son oncle Charles de Lorraine qui est lui-même un Carolingien. Depuis 888, Carolingiens

de production à multiples facettes. L’Homme gère, administre ses biens de manière rigoureuse, il améliore ses techniques de production. Dans ce contexte de mutation économique et technologique, les rapports humains ont été modifiés. C’est à cette époque que les règles juridiques ont du se développer au fur et à mesure des avancées technologiques. Ex: conséquences de la sédentarisation -> problème du lien entre les personnes et la terre qu’elles occupaient. Edification des monuments-> problème

institutionnelle et politique s’est effectuée dans le respect nécessaire de la diversité des Etats qui composaient l’union. Le mythe. Erodote est un historien voyageur qui écrit l’histoire de son temps en décrivant les moeurs et les institutions de son époque toujours dans un milieu géographique dans lequel il baigne. Il est l’auteur des Histoire d’Erodote. Dans un chapitre, il décrit la terre, il développe une vision du monde particulière car c’est une vision trinitaire, en trois parties qui comprend

économiques, éviter l’émiettement de l’argent. Droit de propriété : les biens immeubles et les biens meubles ont une grande mobilité notamment en succession. Le droit des contrats est également très développé. (Nous avons beaucoup de tablettes de cette époque). Le droit pénal semble moins sévère qu’ailleurs dans l’époque ancienne, cela dit il va se durcir au contact des peuples d’Asie (Conquêtes). Mais notre connaissance est relativement limitée il faut donc relativiser. 2°) Les transformations du droit

que l’Etat est une institution mettant en place un équilibre accepté par le groupe, il affirme une réalité de son époque. L’Etat est un Etat bourgeois, entre les mains des classes dirigeantes, qui détiennent le pouvoir économique. Pendant des siècles ou des millénaires, quand il y a eu l’Etat, il y a eu une super structure ayant reposé sur le consentement d’une élite (valable à une époque donnée), et un équilibre entre les aspirations de l’élite et l’Etat. Il faut garder l’idée, de Marx, qu’il ne

code justinien en 529, il s’est écoulé 1000 ans de maturation doctrinale. Et les Romains ont eu la conviction qu’ils avaient élaboré le droit et qu’il était survenu a un niveau indépassable, et valable pour tous les peuples de la terre a toutes les époques. Or ils ont presque réussis. Si l’Etat romain s’est effondré, le droit Romain est resté vivant, et intact. Au début du moyen âge, dans toute l’Europe, les souverains barbares, pour maintenir l’ordre dans l’espace politique qu’ils contrôlaient on

trouver un successeur , il y a un oncle Charles de Lorraine nouveau prétendant carolingien , le dernier de sa lignée. Les grands du royaume élisent le Roi , et ne vont pas choisir ce prétendant , ils vont élirent un descendant de ce Robert le Fort , un comte de Paris : Hugues Capet est élu Roi de France cette année là. Cette date est célèbre , 987 c'est la fin de la dynastie carolingienne et le début de la dynastie capétienne, qui va durer 8 siècles. On se demande pourquoi , malgré le cassé croisé , pourquoi

aient voulu se protéger de l'influence su droit romain car ils ne le connaissaient pas et en avaient pas la maitrise. Cette coexistence juridique ca caractériser les sources du droit au 10e siècle (tout au long de la période franc qui regroupe les Mérovingiens et le Carolingiens). Au cours de cette période c'est le système de la personnalité des loi qui s'applique, même si les carolingiens vont essayer de mettre ne place un pouvoir législatif. A partir du 10e siècle le système évolue et laisse place