Conclusion Corpus

Question1 : La GPEC permet la compétitivité de l’entreprise car elle permet d’écouter les salariés. Elle met en avant et améliore les compétences des salariés. Elle permet aussi de calculer les effectifs nécessaires. S’adapter a son environnement en anticipant les évo quanti et quali. Capital humain par la gestion de Question 2 : La loi de cohésion sociale s’applique aux grandes entreprises (+ de 300 s) et aux groupes communautaire. L’objectif de cette loi est d’évaluer les variations de

peut se referer au derniere arret qu'a la definition d'un juriste romain du 1er siecle. Dans le raisonnement juridique tous les opinion sont contemporaine . Le DC est issue du droit romain. Le DC s'est constitué a partir du 11/12 s par référence au corpus romain. C'est une compilation d'un ensemble de texte qui a été rassemblé en 4 parties : _ les institutes _le digeste _le code _ les novelle 2 le 1 rassemble les opinion de plein de juriste sur des question de droit dans un traité le 2 ressemble

est connue des droits cunéiformes. Cela étant dit, 'est quand même le droit romain qui constitue la véritable source historiques et solide de notre droit des biens. D'ailleurs il était parvenu dans ce domaine, un degré d'élaboration admirable. Le corpus juris civilis de Justinien, fournit aux questions du droits des biens des solutions intéressantes et justifiées. Le droit romain va être effacé durant toute la période féodale. Mais va revenir en force et va influencer le code civil de 1804. Titre

de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un préambule c’est la partie préliminaire d’une constitution consistant en une proclamation solennelle des principes fondamentaux

Commentaire de texte → Extrait de la constitution Tanta, 16 décembre 533 Introduction → Phrase d'accroche → « L'Empire reprend quelques forces sous Justinien » disait Bossuet. En effet, un ans après son avènement, Justinien fait un énorme travail de compilation. Son rêve est de rebâtir l'Empire Romain. Il a l'idée que la restauration militaire de l'Empire Romain doit forcément s'accompagner d'une restauration juridique. D'où l'idée de « force ». Présentation du texte et de l'auteur → Justinien

Histoire du Droit des Obligations Introduction Les obligations en Droit Dans le langage courant le terme d'obligation est utilisé pour désigner tous types de devoirs qu'est amené a remplir un individu ( obligations issu de la morale, de la religion, de la vie en société, de lois et des règlements mis en place par l'autorité publique). L'obligation en droit privé a pour objet de réglementer les relations entre les personnes, l'obligation juridique va revêtir une signification particulière

Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions ) Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation des droits romains accordé au christiannisme. Ce travail juridique à largement influencé notre code civil. Le droit successoral dans le CIC => Si l'acceptation et la renonciation à succession sont conservées, les héritiers

Pendant très longtemps le plan du Code Civil montrait que la personne était centrale. Au VIe siècle, le droit romain est devenu trop touffu et complexe. Justinien voulait y voir plus clair et demanda la synthèse du droit à ses jurisconsultes. Le Code Justinien était divisé en trois parties : les personnes, les biens et les actions. Le Code civil a la même structure et pour but de répartir les biens entre les personnes entre les sujets. Cambacérès : « C’est parce que l’Homme est au centre du

Intro – HIST INTRODUCTION Contexte historique : chronologique des évènements Les civilisations se sont naturellement développées ailleurs qu’à Rome : - Mésopotamie : 2000-1500 avjc _ Première civilisation à développer des solutions juridiques. C’est le cas du code d’Hammourabi. (Grand Empire) - Egypte (grand Empire puis système aristocratique puis démocratie.) - Civilisation hébraïque : base juridique que l’on retrouve dans l’ancien testament. Donc un caractère

D‘après Osée, dans la Bible chapitre 10, verset 12 « Faites vos semailles de justices, moissonnez une récolte de bonté». Déjà dans la bible on associe le mot justice a quelque chose de bon. C’est le cas également dans le texte a étudié, qui est un extrait de la glose sur le digeste, d’Accurse. Une glose est une note explicative d’un texte, en l’occurrence il s’agit ici du digeste qui est une compilation des consultations de jurisconsultes, dont l’élaboration a été décidée par Justinien, et a été