Conclusion Corpus

DIGESTE DE JUSTINIEN ( dit en grec « Pandectes » ) Commission établie en 530 Promulgation intervenue en 533 Traduction de Henri HULOT ( Metz l’an XII – 1803 ) LIVRE QUARANTE-HUIT (QUATRIÈME PARTIE) TITULUS XIX DE POENIS TITRE XIX DES PEINES 1. Ulpianus 8 disp. 1. Ulpien au liv. 8 des Discussions. Quotiens de delicto quaeritur, placuit non eam poenam subire quem debere, quam condicio ejus admittit eo tempore, quo sententia de eo fertur, sed eam, quam sustineret, si eo tempore

la suite l'empereur Justinien qui est obnubilé par la restauration de l'empire romain qui va de paire avec une restauration juridique. Il va alors centralisé la production du droit. Il ordonne pour cela la réalisation d'une compilation qui forme le corpus juris civilis. Une compilation est un recueil de décisions, de textes classés dans un certain ordre qui permet de retrouver plus facilement les documents. Justinien règne sous l'empire d'Orient de 527 à 565 et dès 528 il confie à Tribonien, haut fonctionnaire

romain, parce qu’on a perdu la grande partie de la littérature juridique classique. Il faudra attendre la fin du XI e siècle pour que ces compilations de Justinien soit découvertes en Italie. On va donner à ces compilations un nom particulier : le Corpus Juris Civilis. Cette redécouverte va influencer fortement la conception du droit dans le royaume de France, et va donc contribuer au façonnement de ce qui deviendra le droit français.

Contrats civils et commerciaux Exam : Avec TD, deux sujets au choix, un commentaire d’arrêt et une dissertation ou un commentaire de texte. Choix entre commentaire d’arrêt et dissertation : importance accordée à la forme, le style L’objectif est de voir comment on utilise nos connaissances. Le commentaire d’arrêt est un commentaire de texte, dire régulièrement « en l’espèce », pas de paraphrase. En master donner un point de vue dans la dissertation Introduction : I - Le droit des contrats

supprimées. Bien que ces premières tentatives de compilation de la législation impériales sont assez superficielles et limitées, elles témoignent cependant de la domination grandissante des lois de l’empereur. B. La compilation de Justinien : le corpus iuris civilis Justinien est l’un des derniers grands empereurs romain, avec un règne qui a duré presque quarante ans, marqué notamment par sa soif de conquêtes. En effet, il arrive à reconquérir la quasi-totalité des territoires de l’Empire romain

Gaius : sous le règne des empereurs Hadrien, Antonin Le Pieux et Marc Aurèle. Juriste romain. Prénom + nom de F + surnom = nom complet d’un individu de bonne famille. Or Gaius ne porte qu’un nom. En temps normal, ce sont les esclaves qui ne partent qu’un nom. On peut penser que Gaius n’était pas un citoyen romain mais il l’est devenu sinon il n’aurait pas pu enseigner. Gaius = femme? On ne sait pas exactement qui se cache derrière Gaius. De plus, ses concitoyens ne citent pas Gaius mais il apparaît

Justinien sera le dernier empereur romain, ses successeurs mettant en place l’empire Byzantin. Ainsi le code de justinien qui n’arriva en occident qu’au XIIème siècle montre à la fois la continuité et l’évolution du droit romain sous l’empire. En conclusion, Le droit romain, aura sut s’adapter aux empereur, sans pour autant qu’il n’y ait de changement radical. Chaque empereur a apporté à la loi romaine une touche ou une modification nécessaire pour s’adapter à la situation mais sans pour autant qu’il

Source -> Bible, Nouveau Testament et Décalogue Evêques nommés canons Statuts des évêques et des écrits nommées les pères de l’églises -> ils constituent la tradition. B) Les collections de droit canonique II) L’apogée du droit canonique (le corpus iuris canonici) A) La composition du droit canonique 1) Le décret de Gratien oeuvre collective rédige par un moine, 1 erre version 1139 puis 1150. Objectif -> remettre en ordre des textes parfois contradictoire, gratien utilise a méthode (

certainsjuristes, dont Tribonien (500-547), questeur au palais, de constituer un recueil regroupant l’essentiel du droit romain. Ce recueil dont est issu la constitution Tanta, est aussi appelé le Corpus JurisCivilis, qui comprend quatre recueil, le Code, les Institutes, les Novelles et le Digeste. Ce Corpus Juris Civilis, redécouvert à l’époque médiéval est un grand monument juridique. Le travail humainminutieux qu’à nécessiter le digeste est-il garant de la pérennité de ca vocation unificatrice

Commentaire de Texte Gaius ; Institutes, I, 1- 7. Le texte présenté ici est un extrait tiré des Institutes de Gaius, livre 1. Gaius, professeur de droit romain émérite du II ème siècle après J-C, écrit les Institutes, son oeuvre principale environ en 161 après J-C. Durant cette période de la Rome Antique, nous pouvons voir une prolifération des textes juridiques, fait jusque là inconnu. En effet avant le II ème siècle après J-C, le droit romain était un droit coutumier. Il est important de souligner