Conclusion Rapport Pse

TAMARD Léa-Anna TBPS Travail Personnel Ecrit PSE Terminale Bac Pro : LA PRÉVENTION DANS L’ENTREPRISE S.E.E.V & LES SITUATIONS DE TRAVAIL Á RISQUES ET LA PÉNIBILITÉ. Madame TIRONZELLI Lycée Charles Baudelaire ....................SOMMAIRE……………….. Introduction • Présentation de l’entreprise • Description des activités

------------------------------------------------- 4ème partie : Proposer des mesures de prévention ------------------------------------------------- 4.1 Les moyens de prévention mis en œuvre au sein de l’entreprise * ------------------------------------------------- Conclusion * 1ère partie la présentation de l’entreprise * 1 .1 Identification : L’adresse logevim (Agence immobilière) ; 54, boulevard Aristide Briand * Localisation géographique & le moyens d’accès : Situé à

acteurs de prévention dans l’entreprise .........................................................................9 3.5. La réglementation relative au risque identifié........................................................................9 IV. CONCLUSION ...................................................................................................................... 10 V. SOURCES .............................................................................................................

Analyse des actions et projets engagés par les partenaires TROISIEME PARTIE : III°) IMPLICATION DANS UN PROJET D’UN GROUPE a) Phase de diagnostic b) Problématique et hypothèse c) Objectifs d) Analyse des ressources e) Evaluation CONCLUSION INTRODUCTION  Pourquoi est-il nécessaire pour les intervenants de l’action sociale de travailler en partenariat et en réseau ? Bref rappel sur la naissance du réseau Le réseau est le fondement même de toute vie sociale : la socialisation

Lina DIF LYCEE FERDINAND BUISSON BACCALAUREAT PROFESSIONNEL COMMERCE DOSSIER DE PSE SOMMAIRE Introduction 1.1 Présentation de l’entreprise Nom et localisation de l’entreprise Les activités de l’entreprise Nombre de salariés 1.2 Identification du risque professionnel Description de la situation professionnelle Condition de travail Analyse de la situation à risque 1.3 Conséquences physiologiques repérées Conséquences à court terme sur

unilatéralement les conditions de travail. II) Mise en œuvre de la définition du contrat de travail A) La preuve du contrat de travail C’est celui qui invoque l’existence du contrat de travail qui doit en rapporter la preuve. A l’inverse, c’est celui qui nie l’existence du contrat de travail qui doit en rapporter la preuve. Dans tous les cas, la preuve peut être rapportée par tout moyen (témoignage, commencement de preuve par écrit, courrier) B) La méthode d’identification du contrat de travail par le juge

les entreprises à conclure des accords d’entreprise, de groupe ou de branche pouvant porter sur: – L’organisation de la procédure d’information consultation du comité d’entreprise à l’occasion d’un plan de Sauvegarde de l’Emploi (PSE) – L’anticipation du contenu du PSE – La possibilité de formulation de propositions alternatives au projet économique par le CE – La mise en œuvre d’actions de mobilité professionnelle et géographique au sein de l’entreprise et du Groupe. 6 3 L’esprit de la loi: une

DES LIEUX RELATIF AUX POLLUANTS DANS LES MATERIAUX DE CONSTRUCTION DES LOGEMENTS DRASS, Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales DRTEFP, Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle BOURGOGNE RAPPORT N°625 20 février 2009 CAREPS Centre Rhône-Alpes d'Epidémiologie et de Prévention Sanitaire 20, rue Chenoise - 38000 GRENOBLE Tél. : 04 76 51 10 56 Fax : 04 76 51 03 06 e-mail : contact@careps.org DRASS Bourgogne – Service Régional Santé Environnement

| 1. Qu’est-ce qu’un signalement ? 2. Origines du signalement 1. Le mandat (SPJ, SAJ) 2. Personnes professionnelles (PMS, PSE) 3. Personnes non professionnelles 1. La dénonciation 2.3.2 L’anonymat 2.3.3 La demande spontanée 3. L’analyse et le suivi du signalement 1. La réception du signalement

Projet de rapport du Parlement Européen sur un modèle social européen pour l’avenir (6 septembre 2006) : Actions requises pour la préservation du Modèle Social Européen Statistiques au départ de la première ligne de rédaction ci dessous : 1641 mots Pour comprendre l’invocation du Modèle Social Européen, il faut comprendre la dynamique politique et socio-économique en Europe au sortir de la deuxième guerre mondiale. Elle participe de la volonté générale de ne plus connaître la crise des