Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES (CGVPS) 1 –APPLICATION ET OPPOSABILITE DES CGVPS Sauf stipulations contraires contenues dans un contrat écrit spécifique, toutes les ventes et/ou prestations de services de notre société sont soumises aux présentes CGVPS et aux conditions particulières mentionnées : pour les ventes et prestations de services autres que les réparations, dans ses confirmations de commandes pour les prestations de réparations dans ses devis ou documents signés

| |E4 - Communication Commerciale |Fiche de situation N° 2 | |Situations de | |Communication/ | |Négociation Vente | |AUTRES SITUATIONS DE COMMUNICATION | | | |NÉGOCIATION MANAGERIALE | | | |COMMERCIALE | |Titre : Négociation

Leclerc 93350 LE Bourget Réf client AR353538 Conditions de livraison SERVICE Modalités de paiement DÉLAIS 1 semaines Livraison Installation Paiement à la réception Qté N°article Description Prix unitaire 1 REF526 VALLOUISE, comptoir d'accueil  1085,00 Total HT 1085,00 TVA 20% 217,00 TTC 1302,00 Conditions de livraison > 2500 € HT - Franco de port En dessous, participation suivant mobilier et lieu de livraison : nous consulter Conditions de livraison Assuré par nos centre logistiques

60-335 97033219 Le billet est soumis aux conditions générales de vente de Parc Astérix ainsi qu'aux conditions particulières suivantes, que vous avez acceptées avant l'achat du billet : Le billet Parc Astérix digitick® d'entrée est uniquement valable s'il est imprimé sur du papier A5 blanc, vierge recto et verso. L’entrée sur le site est soumise au contrôle de la validité de votre billet. Il est uniquement valable, à la date et aux conditions figurant sur ce billet. Une bonne qualité d’impression

XXXXXX XXXXXX XXXXXX XXXXXX XXXXXX XXXXXX XXXXXX XXXXXX XXXXXX Conditions de règlement : Aucun escompte ne sera pratiqué en cas de paiement anticipé ou comptant (art 4.4 des CGV - Conditions Générales de Ventes) Dans le cas de dépassement d'échéance, taux des pénalités de retard (art 4.5 des CGV) : trois fois le taux d'intérêt légal. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE : (extrait des Conditions Générales de Vente) : les produits et matériels livrés ou vendus à l'acheteur par MEDIMAGE demeurent

pratiques Hôtel Jerzual Heure d'arrivée :à partir de 15h00Heure de départ :jusqu'à 12h00Adresse :Quai des Talards, Port de Dinan, 22100 Lanvallay, FRANCETéléphone :+33 296870202Contact :PRECHOUX ClaireEmail de l'hôtel :reservation@bestwesterndinan.fr Conditions d'annulation/modification de votre séjour Vous pouvez annuler ou modifier votre réservation jusqu’au 11ème jour précédent votre départ. Le montant du séjour vous sera alors remboursé, les frais de réservation de 10 € inclus dans le montant de votre

& financier. Le directeur général de l’hôtel, le directeur financier et le responsable débiteur restent les premiers responsables de la gestion des débiteurs et du recouvrement des créances de leur hôtel. Le service recouvrement « Accor Gestion Maroc » a un rôle d’accompagnement et d’assistance des hôtels dans la gestion de leur recouvrement. Ils doivent veiller au respect et à la mise en place des mesures définies par la présente procédure. I- Conditions d’acceptation d’un client en

Tunisie). Nous vous rappelons que les justificatifs de réductions vous seront également réclamés au moment de votre enregistrement. Nous vous souhaitons d’excellentes traversées. Info Trafic : 0825 80 76 26 (0,15€/mn) - navires SNCM Les conditions générales de vente et de transport sont disponibles sur www.sncm.fr, dans votre agence de voyage oú auprès de notre Service Client. Passager(s) couvert(s) par l'assurance annulation: AUCUN MARSEILLE - BIZERTE/ BLEU/ HABIB Départ: 24/07/2011 15:00/ Heure

Intégrer le coût des matériels, produits et consommables. • Calcul du prix de revient : coût main d’œuvre et coût chantier • Calcul du prix de vente : marge. • Calcul de la T.V.A. Rédiger • • • la proposition : La partie technique : description de la prestation vendue – le Q.Q.O.Q.C.P. La partie financière. La partie juridique (les conditions générales de vente). Encadrement 1 formateur Néobis Conseil. Moyens pédagogiques • Ordinateur. • Vidéo-projecteur. • Apport théorique. • Exercice. • Brainstorming

lui faire parvenir 150 tubes de peintures acryliques complètement secs et inutilisables pour la somme de 700 euros. Rose Line est très dépitée par cette mésaventure car elle prend du retard dans l’élaboration de ses toiles. Elle a lu les conditions générales de vente de la SA et a remarqué qu’elles comportent notamment cette clause « en cas de litige entre les parties du contrat, seul le tribunal de Bordeaux sera compétent ». En outre le propriétaire de la chambre de bonne est venu récemment accompagné