Conseil de défense de l'Empire

située en Grece Continentale. 5ème et 4ème s a.v j-c c’est la période durant laquelle la citoyenneté existe dans cette cité. Au 5ème s env 40000 citoyens -> minorité de la pop° de l’Attique. Rome : un cité située au centre de l’Italie ,capitale de l’Empire romain qui s’étend autour de la méditerranée. 1er et 3ème s a.v J-C car c’est une période de paix et de prospérité. I / Athènes et Rome deux conceptions différentes de la citoyenneté. A / Les conditions d’accès à la citoyenneté. | ATHENES |

L'héritage romain Le régime politique et social a considérablement évolué, on assiste donc à une modification dans le droit. CHAPITRE 1 : Le contexte politique Rome à expérimenté 3 types de régime politique: La royauté, la république, l'empire Introduction : la royauté Fondé par Romulus en 709 av. JC. Au 6ème siècle av. JC, ce sont des étrusques (rois étranger) qui gouvernent en maitre absolu en s'appuyant sur le petit peuple. Il dirige seul et se maintient au pouvoir par la force

existe deux forme de protection assuré par les services de l’Etat : la protection de la collectivité nationale qui est confié au pouvoir exécutif et en particulier qui est confié au chef de l’Etat (art 5 C°) a cette protection on peut rattacher la défense nationale, le chef de l’Etat en France est le chef des armées, la sécurité intérieur ou encore le maintien de l’ordre public , service de police administrative. Les deux principales autorités concernées sont : le premier ministre et le ministre de

Confusion des pouvoirs dans les mains du Roi, pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. Néanmoins ne peut pas exercer le pouvoir de façon arbitraire, tyrannique ou despotique. Ainsi le but est de réaliser le bien commun, il doit prendre l’avis des conseillers avant de prendre une décision, une loi détermine son successeur. > La contestation de l’Ancien Régime -Contestation doctrinale de l’Aristocratie et l’idée de monarchie limitée La première forme de contestation est aristocratique et n’a aucun

Chapitre 1 : les premières constitutions : de la révolution à l’empire Le 5 mai 1789, à eu lieu la séance d’ouverture solennel des états généraux à Versailles en présence du roi Louis 16 et de la reine Marie Antoinette. C’est un événement exceptionnel car les états généraux n’avaient pas été réunis depuis 175 ans. Cet événement procède de circonstance économique, social et politique exceptionnel. La sécheresse est tel qu’en 1775 tout le bétail français est décimé et les récoltes sont désastreuses

vainqueurs, les grandes lignes de l'ONU sont fixées et l'URSS doit attaquer le Jp 3 mois après la capitulation all. Roosevelt s'efforce d'assurer la prééminence des USA dans un monde pacifié et prospère, Churchill cherche à sauver l'empire britannique et l'empire colonial et Staline veut profiter de sa situation militaire pour reconstruire et assurer la sécurité de l'URSS. On a présenté Yalta comme un « partage du monde » entre les Grands. En particulier l'Europe de l'Est aurait été « abandonnée

Romains savent en effet qu'ils ont besoin d'intermédiaires locaux fidèles à l'empire pour administrer les provinces. C'est pourquoi ils vont progressivement étendre la citoyenneté romaine à l'ensemble des hommes libres après les avoir romanisés, convertis à la culture et au mode de vie romains. Cette citoyenneté romaine universelle est à la base de l'intégration des peuples conquis et va favoriser la cohésion de l'Empire. I. Vers une citoyenneté universelle 1. Qui peut être citoyen romain

souveraineté appartient au peuple. Ainsi les démocraties citées ont un gouvernement qui est directement responsable devant un parlement élu par le peuple, contrairement aux régimes autoritaires de l'Europe en guerre qui sont l'Empire allemand, la Russie tsariste et l'Empire austro-hongrois où le gouvernement n'est pas responsable devant la parlement mais auprès du monarque, il n'y a donc aucune souveraineté du peuple dans ces gouvernements. La démocratie dans un pays se défini donc par le niveau

demander la confiance à l’assemblée nationale = solliciter l’investiture. L’assemblé national investit le gouvernement C’est bien un régime parlementaire car le pouvoir législatif domine sur l’exécutif Le parlement se décompose de 2chambres : conseil de la république et assemblé nationale B.D. tripartisme à la « 3ème force » novembre 46 : un assemblé national est élu Assemblée élue au suffrage proportionnel La gauche domine avec le PCF, SFIO. MRP toujours présent. Un nouveau parti

gouvernement qui exerce la fonction éxecutive se caractérise de l’Assemblée ou Parlement par le nombre restreint de ses membres. Monarchie : Régime politique où un seul gouverne, par droit d’hérédité, mais d’après des lois fixes. A-Constitution de l’Empire 1824 Contexte : Selon l’Art. 13 du Titre 4- Le pouvoir législatif est délégué à l’Assemblée générale avec la sanction de l’Empereur -c’est à dire, selon l’Art 65 qu’à tout moment les deux assemblées législatives peuvent approuver le projet, successivement