Conseil départemental des Ardennes

formation continue…………………………………………………. II - Un pilotage insuffisant……………………………………….. A - Des instances de coordination régionales éclatées et peu efficaces…………………………………………………………. B - La faiblesse de la concertation au niveau national : le rôle du Conseil national de la formation tout au long de la vie…… A - Des données peu fiables, tardives et difficilement accessibles. 85 86 86 90 95 95 98 105 III – Une évaluation introuvable…………………………………… 104 B - Une évaluation lacunaire………………………………………….

entreprise artisanale, industrielle, commerciale ou libérale. Ce guide est consacré à l’examen des aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la création d’une entreprise. Il n’a pas pour vocation de remplacer l’étude personnalisée qu’un spécialiste du conseil est en mesure d’apporter. Consulter un ou plusieurs experts reste indispensable pour expertiser la viabilité du projet. En éditant Objectif entreprise, le Régime Social des Indépendants (RSI) espère ainsi contribuer au succès des futurs créateurs

jour. ► PERMANENCES ASSURÉES PAR DES AGENTS DE LA DGFIP DANS LES MAIRIES, MAISONS DE RETRAITE, FOYERS… Le détail de ces actions peut être obtenu dans chaque département auprès des directions des services fiscaux ou directions régionales ou départementales des Finances publiques.  LES OFFRES DE SERVICE A DISTANCE : ► LE PORTAIL DE L’ADMINISTRATION FISCALE : WWW.IMPOTS.GOUV.FR Une offre complète de services en ligne ► IMPÔTS SERVICE : 0810 IMPOTS (c’est-à-dire 0810 46 76 87 - coût d’un

filière de l’expertise comptable ste Conception : www.imedia-conseil.fr Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance SL Rendez-vous sur letudiant.fr/servicelecteur Société éditrice : Groupe ExpressRoularta. SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 7 150 050 €. Siège social : 29, rue de Châteaudun, 75009 Paris. Tél. 01.75.55.10.00. RCS 552 018 681 Paris ❚ Conseil de surveillance : Rik de Nolf (président), Francis Balle (vice-président), Philippe Bidalon, Jean-Antoine

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Les Conseils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1. Le Conseil d’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.2. Le Conseil Constitutionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.3. Le Conseil Économique et Social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.4. Le Conseil Supérieur de la Magistrature . . . . . . . . . . . . . . . 4.5. La Haute Cour

Garnier Jean-Pïerre Vesperini Compléments Philippe Aghion, Philippe Askenazy, Renaud Bourlès, Christophe Cahn, Laurent Caussat, Gilbert Cette, Nicolas Dromel, Arthur Saint Guilhem, Yves Guégano, Laurent Hada et Denis Raynaud Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2007 - ISBN : 978-2-11-006946-7 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction

internationales situées dans les grandes villes. Aussi, à la télévision, il y a une chaîne internationale qui montre régulièrement des films français. En dehors de ces réseaux publics d’appuis, certains organismes commerciaux exercent au quotidien un rôle de conseil, cela, parallèlement à leur mission d’aide économique. Ces réseaux comprennent : 1. les chambres de commerce Franco-Américaines qui ont un chapitre dans toutes les grandes villes américaines; 2. les postes d’expansion économique (PEE); 3. le comité

QG parisien, son conseil politique. Ses deux porte-parole, la Lyonnaise Najat Belkacem et la députée des Deux-Sèvres Delphine Batho y côtoient notamment les députés Jean-Louis Bianco et (LP/OLIVIER CORSAN.) Q Guillaume Garot, le sénateur-maire de Dijon François Rebsamen et l’avocat Jean-Pierre Mignard. Ce dernier, longtemps président de Désirs d’avenir, vient de laisser sa place à Royal elle-même sans pour autant prendre ses distances. Mignard s’occupera désormais du conseil scientifique de

Pascal Chevalier, Pierre Courtioux, Julien Damon, Guy Desplanques, Martine Durand, Paul Esquieu, Bruno Jeandidier, Nadine Laib, Sylvie Le Minez, Fabrice Lenseigne, Dominique Méda et Benoît Mirouse Point de vue Jacqueline Farache Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2005 - ISBN : 2-11-006030-1 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction

3/ FONCTIONS D INFLUENCE Chef de la Division Justice Militaire de la DJM Chef de la Division Situation Synthèse de la DDSE Directeur de la Lutte contre la Subversion et le Terrorisme du CENCAR Conseiller Juridique du Ministre des Forces Armées DIRCEL Conseiller référendaire du Conseil d'Etat CONSEIL D'ETAT Haut Commandant en Second ou Major Général de la Gendarmerie 4/ FONCTIONS INTERNATIONALES Prévôt de grandes unités d'opérations extérieures Policier International UNMIBH Président du comité