Conseil départemental des Hauts-de-Seine

L'association des parents d'élèves Le département La commune 7 ) Qui désigne les conseillers municipaux? Les électeurs Le maire Le préfet 2 8 ) Quel est l'âge minimum pour devenir électeur ? 21 ans 18 ans 20 ans 9 ) Qui désigne le maire ? Le préfet Les adjoints Les conseillers municipaux 10 ) Quand ont lieu les élections municipales ? Tous les 7 ans Tous les 6 ans Tous les 5 ans 11 ) Comment sont prises les décisions du conseil municipal ? Par décret Par arrêté Par délibération 12 ) Comment nomment-on

proportionnel au résultat qui en est retiré.  De manière générale les coûts de financement investis dans la mise en place de ce dispositif sont particulièrement lourds et pourraient être utilisés à d’autres fins. En juillet 2002, la commune Puteaux des Hauts-de-seine compte une centaine de caméras dans la ville (carrefours, routes principales, zones piétonnes, escalators, parkings, passages et espaces publics). Le coût de l’opération s’élève à 1 550 000 d’euros hors taxe. A cette somme s’ajoute chaque année

d’ouvrage est assurée par Metz Métropole, principal financeur de l’équipement, associée à la Ville de Metz (mandataire) et au Centre Pompidou. La construction du Centre Pompidou-Metz a également bénéficié du soutien financier du Conseil Général de la Moselle, du Conseil Régional de Lorraine, de l’État et de l’Union européenne (Fonds européen de développement régional, Feder). Le projet du Centre Pompidou-Metz n’aurait pu voir le jour sans l’attention bienveillante de Madame Georges Pompidou et la

encore un road show. 2 3 Source : Club Français du Tourisme d’Affaires Réceptif de Maison de la France Source : J.O. 1992 Arrêté du 30/06/92 relatif à la terminologie du Tourisme NOR TOUR 9204540A 4 Source : Les congrès, Conventions et Salons - Conseil National du Tourisme, 2000 3 La convention est une réunion interne d’un organisme particulier qui peut avoir une ampleur nationale ou internationale suivant les objectifs partagés par le groupe. La possibilité d’y participer est limitée aux membres

communal (métropoles, communes nouvelles issues des intercommunalités et autres communes) et spécialiser les compétences des départements et des régions etc. Le texte devait être examiné le 29 juillet en conseil des ministres mais il a été reporté à début septembre, après son passage devant le Conseil d’Etat. Ensuite, le Sénat puis l’Assemblée Nationale devraient débattre du texte. La discussion devrait s’achever au début de l’année 2010. Cette réforme est portée par le constat que l’administration

municipale de Lyon (en particulier le fonds Willermoz). En dehors des pièces assez nombreuses figurant encore dans des collections particulières, beaucoup de documents d’intérêt demeurent dans les bibliothèques publiques et dans les archives départementales. L’inventaire n’en est sans doute pas achevé, en dépit de quelques travaux méritoires [4] et leur exploitation exhaustive nécessitera sans aucun doute encore de nombreuses années. Le pillage systématique opéré pendant la dernière guerre par

de son cours (520 km). Aménagé par la Compagnie nationale du Rhône, le fleuve est transformé aujourd’hui en un gigantesque escalier de barrages, d’écluses et de centrales hydro-électriques. La plus importante des voies fluviales françaises est la Seine. Elle naît à faible altitude (470 m); longue de 775 km, elle draine un bassin de 80000 km². Le Rhin forme, sur 195 km, la frontière avec l’Allemagne. Son aménagement en fait une grande voie d’eau et un important réservoir d’énergie électrique. LE

1985, le recteur représente un réel niveau de décision politique et administrative. En tant que chancelier des universités il exerce a posteriori un contrôle de légalité sur leur fonctionnement. L’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale est un gestionnaire Les établissements : les écoles qui n’ont pas le statut d’établissement public, voient leurs crédits d’investissement et de fonctionnement gérés par les communes. Les collèges et lycées (établissements

coordonnée par la Mission pour le développement des publics à la Délégation au développement et aux affaires internationales. Version en ligne, respectant les normes d’accessibilité : http://www.handicap.culture.gouv.fr Remerciements à Philippe Castro, conseiller technique au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porteur du projet dès l’origine et qui lui a donné sa dimension actuelle. Ce guide n’aurait pu être réalisé sans l’aide précieuse : • des responsables des groupes de travail

municipale de Lyon (en particulier le fonds Willermoz). En dehors des pièces assez nombreuses figurant encore dans des collections particulières, beaucoup de documents d’intérêt demeurent dans les bibliothèques publiques et dans les archives départementales. L’inventaire n’en est sans doute pas achevé, en dépit de quelques travaux méritoires [4] et leur exploitation exhaustive nécessitera sans aucun doute encore de nombreuses années. Le pillage systématique opéré pendant la dernière guerre par les