Conseil des Anciens

consuls dans le sud. En cas de désaccord entre témoins, il peut y avoir mise en œuvre du gage de bataille que l'on appelle encore duel judiciaire. Selon le cas, les précédents jugements peuvent aussi être retrouvés grâce à des recueils d'arrêts. Le plus ancien recueil d'arrêts est constitué des rôles de l'échiquier de Normandie et il date du début du 13e siècle et on trouve par la suite les olim du parlements de Paris. Ces recueils en général sont l'œuvre des greffiers des juridictions mais ils n'ont pas

démocratie athénienne ? Annonce du plan : Dans la première partie nous verrons comment Clisthène a d’abord réformé les tribus et le conseil, puis dans la seconde partie nous aborderons ce que fut la révolution isonomique clisthénienne de 507 avant de voir les nouvelles lois édictées par Clisthène entre 507 et 501 avant J.-C. Clisthène, la tribu et le conseil des 500 Phrase introductive de partie pour annoncer le thème de la partie et les sous-parties : Clisthène dut faire face à une opposition

Le conseil constitutionnel sous la cinquième république : vers une véritable juridiction ? Les créateurs de la Constitution de 1958 ne pensaient pas lorsqu'ils ont crée le Conseil constitutionnel la place qu'il allait prendre dans nos institutions, ainsi que les effets qu'il aurait sur l'application des normes constitutionnelles. Il n'était effectivement pas dans leurs intentions d'instaurer un système de contrôle de la constitutionnalité des lois. Sa mission était avant tout de faire respecter

ETUDE DU TERRITOIRE Aujourd'hui Toulon est une ville dynamique, forte de 160 712 habitant dont 6 879 dans le centre ancien, qui s’étend sur 4 284 hectares enclavé entre la colline du Mont Baron et la mer Méditerranée. Dans l'antiquité, c’était un port de pêche qui s'appelait Telo. Cette appellation viendrait de Tol qui signifie terrain bas-pied de montagne. Au moment de la domination romaine, Telo devient Telo Martius, en raison de l’édification d'un temple en l'honneur du Dieu Mars. Une

royalistes à droite. Les nouveaux conseils et le Directoire Le 27 octobre 1795 (5 brumaire an IV) à l'issue des élections, 511 conventionnels avaient finalement retrouvé leurs sièges, parmi eux 195 régicides. 167 d'entre eux furent tirés au sort parmi les plus de quarante ans mariés ou veufs et rejoignirent 63 nouveaux élus choisis de la même manière parmi les 230 nouveaux venus. Ils formeraient le Conseil des Anciens. Les autres furent appelés à siéger au Conseil des Cinq-Cents. Essayons de voir

Europe nécessite plusieurs remaniements dans les gouvernements des pays en danger. Ainsi en novembre 2011 la Grèce se débarrasse de Papandréou pour le remplacer par Loukas Papadìmos chargé de sauver les meubles, tandis que l’Italie voit en Mario Monti, ancien commissaire européen, le sauveur providentiel. Pendant ce temps les choses bougent aussi du côté des hautes-instances de Francfort, avec la nomination le 1er novembre du nouveau président de la Banque Centrale Européenne, Mario Draghi, en lieu et

Institution Administrative 5/03/10 L'organisation du conseil d'état. Il y a une comparaison avec la cour de cassation. Le CE connait une originalité lié à la diversité de ses fonctions. Au CE on trouve un personnel plus variés qu'au sein de la cour de cassation. Varié de 2 façons: en ancienneté et en origine. a) la composition du CE. Au sein du CE on trouve 4 catégories de membres rangés selon un ordre hiérarchique. Au total cela donne entre 200/250 personnes au sein du CE. 1ere

interrompu ’’. D) Les décrets et arrêtés Le décret est une décision exécutoire à portée générale ou individuelle. Ce sont des Actes administratifs signés par le Président de la République ou par le Premier Ministre. Les décrets pris en Conseil des Ministres sont en outre contresignés par les ministres concernés, Les arrêtés aussi, sont des décisions exécutoires à portée générale ou individuelle: Acte unilatéral émanant d’une ou plusieurs autorités administratives, ils peuvent être ministériels

romaine, à Lorium. C'est là qu'il grandit sous les yeux de son aïeul maternel, T. Aurelius Fulvus, ancien consul et préfet de la ville, et de son aïeul paternel, Arrius Antoninus, également personnage consulaire. Quant à sa mère, Arria Fadilla, on ne sait la part qu'elle a eue à cette éducation; elle avait perdu son mari, Aurelius Fulvus, quand Antonin était encore enfant, et elle s'était remariée à un ancien consul, Julius Lupus. Quoi qu'il en soit, le futur empereur, qui appartenait à une famille distinguée

• PREMIÈRE PARTIE : LA GRÈCE • Titre I : les royaumes du monde égéen ancien : 20e-8e siècle avant notre ère--| Chapitre I : les royautés crétoises : Cnossos et Malia : 20e-14e siècle--| Chapitre II : les royautés achéennes : Mycènes, Pylos--| Chapitre III : les royautés homériques : 10e-8e siècle, le passage de la monarchie au gouvernement aristocratique• Titre II : les cités de l'époque archaïque à l'époque classique, 8e-4e siècle avant J.C.- Sous-titre I : la cité archaïque : 8e-6e siècle--| Chapitre