Conseil du roi

de la Restauration en 1814. A. La constitution de 1791, un régime présidentiel. Cette constitution adopté le 3 septembre 1791, et imposé au roi le 13, installe un régime avec une séparation stricte des pouvoirs. Le Roi et le Corps législatif se voient placé à égalité comme représentant de la nation. Leur origine commune les place comme indépendant. Le Roi possède le pouvoir exécutif. Il nomme et révoque les ministres, il est inviolable et ne peut remis en cause pour ses actes. Pour régner, il doit

notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple. La tradition césarienne de 1799-1814 : De la prise de Napoléon jusqu'à la chute de ce dernier. Elle se caractérise par le renforcement de l’exécutif. La tradition parlementaire 1814-1848 : équilibre entre l’exécutif et le législatif.

Clément assassine le roi six. Le trône, ne possédant plus d'héritier dans la branche des Valois, passe alors à une branche cadette, les Bourbons, en la personne d'Henri IV, auparavant roi de Navarre de 1572 à 1589. C’est le début d’une nouvelle dynastie. (Cf. « généalogie des rois bourbons p 16 livre de Blanquie). Les rois Bourbons représentent une branche de la dynastie des Capétiens par le père d’Henri Antoine de Bourbon, descendant en huitième génération de Robert, fils du roi St Louis. Les Bourbons

DISSERTATION Sujet : la mise en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs de 1789 à l'an II . Louis XVI a dit « le royaume est un corps dont la tête est le roi » : on appelle souvent cela une conception organiciste, la conception concurente qui a commencé à emmerger est plus individualiste. 1789 est une période essentielle car ce sont tous les fondements de cette France contemporaine. La révolution comporte deux phases : une phase de destruction de l'Ancien Régime et

Chambre de la justice par Louis XIII en 1631.» «Toute justice émane du roi» reflète l’idée du début du XVIIème siècle selon laquelle le roi est effectivement le «grand débiteur de justice». Ceci est le fruit d'une évolution laborieuse de plus de 5 siècles. En effet, à l'époque médiévale, l'exercice de la justice n'est pas encore une compétence exclusive du roi mais se trouve partagée entre plusieurs autorités, celle du roi n'était pas encore pleinement souveraine. Toutefois, le XIIIème siècle marque

succession difficile d’Edouard III B- Jean de Gand et la minorité de Richard II C- Le règne personnel de Richard : un règne tyrannique ? II- Henry de Bolingbroke principal adversaire de Richard II A- Des hommes différents B- La rupture entre le roi et son cousin C- Le retour victorieux de Henry II- Vers la déposition de Richard II A- Les promesses d’Henry à son cousin B- La justification de l’usurpation Lancastrienne C- Le couronnement d’Henry IV Bibliographie : Sources : • Jean

contemporain de Rabelais : l'empereur du Saint-Empire, Charles Quint. Ce faisant, dans quelles mesures le portait fait de Picrochole constitue-t-il une satire visant Charles Quint ? Le roi de Lerné, montré comme colérique et mal entouré, présente bien des similitudes avec le chef du Saint-Empire romain germanique. I] Un roi s'emportant aisément Soumis à un dérèglement de la bile (A), Picrochole reste dans l'incapacité de lutter contre sa propre nature (B). A) Un corps soumis à un dérèglement de la

L’habeas corpus est élaboré en 1679 et le Bill of rights (1689) à la suite de la révolution de 1688 œuvrent aussi dans ce sens. B- L’importance du Bill of Rights réside dans le fait qu’elle instaure la Souveraineté de la Loi. Celle-ci s'impose au Roi comme à tous ses Sujets. Elle instaure aussi le principe du consentement du Parlement à l'impôt, de son consentement pour lever et/ou entretenir en temps de paix une armée, l'illégalité de la suspension par le Roi7, sans l'autorisation du Parlement

la galerie des Glaces. Sont également représentées les deux sources de ses pouvoirs, Dieu et la France : à la Chapelle, le Saint Esprit surmonte la tribune royale, dans la Chambre du Roi, la France veille sur le sommeil du souverain. Les lieux de manifestation du pouvoir Pour les réceptions d'ambassadeurs, le Roi choisit, selon l'impression qu'il veut imposer, la galerie des Glaces, le salon d'Apollon ou sa chambre. Pour la distribution des honneurs, il distingue qui a le droit d'entrer dans

Au Xe siècle, le royaume de France est dominé par de grands seigneurs et leurs vassaux. Les Capétiens cherchent à renforcer progressivement le pouvoir royal : Philippe Auguste confisque des terres au roi d'Angleterre, Louis IX s'entoure de conseillers compétents, Philippe le Bel obtient des aides financières des seigneurs. Mais c'est surtout la reconquête du nord de la France par Charles VII lors de la guerre de Cent Ans, avec l'aide de Jeanne d'Arc, qui inaugure une modernisation de l'Etat, poursuivie