Conseil du roi

LE XVII EME SIECLE Le XVII ème siècle débute avec l’assassinat du roi Henri IV le 14 mai 1610 par le fanatique charentais Ravaillac. Il a alors 20 ans. I. La première moitié du XVIIème : période tumultueuse A. La régence de Marie de Médicis (1610-1617) A la mort d’Henri IV en 1610, son fils Louis XIII a 8 ans et demi. La régence est alors confiée à Maris de Médicis, la mère de l’enfant. L’organisation administrative et policière du royaume est imparfaite. La régente est influencée par

bien-être. Il possédait beaucoup d’esprit et son cœur était rempli de sagesse. Un jour, il partit à l’aventure en espérant continuer de former son esprit. Il choisit la planète Obésus, là où habitait son frère Antoine, dans le palais du roi Baba, à titre de conseiller. À son arrivée sur Obésus, il fut surpris de constater la taille éléphantesque de ses habitants.Sur le chemin menant au palais, il vit plein de panneaux publicitaires annonçant la restauration rapide et des voiturettes

impôts que doivent payer les gaulois à Rome. Il s’agit d’une organisation bien structurée afin de respecter les traditions; pour ce faire, ils créent le conseil des trois gaules. B. Le conseil des trois Gaules Le conseil des trois Gaules a été mis en place au début de l’empire romain, en -12 av JC, et officiellement, ce conseil des trois gaules (Lyonnaise, Aquitaine, Belgique) avait un but religieux. En réalité, l’idée politique etait de federer les trois gaules autours de la personne

ministres soumis à la nomination du roi * Signe les actes délibérés * Détient le pouvoir réglementaire * Propose la dissolution des Cortes Generales au roi qui DETIENT le droit de dissolution (soit la totalité, soit l’une des deux) * Propose au roi de convoquer un référendum * Contresigne les actes du monarque * Représente l’Espagne * Responsable devant et uniquement le Congrès des Députés : symbole de la suprématie du Président du Conseil et d’un parlementarisme fort.

 Histoire du droit et des institutions Introduction 6 Partie I. L’institution du roi au moyen age 7 Titre I. L’édification institutionnelle 9 Chapitre I. Les lois fondamentales 10 Section I. La loi de succession 10 §1. Un gage de stabilité 10 A. Le principe d’hérédité 10 1. Le sang royal 11 2. La primogéniture 11 B) Le principe de représentation 11 1. Le principe de droit privé 12 2. Le principe de publicité 12 §2. Un gage de force 13 A) le principe de masculinité 13

Face aux théories en présence, les constituants optèrent pour la souveraineté nationale et choisirent d’appliquer strictement le principe de séparation des pouvoirs. La nation sera donc représentée par des organes distincts et indépendants. Le Roi Louis XVI exerce ainsi d’un côté le « Pouvoir exécutif suprême » : - Il peut nommer et révoquer les ministres, - Il est le chef de l’administration, - Il est le chef de l’armée, - Il maintient l’ordre public, - Il peut nommer les ambassadeurs

Section 1. De la Révolution jusqu'à Sedan: L'adoption de la République. La révolution de 1789 est importante non seulement pour la France mais aussi pour le monder entier. Elle introduit l'idée de Nation et cela inquiète le Roi car: L'idée de Nation peut destituer le Roi et prendre le pouvoir pour se gouverner elle-même. La révolution met en jeu sa suprématie. La révolution est l’antithèse de la monarchie. Celle ci n'est pas difficile à mettre en place. Du point de vue de l'histoire constitutionnelle

monarchie absolue a preparer sa propre perte. pk parler de crise de lancien regime ? 1789 les francais sont monarchistes , ils aiment le roi , la royauté et poutant ils critiquent ouvretement le pouvoir. c'est un regime tres stable (986 1er capetient) pourtant c'est un regime qui s'effondre en quelque mois. la monarchie est absolu de droit divin , cest que le roi a tout les pouvoirs , pourtant louis 16 n'arrive pas a instaurer les réformes. - dans cette societe il ya deucx force qui s'oppose , l'absolutisme

le roi capétien tient avant tout une place d’honneur, se considérant comme le suzerain le plus puissant puisqu’il est dans la lignée des rois carolingiens. Les suzerains étaient les ducs, comtes, et autres grands seigneurs. Les Capétiens forts de cette ascendance se disent être les suzerains suprêmes et durant le XIIème siècle, les juristes vont donner au roi de France ce caractère supérieur en lui assignant un office de législateur et de juge. Il s'agit donc d'une période charnière où le roi devient

n’ont pas été perdus. Il faut le comprendre dans le sens d’une restructuration, nouvelle mise en forme. I) Le droit romain Le Bréviaire d’Alaric = droit romain, il est donc utilisé tous les jours. Ce sont des notions de droit romain reprises par le roi des Wisigoths : droit vulgaire traduit dans le Bréviaire. Il s’agit d’un droit romain tronqué, simplifié. XI-XIIe : restructuration. Pourquoi va-t-on rechercher du droit romain dans une société qui n’a rien à voir ? Plutôt que de calquer ce droit