Conseil régional de Haute-Normandie

......................15 . Indemnité de départ à la retraite.................................................................................................................................................................16 Commission paritaire régionale de règlement des conflits collectifs.........................................................................................................16 Dépôt légal..........................................................................................

de l’INRS sont distribuées par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prévention de la caisse régionale ou de la caisse générale de votre circonscription, dont l’adresse est mentionnée en fin de brochure. L’INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constituée sous l’égide de la CNAMTS et soumise au contrôle financier de l’État. Géré par un conseil d’administration constitué à parité d’un collège représentant les employeurs et d’un collège représentant les

DASRI ................................................................................. 27 Figure 7 :Bordereau de suivi CERFA ...................................................................................... 27 Figure 8 :Carte de découpage régionaux .................................................................................. 30 Figure 9 : Cartographie du gisement dans la région de Marrakech des DMH ......................... 37 Figure 10 :Histogramme de Production des DMP moyenne par lit

Languedoc et de la Provence, est peu fournie. La végétation se réduit а quelques touffes de lavande, de thym dominées par des buissons tordus et épineux ne dépassantguère 1 mètre. 2. L e c l i m a t o c é a n i q u e p u r de Bretagne et de Normandie. L’influence maritime réchauffe l’atmosphère en hiver et la refroidit en été (Brest -+7˚ en janvier, 16˚ en juillet). Les hivers sont doux, les gelées rares et la neige presque inconnue. Les étés sont frais et peu ensoleillés. Ilpleut beaucoup

Direction Régionale de l’Industrie,de la Recherche et de l’Environnement Nombreux textes de lois Janvier & Février 2010 Contrôles industriels SME - Licence GRESSER 33 Exemples de sanctions Mise en demeure Demande formelle de mise en conformité Sanction administrative Consignation de somme Travaux d’office Suspension du fonctionnement de l’installation Sanction pénale Amende Prison Janvier & Février 2010 SME - Licence GRESSER 34 Bilan 2008 de la DRIRE Haute - Normandie Janvier

titre « Saumon et truites de Bretagne et de Basse Normandie ». L’A.P.P.S.B. interpelle la D.D.E. du Morbihan sur l’utilisation des herbicides le long des routes. Elle révèle dans le n°3 de sa revue les phénomènes d’érosion des sols provoqués par le remembrement. 1972 Organisation par P. Collobert d’une première « classe de rivière » venue de la région parisienne. Réunis à Pontivy sur le thème de la sauvegarde de l’environnement, les quatre Conseils Généraux de Bretagne retiennent l’idée proposée

janvier Raymond Poincaré est élu président de la république.
 21 janvier Aristide Briand devient président du conseil.
 3 avril Incidents franco-allemands à Lunéville.
13 avril Incidents franco-allemands à Nancy.
 7 août Le service militaire et porté à trois ans.
 1 septembre Première traversée de la Méditerranée en avion par Roland Garros.
 9 décembre Doumergue devient président du conseil. 1914
 16 mars Assassinat du directeur du Figaro par Madame Caillaux, épouse du ministre des finances.

: ainsi l’entretien psychosocial, devenu facultatif, sauf pour les mineures, est peu demandé par les femmes. Le délai moyen entre la demande d’IVG et la réalisation de l’intervention est désormais évalué à une semaine (les recommandations de la Haute autorité de santé fixent un maximum de 5 jours), mais cette moyenne recouvre d’importantes variations ; il reste supérieur à 15 jours dans un établissement sur vingt, en général ceux qui ont la plus forte activité d’IVG, en Ile-de-France et PACA

existent entre les habitants et les territoires. • Le sujet d’étude Les transports, enjeu(x) d’aménage- ment et d’équité relève de compétences appartenant à différentes mailles administratives, la commune et l’intercommunalité, les conseils général et régional, voire l’État. Donc, dans la vie quotidienne, les utilisateurs des transports en commun, les piétons, les cyclistes et les automobilistes bénéficient ou subissent les conséquences d’actions des élus et peuvent prendre part aux débats

(interprétation due à la couleur du ciel), le ciel s'éclaircit à gauche. Paysage orageux avec Pyrame et Thisbé (1651), Nicolas Poussin, huile sur toile, 192 cm x 273 cm, Francfort, Städel Museum Nicolas Poussin est né en 1594 près des Andelys (en Normandie) et est mort en 1665 à Rome. C'est un peintre français classique du XVIIème siècle. Son œuvre la plus célèbre est « Les Sept Sacrements I : L'Eucharistie ». Sur cette peinture, nous pouvons voir trois plans. Au premier plan, un homme est allongé